1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1169W/1-16

Date

1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

16 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 16 : arrêtés préfectoraux (1986).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1986

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1169W/1 - 16

Date

1986

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/05/2004

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

Cote/Cotes extrêmes

1169W/14

Date

1986

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

06/05/2004