AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2012W/1-61

Date

1983-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

61 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers aménagement des réseaux routiers de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Déviation Route Départementale 118 - CHILLY-MAZARIN/MORANGIS/WISSOUS : dossier de demande d'autorisation au titre de la loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, dossier de déclaration d'intérêt général, document d'incidence, dossier du projet de déviation (1995), plaquette de concertation, dossier d'étude d'impact et acoustique, dossier de demande de subvention, plan d'avant-projet (1995-2000).

Cote/Cotes extrêmes

2012W/10

Date

1995-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Images fixes

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/05/2009

Mots clés personnes

Mots clés typologiques