AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

ANGERVILLE, programme 1994, rénovation voirie rurale, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (4 octobre 1993 - 29 août 1996) ; SOISY-SUR-ECOLE, programme 1998, rénovation voirie rurale, décision Conseil Général du 2 novembre 1998 (2 février 1998 - 19 février 1999) ; MONTGERON, éclairage public programme 1991-93, décision Commission Permanente du 27 juillet 1993 (27 janvier 1992 -18 décembre 1998) ; CORBEIL-ESSONNES, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 15 décembre 1997 (6 novembre 1997 - 17 décembre 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/104

Date

1993-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015