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ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)
Associations syndicales autorisées : comptes de gestion, 1940-1959.
Langue des unités documentaires
Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES (1948-1950) ; association syndicale de remembrement (1948-1951) ; association syndicale intercommunale des eaux de Souzy et Mauchamps (1940-1957) ; associations syndicales des lotissements Le Clos des Marais (1950-1951), Le Clos des Manoirs (1948-1957) à LA FERTE-ALAIS, le Domaine de l'Epine à ITTEVILLE (1954-1957), de Fresneau (1940-1950), de Gometz-Cottages dit ""les Bigarreaux"" (1954-1958) ; association syndicale intercommunale des eaux de Gometz et Janvry (1940-1958) ; associations syndicales de drainage de la Brosse (1940-1958), du Chêne Rond (1940-1957) : comptes de gestion.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
ASSOCIATION SYNDICALE DE PROPRIETAIRES AGRICULTURE,économie rurale, LOTISSEMENT EQUIPEMENT,urbanisme, RECONSTRUCTION EQUIPEMENT,urbanisme, REMEMBREMENT RURAL AGRICULTURE,économie rurale, EAU EQUIPEMENT,environnement, TRAITEMENT DES EAUX USEES EQUIPEMENT,environnement, AMENAGEMENT DES EAUX EQUIPEMENT,environnement, SYNDICAT INTERCOMMUNAL ADMINISTRATION,administration générale, 20è siècle
