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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

VILLIERS-SUR-ORGE, contrat départemental, décision Commission Permanente du 5 juillet 1995 (2 juillet 1993 - 19 décembre 2000) ; CHAMARANDE, contrat départemental - éclairage public, décision Commission Permanente du 22 novembre 1993 (30 mars 1999 - 29 mai 2000) ; BROUY, contrat départemental, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (30 juin 1998 - 25 novembre 1999) ; SAINTRY-SUR-SEINE, programme de feux colorés, décision Commission Permanente du 16 novembre 1998 (20 janvier 1998 - 20 novembre 1998) ; LONGJUMEAU, Contrat régional, dossier sans suite (12 décembre 1994 - 15 février 1996 - 27 octobre 1994).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/157

Date

1993-2000

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

VILLIERS-SUR-ORGE, CHAMARANDE, BROUY, SAINTRY-SUR-SEINE, LONGJUMEAU Commune

Mots clés matières

commune, éclairage public, circulation routière, financement, aménagement du territoire, signalisation routière, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat