OPERATIONS DE VOIRIES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1533W/1-14

Date

1992-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Opérations de voirie : création d'infrastructures routières et modification du réseau routier.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Bordereau de versement

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, déviation est, signalisation lumineuse tricolore : plan topographique. Emprises foncières : dossier police des eaux et loi sur l'eau, pochette loi sur l'eau. Déviation est, signalisation de direction : projet de définition. Carrefour nord et giratoire sud : arrêtés. Eclairage public, essais en laboratoire : correspondance, C.C.P.C. et S.C.R.E.G., plans (déviation est), bons de livraison, dossier d'installation électrique, compte-rendus du service d'études sur les transports et les infrastructures routières (S.E.T.I.R.) et plan de la commune.

Cote/Cotes extrêmes

1533W/5

Date

1997-1999

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/12/2001