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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Cote
1779W/4
 Date
1969-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, EVRY Arrondissement, PALAISEAU Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1779W Arrêtés de délégations de signature du préfet...

  • Délégation de signature du Préfet. - Direction de la...
Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°6

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Cote
2575W/22
 Date
1968-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, compte rendu, note, rapport, circulaire, documentation, arrêté préfectoral

  • Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

  • Organisation du service informatique : correspondance,...
Résultat n°7

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°8

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°9

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).
Cote
EDEPOT85 1M/5
 Date
1886-1978
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
pièce comptable, annonce officielle et légale, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, texte officiel

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Edifices communaux.
  • Cimetière communal.
  • Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement...
Résultat n°10

Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier 1974.

Cote
1179W/68
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier...
Résultat n°11

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Cote
1583W/160
 Date
1980-1989
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, texte officiel, dossier individuel, arrêté préfectoral, dossier de procédure, état parcellaire

  • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des...
Résultat n°12

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°13

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Cote
854W/7
 Date
1940-1944
 Lieu
LARDY, MASSY Commune, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, arrêté préfectoral, dossier individuel

  • Contexte : NOMINATIONS DES MUNICIPALITES ET DES DELEGATIONS SPECIALES.

  • Nominations des municipalités, des délégations spéciales...
Résultat n°14

Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

Cote
1021W/22
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.
Résultat n°15

Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

Cote
1021W/29
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.
Résultat n°16

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Cote
1781W/109
 Date
1985-1988
 Lieu
PRUNAY-SUR-ESSONNE, ONCY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, ORVEAU, VIDELLES
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

  • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...
Résultat n°18

Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril 1976.

Cote
1179W/121
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril...
Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés
Cote
INV/451
 Date
1920
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances...
Résultat n°20

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°21

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°22

Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19 juin 1996.

Cote
1357W/12
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

  • Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19...
Résultat n°23

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Cote
EDEPOT84 4H/23
 Date
1940
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale...
Résultat n°24

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Cote
EDEPOT73 2O/5
 Date
1929-1931
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°25

Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.

Cote
1021W/14
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

  • Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.
Résultat n°26

Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.

Cote
1357W/53
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

  • Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.
Résultat n°27

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Cote
2040W/3
 Date
1980-1991
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, texte officiel, correspondance, affiche, coupure de presse

  • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

  • Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX...
Résultat n°28

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°29

Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier 1976.

Cote
1179W/115
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier...
Résultat n°30

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°31

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.
Cote
1182W/4
 Date
1978-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note, profession de foi, correspondance, pièce comptable, tract, affiche, procès-verbal d'élection, coupure de presse, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...
Résultat n°32

Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31 mars 1994.

Cote
1312W/6
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1312W Arrêtés préfectoraux (1994-1995).

  • Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31...
Résultat n°33

Bureau N°5 à n°8.
Cote
2858W/78
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°5 à n°8.
Résultat n°34

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Cote
EDEPOT28 1O/7
 Date
1958-1965
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie,...
Résultat n°35

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

Cote
EDEPOT76 2Q/1
 Date
1921
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste...
Résultat n°36

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°37

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Cote
4U/704
 Date
1913-1928
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier individuel, arrêté préfectoral, circulaire, décision, correspondance

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires...
Résultat n°38

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

Cote
EDEPOT15 2M/1
 Date
1884-1930
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
inventaire, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles...
Résultat n°39

Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).

Cote
1096W/3
 Date
1969-1972
 Lieu
CHAMARANDE, ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PERMIS DE CONSTRUIRE.

  • Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977)....
Résultat n°40

Dons et legs : Estouches à Etampes.
Cote
4O/13
 Date
1822-1912
 Lieu
ESTOUCHES, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat, liste nominative, arrêté préfectoral

  • Contexte : 4O DONS ET LEGS (1804-1943)

  • Dons et legs : Estouches à Etampes.
Résultat n°41

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Cote
EDEPOT73 5I/3
 Date
1899
 Lieu
BOUTERVILLIERS
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°42

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940
Cote
INV/255
 Date
1975
 Lieu
DORDOGNE
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série K : Lois et actes...
Résultat n°43

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

Cote
EDEPOT26 5Q/2
 Date
1941-1961
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, certificat, déclaration

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide...
Résultat n°44

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Cote
1661W/62
 Date
1974
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SERMAISE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST, ANGERVILLIERS, BOULLAY-LES-TROUX, CORBREUSE, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. -...
Résultat n°45

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Cote
EDEPOT79 1I/2
 Date
1856
 Lieu
BOISSY-LE-CUTTE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°46

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Cote
1M/18
 Date
1828
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°47
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Cote
18FI/1369
 Date
1933
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°48

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Cote
2106W/17
 Date
1990-1998
 Lieu
BALLAINVILLIERS
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS...
Résultat n°49

Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

Cote
1304W/2
 Date
1972-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...
Résultat n°50

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2008).

