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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
CHALO-SAINT-MARS, programme d'éclairage public 1998, décision Commission permanente du 18 décembre 1998 (27 mars 1998 - 7 mai 1999) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 1991-1993, feux tricolores, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; MORSANG-SUR-ORGE, programme 91-93, éclairage public, décision Commission permanente du 27 juillet 1993 (7 juin 1993 - 18 novembre 1996) ; JANVRY, programme 1998, éclairage public, décision Commission permanente du 2 mars 1998 (10 janvier 1998- 4 août 1998) ; CHEVANNES, programme 95, éclairage public, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (20 février 1995 - 16 janvier 1999) ; BURES-SUR-YVETTE, éclairage public programme 1998, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (19 décembre 1997 - 3 mars 1999) ; VAYRES-SUR-ESSONNE, éclairage public programme 1995, décision Commission Permanente du 13 novembre 1995 (10 novembre 1994 - 30 octobre 1998) ; EPINAY-SUR-ORGE, éclairage public programme 1997, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (7 juillet 1997 - 15 décembre 1998).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
