Aide à la recherche

ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1705W/1-126

Date

1990-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commissions : rapports et délibérations, 1990-1998.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

conseil général, administration départementale, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération

3e commission : rapports et délibérations (n°96-3-01 à 96-3-33).

Cote/Cotes extrêmes

1705W/87

Date

1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/06/2004

Mots clés lieux

AUVERS-SAINT-GEORGES, ESSONNE, CHAMPCUEIL, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, ARPAJON Canton, ARPAJON Commune, MONTLHERY Canton, MONTLHERY Commune, FONTENAY-LES-BRIIS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, VILLE-DU-BOIS (LA), BREUILLET, ORGE (BASSIN DE L), ORGE (COURS D EAU), YVETTE (BASSIN DE L), YVETTE (COURS D EAU), BALLAINVILLIERS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SEINE (COURS D EAU), SEINE (VALLEE DE LA), FORGES-LES-BAINS, SAINT-CHERON Canton

Mots clés matières

conseil général, déchet industriel, nappe d'eau, carrière, ville nouvelle, forêt domaniale, forêt, urbanisme, eau, espace naturel sensible, 20e siècle

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport