INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.