Cote
2399W/3
 Date
2004-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°51

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°52

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Cote
1M/76
 Date
1806-1822
 Lieu
NAINVILLE-LES-ROCHES, SOISY-SUR-ECOLE, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°53

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Cote
EDEPOT22 1N/1
 Date
1872-1874
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°54

Société historique et archéologique de Corbeil, de l'Essonne et du Hurepoix.- Convocation pour l'assemblée générale, notes manuscrites, arrêté préfectoral portant désignation des membres de la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise (novembre 1961), correspondance (1961-1998) ; Centenaire de la Commanderie Saint-Jean-en-l'Isle de Corbeil-Essonnes : programme (1995).

Cote
64J/257
 Date
1961-1998
 Lieu
PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, programme

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Société historique et archéologique de Corbeil, de...
Résultat n°55

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Courses cyclistes, organisation : demandes d'autorisation de passage, arrêtés préfectoraux (1987).

Cote
EDEPOT50 1I/2
 Date
1987
 Lieu
BREUILLET, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Courses...
Résultat n°56

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Cote
881W/8
 Date
1951-1958
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Construction de groupes scolaires, agrandissement de...
Résultat n°57

Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai 1976.

Cote
1179W/123
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai...
Résultat n°58

GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

Cote
1M/46
 Date
1826-1831
 Lieu
ETAMPES Commune, GUILLERVAL
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations,...
Résultat n°59

Bureau N°12 à n°18.
Cote
2858W/80
 Date
2017
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2858W Élections européennes (2014) ; élections présidentielles...

  • Élections législatives.
  • 11 et 18 juin 2017.
  • BRUNOY : listes d'émargement.
  • Bureau N°12 à n°18.
Résultat n°60
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

37 medias

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Cote
2O/1654
 Date
1892-1926
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal...
Résultat n°61

Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Cote
1304W/4
 Date
1969-1995
 Lieu
ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, dossier de procédure

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Arrêtés de classement et d'inscription (classés par...
Résultat n°62

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Cote
1140W/4
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Février 1981.
  • N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).
Résultat n°63

Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février 1971.

Cote
1179W/22
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1179W Arrêtés préfectoraux (1970-1977).

  • Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février...
Résultat n°64

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Cote
2106W/32
 Date
1980-1987
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE...
Résultat n°65

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Cote
2136W/50
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°66

Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13 juin 1997.

Cote
1357W/38
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1357W Arrêtés préfectoraux (1996-1997), registres de...

  • Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13...
Résultat n°67

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Cote
1169W/11
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).
Résultat n°68

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Cote
1Z/3
 Date
Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Arrêtés du sous-préfet : registre de transcription...
  • (31 décembre 1909 - 13 avril 1965).
Résultat n°69

Autorisation de destruction des corbeaux et lapins.

Cote
EDEPOT72 3F/1
 Date
1893-1899
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Autorisation de destruction des corbeaux et lapins....
Résultat n°70

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Cote
1140W/39
 Date
1982
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1982.
  • Août 1982.
  • N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).
Résultat n°71

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2005).

Cote
2399W/14
 Date
2004-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : REPOS DOMINICAL.

  • Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés...
Résultat n°72

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Cote
EDEPOT15 1L/20
 Date
1937-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
Résultat n°73

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Cote
1237W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

  • Arrêtés préfectoraux, 1991.
  • N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).
Résultat n°74

Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°120), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1991 et bilan le 23/09/1991 ; dossier de création par délibération du 21/10/1991 et contrôle de légalité du 08/01/1992 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 19/10/1992 ; contrôle de légalité du 06/01/1993 ; arrêté d'enquête publique du 04/11/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 22/03/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; contrôles de légalité du 30/04 et 21/06/1993 ; délibération du 22/03/1993 approuvant le dossier de réalisation ; contrôle de légalité du 11/05/1993 demandant de rapporter cette délibération ; délibération du 24/05/1993 approuvant le dossier après enquête publique ; délibération du 21/12/1993 prenant en compte les remarques du contrôle de légalité du 11/05/1993 et contrôle de légalité du 23/04/1994 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; arrêté d'enquête publique du 14/10/1994 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation par délibération du 19/12/1994 (citée seulement) et contrôle de légalité ; affichage ; courrier municipal du 13/04/1995.

Cote
1661W/44
 Date
1991-1995
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
arrêté préfectoral, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux...
Résultat n°75

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Cote
1254W/39
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • Septembre 1993.
  • N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).
Résultat n°76

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Cote
2Z/8
 Date
1865-1869
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Registre des arrêtés du sous-préfet
  • 18 août 1865 - 10 septembre 1869.
Résultat n°77

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°78

Recettes : prises en charge des titres de recette : rôles, baux, titres de rente sur l'Etat et sur les particuliers, procès-verbaux de location et de ventes, arrêtés préfectoraux, états de recouvrement, donations, actes d'emprunts, etc.. Dépenses : renseignements relatifs aux dépenses dont le paiement se réparti en plusieurs années (travaux, acquisitions, emprunts, assurances). (1947 - 31 mars 1948).

Cote
1485W/37
 Date
1947-1948
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

  • Recettes : prises en charge des titres de recette :...
Résultat n°79

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Cote
EDEPOT17 2M/2
 Date
1854-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
Résultat n°80

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales
Cote
INV/808
 Date
1914
 Lieu
SEINE-MARITIME
 Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...