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305 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La piste qui brille sous les étoiles

    Date

    mardi 18 juillet 2023

    Cote

    JAL1/589/24537/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • N° 24524-24548 (juillet 2023)
    • N° 24537 (18 juillet 2023)
    • La piste qui brille sous les étoiles
  2. Résultat n°2

    L'éclairage public en voie d'extinction ?

    Date

    vendredi 13 novembre 2020

    Cote

    JAL1/557/23702/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23692-23716 (novembre 2020)
    • 23702
    • L'éclairage public en voie d'extinction ?
  3. Résultat n°3

    Belle victoire pour deux projets du budget participatif écologique

    Date

    jeudi 05 novembre 2020

    Cote

    JAL7/518/3947/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3934-3455 (6 août 2020-31 décembre 2020)
    • 3947
    • Belle victoire pour deux projets du budget participatif...
  4. Résultat n°4

    Dossier de marché n°13_1068_1_03 Route départementale RD153 MENNECY, suppression du PN 19, lot n°3, éclairage public signalisation lumineuse tricolore : marché original (2013) ; dossier de marché n°13_1068_1_04 Route départementale RD153 MENNECY, suppression du PN 19, lot n°4, équipements hydrauliques : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/11

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1068_1_03 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Marché SANS SUITE 0391_1_02 (SS le 10, 05, 2010) travaux d'impression hors impression offset et de reprographie Lot 2 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0329_1_00 (INF le 08, 02, 2010) Prestations pour la virtualisation de serveurs et réplication SAN à SAN dans le cadre d'un plan de reprise et de continuité d'activité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0420_1_03 (SS le 05, 07, 2010) Prestations de collecte et de traitement des déchets dangereux et non dangereux Lot3 : fond de dossier ; marché INFRUCTUEUX 0342_1_00 (INF le 10, 05, 2010) Location de matériel d'éclairage et de fourniture d'électricité : fond de dossier ; marché SANS SUITE 0472_1_03 (SS le 40, 10, 2010) Photocopieur lot 3 : fond de dossier (2009-2013).

    Date

    2009-2013

    Cote

    2390W/34

    • Contexte : MARCHES PUBLICS.

    • Marché SANS SUITE 0391_1_02 (SS le 10, 05, 2010) travaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), SERVICE DE LA DOCUMENTATION ET D INFORMATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5676, travaux d'éclairage aux abords de la Maison de la Petite Enfance dans le secteur Commissariat, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise LMS : ordre de service, certificats de paiement, note de présentation, documentation sur l'éclairage public, courriers, dossiers marché.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2200W/86

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 000032, éclairage public de la Bibliothèque Universitaire, entreprise SDEL Travaux Extérieurs Idf : certificats de paiement, courriers, ordre de service, dossiers de marché, commission d'appel d'offre.

    Date

    2000-2002

    Cote

    2200W/92

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 000032,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon

    Auteur

    VERRIER, Gilbert

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
  9. Résultat n°9

    Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique de la Vallée de l'Eclimont, contrat rural, décision Commission Permanente du 1er juillet 1996 (29 septembre 1995 - 17 mai 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, programme éclairage public, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (14 décembre 19981998 - 26 septembre 2000) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX, programme 99, feux colorés en agglomération, Commission Permanente du 16 décembre 1999 (15 février 1999 -22 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, éclairage public des routes départementale, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 novembre 1998 - 17 novembre 2000).

    Date

    1995-2000

    Cote

    1355W/137

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Syndicat Intercommunal du Regroupement Pédagogique...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/140

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • District rural du canton de LIMOURS, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1355W/141

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (2 juillet 1993 - 19 décembre 2000) ; CHAMARANDE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 22 novembre 1993 (30 mars 1999 - 29 mai 2000) ; BROUY, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (30 juin 1998 - 25 novembre 1999) ; SAINTRY-SUR-SEINE, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (20 janvier 1998 - 20 novembre 1998) ; LONGJUMEAU, Contrat régional, dossier sans suite (12 décembre 1994 - 15 février 1996 - 27 octobre 1994).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1355W/157

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    Electricité, détection incendie, éclairage public.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3128W/98

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Travaux et restauration du parc et du château.
    • Restauration château, chapelle et grille d'honneur.
    • Etudes SOCOTEC, Chapelle.
    • Electricité, détection incendie, éclairage public.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision Commission permanente du 15 décembre 1998 (27 mars 1998 - 16 septembre 1999) ; VILLABE, décision Commission Permanente du 29 juin 1998 (9 janvier 1997 - 20 mai 1999) ; VILLABE, éclairage public et réfection du chemin de l'Ormeteau, projet abandonné (20 décembre 1995 - 4 septembre 1997) ; VERT-LE-GRAND, aménagement du terrain de loisirs, projet non recevable peut être subventionné par DICAS (27 mars 1998 - 17 mars 1999) ; VAUHALLAN, réaménagement de la rue des Sablons, travaux réalisés - dossier sans suite (1er octobre 1996 - 25 octobre 1996) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, décision Commission permanente du 19 juillet 1994 (6 janvier 1994 - 10 juillet 1997) ; SACLAS, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (18 février 1998 - 2 juillet 1999) ; RICHARVILLE, décision Commission permanente du 5 octobre 1998 (17 février 1998 - 9 septembre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/111

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Contrat Départemental : VILLIERS-LE-BACLE, décision...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (26 juillet 1994 - 24 novembre 1999) ; GOMETZ-LE-CHATEL, programme EP/FC, Commission Permanente du 16 novembre 1998 (24 mars 1998 - 28 octobre 1999) ; SACLAS, programme EP/FC, dossier sans suite (7 mars 1996 - 9 juin 1998) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (11 mars 1999 - 19 mai 1999) ; VARENNES-JARCY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (2 juillet 1997 - 17 août 1999) ; MEREVILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (14 avril 1998 - 17 août 1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1355W/113

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, programme 1995 Eclairage public -...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998, décision Commission permanente du 18 décembre 1998 (27 mars 1998 - 7 mai 1999) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 1991-1993, feux tricolores, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 91-93, éclairage public, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; JANVRY, programme 1998, éclairage public, décision Commission permanente du 2 mars 1998 (10 janvier 1998- 4 août 1998) ; CHEVANNES, programme 95, éclairage public, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (20 février 1995 - 16 janvier 1999) ; BURES-SUR-YVETTE, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (19 décembre 1997 - 3 mars 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, éclairage public programme 1995, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (10 novembre 1994 - 30 octobre 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, éclairage public programme 1997, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (7 juillet 1997 - 15 décembre 1998).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/103

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (24 décembre 1996 - 7 octobre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (30 octobre 1996 - 26 août 1998) ; BALLANCOURT, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (12 août 1994 - 7 mars 1997) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier rejeté (9 mars - 19 mai 1999) ; AVRAINVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (29 mai 1998 - 19 février 1999) ; CHAMARANDE, programme de rénovation d'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 novembre 1996 - 7 octobre 1998) ; CHILLY-MAZARIN, programme de rénovation d'éclairage public, dossier sans suite (15 novembre 1995) ; ATHIS-MONS, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (25 février 1997 - 22 juin 1998) ; PECQUEUSE, jalonnement urbain, rejet, dossier non recevable (18 février 1997 - 18 septembre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 mars 1996 - 23 septembre 1998).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1355W/58

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (13 juillet 1994 - 19 décembre 1997) ; BLANDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décison (commission permanente) du 10/11/1997 (15 janvier 1996 - 18 mai 1998) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (4 septembre 1997 - 28 décembre 1998) ; FONTAINE-LA-RIVIERE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (6 avril 1998 - 26 janvier 1999) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, commission permanente du 15/12/1997 (20 août 1997 - 23 janvier 1998) ; LONGPONT-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (4 février 1997 - 3 août 1998) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (9 décembre 1993 - 1er octobre 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 janvier 1996 - 7 mai 1999) ; CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (1er février 1996 - 4 août 1998) ; CHATIGNONVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (4 avril 1994 - 3 décembre 1996) ; GUIGNEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (31 janvier 1994 - 28 octobre 1996).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/59

