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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.
Langue des unités documentaires
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, PME 98, décision Commission Permanente du 9 mars 1998 (29 mai 1997 - 19 octobre 1998) ; LARDY, PME, rejet (7 mars - 3 mai 1994 / Courrier) ; BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, programme de rénovation de voirie rurale 91, décision Commissions Permanentes du 24 avril 1991 et 29juin 1993 (28 février 1991 - 26 décembre 1995) ; AVRAINVILLE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil Général du 22 septembre 1994 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; OLLAINVILLE, éclairage public 1993, décision Commission Permanente du 19 octobre 1993 (30 mars 1993 - 27 décembre 1995) ; CHAMPCUEIL, rénovation de la voirie rurale 94 (30 novembre 1992 - 20 décembre 1995) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, rénovation de la voirie rurale 94, décision Conseil général 22 septembre 1994 (13 novembre 1993 - 28 décembre 1995) ; PUISELET-LE-MARAIS, éclairage public 95, décision Commission permanente du 13 novembre 1995 (6 mars - 26 décembre 1995) ; LEUVILLE-SUR-ORGE, rénovation de la voirie rurale 91, décision Conseil général du 24 avril 1991 (28 février - 26 octobre 1992) ; LE-PLESSIS-PATE, PME 97, décision Commission Permanente du 18 décembre 1997 (10 juillet 1997 - 26 mars 1998) ; CONGERVILLE-THIONVILLE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (2 février 1995 - 20 février 1996) ; CORBREUSE, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (1er mars 1994 - 9 février 1996) ; BRIERE-LES-SCELLES, PME 95, décision Commission Permanente du 18 décembre 1995 (13 octobre 1994 - 2 février 1996) ; SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, PME 94, décision Conseil Génral du 27 octobre 1994 (2 mai 1994 - 26 décembre 1995) ; CHEVANNES, PME 91, décision Conseil Général du 6 novembre 1991 (12 septembre 1991 - 27 décembre 1995).
Caractéristiques physiques
SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)
DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, LARDY, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, AVRAINVILLE, OLLAINVILLE, CHAMPCUEIL, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, PLESSIS-PATE (LE), CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBREUSE, BRIERES-LES-SCELLES, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, CHEVANNES
