N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

Aide à la recherche

1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1254W/1-45

Date

1992-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

45 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 22 arrêtés préfectoraux (1992); 23 - 45 arrêtés préfectoraux (1993).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1993.

Cote/Cotes extrêmes

1254W/23 - 45

Date

1993

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004