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • BREUILLET, programme de rénovation des feux colorés...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    SAINT-ESCOBILLE, Syndicat Village et Energie, programme Eclairage public /Feux colorés, (EP/FC), dossier sans suite et abandon (14 juin 1996 - 13 août 1999) ; Syndicat d'Agglomération Nouvelle d'EVRY, programme EP/FC, dossier sans suite (18 mars 1998 - 28 septembre 1999) ; CERNY, programme de rénovation de la voirie rurale, Conseil Général du 22 septembre 1994 (3 juillet 1992 - 15 décembre 1999) ; VERT-LE-PETIT, programme de rénovation de la de voirie rurale, Commission Permanente du 27 octobre 1997 (19 décembre 1995 - 22 octobre 1999) ; VILLECONIN, programme de rénovation de la voirie rurale, dossier sans suite (compte-rendu de réunion 17 juillet 1998) ; BLANDY, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (26 janvier 1998 - 22 octobre 1999) ; FORGES-LES-BAINS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997 (27 février 1997 - 17 août 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme de rénovation de la voirie rurale, décision Commission Permanente du 27 octobre 1997, arrêté d'annulation du 29 octobre 1999 (12 février 1997 - 16 novembre 1999).

    Date

    1995-1999

    Cote

    1355W/115

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-ESCOBILLE, Syndicat Village et Energie, programme...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (20 octobre 1998 - 14 septembre 1999) ; LIMOURS, programme EP/FC, dossier sans suite et rejet (25 février 1999 -19 avril 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (23 août 1997 - 28 octobre 1999) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (29 novembre 1995 - 9 décembre 1999) ; BROUY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (5 août 1998 - 9 décembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (25 février 1994 - 15 décembre 1999) ; MONTHLERY, programme 95 EP/FC, Commission Permanente du 13 novembre 1995 (22 février 1995 - 13 septembre 1999) ; EGLY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 décembre 1997 - 17 août 1999) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme EP/FC, décision Assemblée départementale du 22 septembre 1994, dossier sans suite (11 avril 1994 - 12 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, dossier sans suite (courrier du 30 mars 1999).

    Date

    1994-1999

    Cote

    1355W/114

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  21. Résultat n°21

    MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1533W/5

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est,...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  22. Résultat n°22

    ANGERVILLE, programme 1994, rénovation voirie rurale, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (4 octobre 1993 - 29 août 1996) ; SOISY-SUR-ECOLE, programme 1998, rénovation voirie rurale, décision Conseil Général du 2 novembre 1998 (2 février 1998 - 19 février 1999) ; MONTGERON, éclairage public programme 1991-93, décision Commission Permanente du 27 juillet 1993 (27 janvier 1992 -18 décembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 novembre 1997 - 17 décembre 1998).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/104

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • ANGERVILLE, programme 1994, rénovation voirie rurale,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  23. Résultat n°23

    Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier abandonné (22 janvier - 29 mai 1998) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, contrat échu (9 avril 1991 - 23 décembre 1996) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, Eclairage public Chemin d'Aunette (9 octobre 1997 - 22 mars 1999) ; BIEVRES, contrat départemental, dossier sans suite (28 juin 1991 - 12 juillet 1991) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, décision (CP) 20 juillet 1993 (25 novembre 1992 - 17 février 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (CP) du 05/07/1995 (4 janvier 1994 - 4 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, contrat départemental, dossier sans suite (10 juillet 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1998 (29 janvier 1996 - 16 mars 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (29 mai 1997 - 23 juillet 1998) ; CHAMPLAN, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (27 octobre 1994 - 22 mai 1998) ; DANNEMOIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 avril 1996 - 10 juin 1997).

    Date

    1991-1999

    Cote

    1355W/44

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  24. Résultat n°24

    VILLECONIN, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 29/06/1998 (13 mai 1997 - 30 octobre 1998) ; ETAMPES, programme de rénovation des feux colorés, dossier rejeté (5 juin - 8 juillet 1997 /Courrier de rejet) ; VILLEMOISSON-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier annulé (13 novembre 1995 - 16 juin 1997) ; ETAMPES, programme de rénovation de feux colorés, dossier rejeté (6 mai 1994 - 8 juillet 1997 /Courrier de rejet) ; CROSNE, programme de rénovation d'éclairage public, dossier rejeté (28 septembre - 15 décembre 1998) ; MORANGIS, programme de rénovation de feux colorés 1991-1993, décision (commission permanente) du 21/12/1993 (10 mai 1993 - 4 janvier 1994) ; BURES-SUR-YVETTE, programme de rénovation de feux colorés 1994, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (23 novembre 1993 - 23 avril 1998) ; SAN d'EVRY, programme de rénovation d'éclairage public et feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (20 décembre 1993 - 30 octobre 1996) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, programme de rénovation de feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (20 décembre 1993 - 5 janvier 1998) ; ORMOY, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (21 mars 1996 - 10 août 1998) ; OLLAINVILLE, programme de rénovation d'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (17 avril 1996 - 22 mars 1999).

    Date

    1993-1999

    Cote

    1355W/57

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • VILLECONIN, programme de rénovation de l'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  25. Résultat n°25

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

    Date

    1998

    Cote

    1772W/2

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/72

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    GIF-SUR-YVETTE. - RD95 (route de l'abbaye) : plan de récolement. Centre de secours : plan de voirie et réseaux divers, étude préliminaire du génie civil ; éclairage (entreprise SPIE-Trindel).

    Date

    1998

    Cote

    1554W/4

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - RD95 (route de l'abbaye) : plan de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  28. Résultat n°28

    GOMETZ-LA-VILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (8 février 1995 - 16 septembre 1996) et programme de rénovation des feux colorés, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (7 février 1995 - 2 juillet 1996) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (2 février 1994 - 29 août 1996) ; JANVRY, programme 1991-1992-1993, décision Conseil Général du 25/03/1992 (28 avril 1991 - 14 février 1995) et Conseil Général du 01/06/1993 (19 mars 1993 - 19 juin 1996). OLLAINVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (1er mars 1996 - 26 novembre 1998) ; MORANGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (30 janvier 1993 - 25 avril 1996) ; PALAISEAU, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) ( 2000 habitants), décision (commission permanente) 18/12/1995 (29 septembre 1992), et décision (commission permanente) du 1er/09/1997 transfert (4 juillet 1996 - 5 octobre 1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    1355W/61

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • GOMETZ-LA-VILLE, programme de rénovation de l'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  29. Résultat n°29

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°3

    Date

    1998

    Cote

    1772W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (20 février 1996 - 16 janvier 1997) ; CHAMPLAN, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (31 juillet 1991 - 23 décembre 1996) ; SAINT-YON, programme 91-92-93, décision du 4 décembre 1991 (CG) (28 juin 1991 - 18 mars 1993) ; SAN d'EVRY, routes départementales (27 novembre 1997 - 27 janvier 1998) ; BOURAY-SUR-JUINE, programme 1995, décision du 13 novembre 1995 (CP) (24 janvier 1995 - 26 janvier 1998). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (20 janvier 1977 - 25 avril 1983). Aménagement d'un colombarium, commune d'IGNY (5 mars - 22 juillet 1997). Aménagement rural : contrat régional, commune de LONGPONT-SUR-ORGE, décision du 16 novembre 1993 (CP) (16 novembre 1993 - 24 février 1997). Dossier sur les inondations (30 mai - 27 juillet 1978). Programme d'éclairage public des routes départementales et de signalisation par feux colorés 1995, WISSOUS : décision du 13 novembre 1995 (CG) et annulation du 26 janvier 1998 (demande du 11 janvier 1994). Couverture des zones d'ombre en matière de télévision (22 janvier 1979 - 10 mars 1983).

    Date

    1977-1998

    Cote

    1355W/11

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°1

    Date

    1998

    Cote

    1772W/1

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision (commission permanente) du 21/10/1992 (1er juillet 1992 - 28 juin 1994), commission permanente du 19/10/1993 (21 avril 1993 - 12 décembre 1996) ; LA FERTE-ALAIS, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1992-1993, décision Conseil Général du 18/09/1991 (23 février 1991 - 27 octobre 1994) ; LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (29 mai 1995 - 26 mars 1998) ; YERRES, programme de rénovation feux colorés 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (19 octobre 1994 - 12 mai 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (8 juillet 1997 - 4 août 1998) ; SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1993, décision Conseil Général du 27/03/1991 (24 janvier 1991 - 16 septembre 1991), commission du 27/07/1993 (28 mai 1993 - 27 décembre 1995) ; VILLIERS-SUR-ORGE, programme de rénovation de l'éclairage public 1991-1993, décision Conseil Général du 04/12/1991 (9 août 1991 - 17 juin 1993) ; JUVISY-SUR-ORGE, programme de rénovation des feux colorés 1991-1993, décision Conseil Général du 04/12/1991 (17 juillet 1991 - 8 juin 1994).

