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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, Programme Eclairage public - Feux colorés (EP/FC), décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (20 octobre 1998 - 14 septembre 1999) ; LIMOURS, programme EP/FC, dossier sans suite et rejet (25 février 1999 -19 avril 1999) ; FONTENAY-LES-BRIIS, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (23 août 1997 - 28 octobre 1999) ; GOMETZ-LA-VILLE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (29 novembre 1995 - 9 décembre 1999) ; BROUY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 15 décembre 1998 (5 août 1998 - 9 décembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (25 février 1994 - 15 décembre 1999) ; MONTHLERY, programme 95 EP/FC, Commission Permanente du 13 novembre 1995 (22 février 1995 - 13 septembre 1999) ; EGLY, programme EP/FC, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 décembre 1997 - 17 août 1999) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, programme EP/FC, décision Assemblée départementale du 22 septembre 1994, dossier sans suite (11 avril 1994 - 12 novembre 1999) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE, programme EP/FC, dossier sans suite (courrier du 30 mars 1999).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
