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ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

849W/1-37

Date

1941-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

37 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Associations syndicales autorisées : pièces comptables, 1941-1953.

Langue des unités documentaires

Français

Associations syndicales autorisées d'assainissement Poitevine-Villarceaux, Le Rouillon, Villiers-Lunézy à NOZAY (1942-1947), de LA VILLE-DU-BOIS (1942-1943) ; associations syndicales autorisées des rivières Les Versants du Mort-Rû à NOZAY (1942-1947), Les Versants du Rouillon à VILLEJUST (1942-1947), l'Yvette (1946-1951) ; associations syndicales de l'Eau de la région de BREUILLET (1942-1952), de l'électricité de la Vallée de la Renarde (1941-1952), du drainage de la Madeleine à SAINT-YON (1941-1947) ; associations syndicales autorisées des lotissements L'Avenir à SAVIGNY-SUR-ORGE (1942-1946), Les Bois Clair à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1942-1947) : pièces comptables.

Cote/Cotes extrêmes

849W/33

Date

1941-1952

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/08/2003

Mots clés lieux

VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, VILLEJUST, SAINT-YON, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BREUILLET

Mots clés matières

association syndicale de propriétaires, lotissement, aménagement des eaux, traitement des eaux usées, cours d'eau, eau, distribution électrique, établissement public de coopération intercommunale, 20e siècle

Mots clés typologiques

pièce comptable