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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Aménagement communal : commune d'AVRAINVILLE, contrat départemental, dossier abandonné (22 janvier - 29 mai 1998) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, contrat échu (9 avril 1991 - 23 décembre 1996) ; BALLAINVILLIERS, contrat départemental, Eclairage public Chemin d'Aunette (9 octobre 1997 - 22 mars 1999) ; BIEVRES, contrat départemental, dossier sans suite (28 juin 1991 - 12 juillet 1991) ; BOULLAY-LES-TROUX, contrat départemental, décision (CP) 20 juillet 1993 (25 novembre 1992 - 17 février 1997) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, contrat départemental, décision (CP) du 05/07/1995 (4 janvier 1994 - 4 décembre 1998) ; BRIIS-SOUS-FORGES, contrat départemental, dossier sans suite (10 juillet 1998) ; CHALO-SAINT-MARS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1998 (29 janvier 1996 - 16 mars 1999) ; CHALOU-MOULINEUX, contrat départemental, dossier sans suite (29 mai 1997 - 23 juillet 1998) ; CHAMPLAN, contrat départemental, décision (commission permanente) du 05/07/1995 (27 octobre 1994 - 22 mai 1998) ; DANNEMOIS, contrat départemental, décision (commission permanente) du 16/09/1996 (29 avril 1996 - 10 juin 1997).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/44

Date

1991-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIIS-SOUS-FORGES, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, DANNEMOIS

Mots clés matières

commune, financement, éclairage public, aménagement du territoire, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat