ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

850W/1-47

Date

1940-1958

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

47 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Associations syndicales autorisées : comptes de gestion, 1940-1959.

Langue des unités documentaires

Français

Association syndicale autorisée de reconstruction d'ETAMPES (1948-1950) ; association syndicale de remembrement (1948-1951) ; association syndicale intercommunale des eaux de Souzy et Mauchamps (1940-1957) ; associations syndicales des lotissements Le Clos des Marais (1950-1951), Le Clos des Manoirs (1948-1957) à LA FERTE-ALAIS, le Domaine de l'Epine à ITTEVILLE (1954-1957), de Fresneau (1940-1950), de Gometz-Cottages dit ""les Bigarreaux"" (1954-1958) ; association syndicale intercommunale des eaux de Gometz et Janvry (1940-1958) ; associations syndicales de drainage de la Brosse (1940-1958), du Chêne Rond (1940-1957) : comptes de gestion.

Cote/Cotes extrêmes

850W/14

Date

1940-1958

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/09/2003