Aide à la recherche

ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

850W/1-47

Date

1940-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion, 1940-1959.

Langue des unités documentaires

Français

Associations syndicales autorisées de régie d'électricité (1940-1954), d'électricité de BRETIGNY-SUR-ORGE, de régie du gaz (1940-1954), intercommunale du gaz de la vallée de la Juine à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1940-1946), intercommunale du gaz de la vallée de l'Orge à BRUYERES-LE-CHATEL (1940-1953) ; association syndicale autorisée pour l'aménagement des fossés d'assainissement de CHEPTAINVILLE (1940-1957) ; association syndicale intercommunale d'équipement sportif d'ARPAJON, SAINT-GERMAIN et LA NORVILLE (1944-1956) : comptes de gestion.

Cote/Cotes extrêmes

850W/2

Date

1940-1957

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

29/08/2003

Mots clés lieux

MAROLLES-EN-HUREPOIX, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, NORVILLE (LA)

Mots clés matières

association syndicale de propriétaires, lotissement, eau, cours d'eau, aménagement des eaux, établissement public de coopération intercommunale, eau potable, 20e siècle

Mots clés typologiques

compte de gestion