    Date

    1990-1998

    Cote

    1355W/56

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • LARDY, programme de rénovation de l'éclairage public...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  33. Résultat n°33

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL Villages et Energie région de DOURDAN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (20 février 1997 - 26 mars 1998) ; SAINT-VRAIN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (6 juin 1995 - 4 août 1998) ; ORMOY, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (19 juin 1995 - 2 août 1996) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (22 mars 1993 - 25 mars 1996) ; VAUGRIGNEUSE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (17 mai 1994 - 13 novembre 1996) ; GUIBEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision ( commission permanente) du 13/11/1995 (28 février 1995 - 18 avril 1996).

    Date

    1993-1998

    Cote

    1355W/60

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL Villages et Energie région de...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY), gestion du comité d'entreprise : correspondance, notes pièces jointes, factures des fournisseurs, droits de tirage (1998), relevés et souches de carnets bancaires (1998), (1997-1998). - LISSES. - Voie S1, travaux de réalisation de l'éclairage public poste Cure : correspondance, notes pièces jointes, certificats de paiement, dossier d'appel d'offres 81-125, (1981-1982).

    Date

    1981-1998

    Cote

    1523W/1903

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EVRY (EPEVRY),...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    GRIGNY - Saunier Duval Electricité, tranche conditionnelle de la route départementale RD 310 : plan particulier de sécurité et de protection de la santé ; aménagement en éclairage public du sens giratoire Est-Ouest synoptique de câblage ; constat d'huissier ; ouvrages des bassins d'orage Est et Ouest ; ZOH plan de situation ; plans rectifiés du regard n° 34, détail quantitatif estimatif (DQE), (décembre 1991 à mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/30

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Saunier Duval Electricité, tranche conditionnelle...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rénovation voirie rurale : programme départemental, communes de GUILLERVAL, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (21 octobre 1991 - 21 juillet 1995) ; BAULNE, programme 91, décision du 28 février 1991 (CP) (19 octobre 1990 - 29 décembre 1993) ; BAULNE, programme 90, décision du 24 octore 1990 (CG) (15 février 1990 - 23 novembre 1993) ; MEROBERT, programme 92, décision du 27 février 1992 (CG) (28 octobre 1991 - 25 mars 1992). Aménagement des voiries communales : programme de signalisation par feux colorés, commune d'ATHIS-MONS, programme 91-92-93, décision du 8 janvier 1992 (CG) (7 juin 1991 - 24 octobre 1994). Aménagement des voiries communales : programme d'éclairage public, commune de GIF-SUR-YVETTE, décision du 21 octobre 1992 (CP) (31 mars 1992 - 24 mars 1997) ; Aménagement rural : contrat rural, dossier définitif, commune LA-FORET-LE-ROI, décision du 26 avril 1990 (CG) (14 novembre 1989 - 11 juin 1993). Aménagement des voiries communales : programme lame de déneigement, commune d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, décision du 19 juin 1986 (CG) (15 octobre 1990 - 24 avril 1991).

    Date

    1989-1997

    Cote

    1355W/10

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Rénovation voirie rurale : programme départemental,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  38. Résultat n°38

    GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires diffuseurs : éclairage public ; avant métrés ; études d'avant-projet, (décembre 1991 à mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/29

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  39. Résultat n°39

    GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires du diffuseur : études d'avant-projet ; éclairage public : étude de faisabilité, diagnostic de l'existant, (décembre 1991 à mai 1997).

    Date

    1991-1997

    Cote

    1293W/71

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • GRIGNY - Route départementale RD 310, sens giratoires...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  40. Résultat n°40

    MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : dossier d'inscription, DI d'installation d'un réseau d'éclairage public, aménagements paysagers, (1991) ; étude Fontaine (1991-1992). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Routes départementales RD 191 et RD 26 : comptages (1995). - Route départementale RD 26 : étude de circulation (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    1433W/8

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)