1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1149W/1 - 19

Date

1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

19 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 19 : arrêtés préfectoraux (1983).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1983

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1149W/1 - 19

Date

1983

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

Cote/Cotes extrêmes

1149W/6 - 7

Date

1983

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

Cote/Cotes extrêmes

1149W/7

Date

1983

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

30/04/2004