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AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1699W/1-72

Date

1978-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

72 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Pièces techniques et administratives concernant : - liaison MASSY- la Francilienne - carrefour de la Prairie à VILLEBON-SUR-YVETTE - RD948/ A6 LE COUDRAY-MONTCEAUX, création de deux bretelles - opérations diverses.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : La Prairie ; dossier d'enquête publique avant travaux ; dossier de demande de déclaration au titre de la loi sur l'eau ; demande d'autorisation de branchement ; dossier d'études foncières.

Cote/Cotes extrêmes

1699W/39

Date

1997-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/05/2004

Mots clés lieux

LIEU A DETERMINER

Mots clés matières

réseau routier, route départementale, eau, environnement, aménagement foncier, réseau de distribution, aménagement, Cinquième République (1958- ), 20e siècle

Mots clés typologiques

marché public