N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

Aide à la recherche

1237W Arrêtés préfectoraux (1990-1991).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1237W/1 - 28

Date

1990-1991

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

28 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L'ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 13 : arrêtés préfectoraux (1990) ; 14 - 28 : arrêtés préfectoraux (1991).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1991.

Cote/Cotes extrêmes

1237W/14 - 28

Date

1991

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/06/2004