SYNDICAT INTERCOMMUNAL Villages et Energie région de DOURDAN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 15/12/1997 (20 février 1997 - 26 mars 1998) ; SAINT-VRAIN, programme de rénovation de l'éclairage public 1997, décision (commission permanente) du 10/11/1997 (6 juin 1995 - 4 août 1998) ; ORMOY, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (19 juin 1995 - 2 août 1996) ; MILLY-LA-FORET, programme de rénovation de l'éclairage public 1994, décision Conseil Général du 22/09/1994 (22 mars 1993 - 25 mars 1996) ; VAUGRIGNEUSE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision (commission permanente) du 13/11/1995 (17 mai 1994 - 13 novembre 1996) ; GUIBEVILLE, programme de rénovation de l'éclairage public 1995, décision ( commission permanente) du 13/11/1995 (28 février 1995

Aide à la recherche

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1355W/60

Date

1993-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques