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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
SAINT-CHERON, programme de rénovation de l'éclairage public, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (24 décembre 1996 - 7 octobre 1998) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (30 octobre 1996 - 26 août 1998) ; BALLANCOURT, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (12 août 1994 - 7 mars 1997) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme de rénovation de l'éclairage public, dossier rejeté (9 mars - 19 mai 1999) ; AVRAINVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1998, décision (commission permanente) du 16/11/1998 (29 mai 1998 - 19 février 1999) ; CHAMARANDE, programme de rénovation d'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 novembre 1996 - 7 octobre 1998) ; CHILLY-MAZARIN, programme de rénovation d'éclairage public, dossier sans suite (15 novembre 1995) ; ATHIS-MONS, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (25 février 1997 - 22 juin 1998) ; PECQUEUSE, jalonnement urbain, rejet, dossier non recevable (18 février 1997 - 18 septembre 1997) ; CHAMPMOTTEUX, programme de rénovation de feux colorés 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (22 mars 1996 - 23 septembre 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
