1096W/1-5
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-2 Permis de construire (échantillonnage réalisé en septembre 1991) ; 3-5 dossiers d'urbanisme.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1978
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
16/04/2004
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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