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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
GOMETZ-LA-VILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (8 février 1995 - 16 septembre 1996) et programme de rénovation des feux colorés, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (7 février 1995 - 2 juillet 1996) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (2 février 1994 - 29 août 1996) ; JANVRY, programme 1991-1992-1993, décision Conseil Général du 25/03/1992 (28 avril 1991 - 14 février 1995) et Conseil Général du 01/06/1993 (19 mars 1993 - 19 juin 1996). OLLAINVILLE, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) du 01/09/1997 (1er mars 1996 - 26 novembre 1998) ; MORANGIS, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision Assemblée Générale du 27/10/1994 (30 janvier 1993 - 25 avril 1996) ; PALAISEAU, programme de modernisation et d'équipement de voirie (PME) (+ 2000 habitants), décision (commission permanente) 18/12/1995 (29 septembre 1992), et décision (commission permanente) du 1er/09/1997 transfert (4 juillet 1996 - 5 octobre 1998).
Caractéristiques physiques
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DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
