1140W/1 - 45
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1 - 23 : arrêtés préfectoraux (1981); 24 - 45 : arrêtés préfectoraux (1982).
Mode de classement
Classement chronologique
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1982
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
29/04/2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
29/04/2004
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
29/04/2004