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Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

Date

1989

Cote

1207W/3

Résultat n°2

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Date

1981-1984

Cote

2006W/112

Résultat n°3

Délégation de signature du Préfet. - Direction de la réglementation : arrêtés du 8 septembre 1969 au 31 décembre 1989 ; Télécommunications : arrêtés du 12 juillet 1982 au 11 septembre 1989 ; Service départemental des postes : arrêtés du 7 juin 1971 au 13 juillet 1990 ; Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France : arrêtés du 8 juillet 1975 au 1er février 1996 ; Direction des services fiscaux : arrêtés de 1968 au 2 septembre 1996 ; Office national des forêts : arrêtés du 18 octobre 1982 au 21 octobre 1996 ; Inspection académique : arrêtés du 8 septembre 1969 au 13 octobre 1994.

Date

1969-1996

Cote

1779W/4

Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Date

1929

Cote

1M/62

Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Date

1969-1974

Cote

1128W/4

Résultat n°6

Organisation du service informatique : correspondance, avis de recrutement, notes administratives, relevés des décisions, rapport du Préfet, inscriptions au certificat d'aptitude, circulaires, publication L'informatique dans les entreprises publiques, arrêté prefectoral (1968-1985).

Date

1968-1985

Cote

2575W/22

Résultat n°7

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

Date

1993

Cote

1254W/25

Résultat n°8

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

Date

1980

Cote

1095W/5

Résultat n°9

Suppression de l'ancien cimetière ; création et aménagement du nouveau cimetière (1886 - 1978).

Date

1886-1978

Cote

EDEPOT85 1M/5

Résultat n°10

Arrêtés préfectoraux n°0501 à 0942 du 16 au 31 janvier 1974.

Date

1974

Cote

1179W/68

Résultat n°11

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concerté des 80 Arpents, acquisition et travaux par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) : arrêté, déclaration d'utilité publique, correspondance, enquête parcellaire, dossiers individuels, arrêté de cessibilité.

Date

1980-1989

Cote

1583W/160

Résultat n°12

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

1140W/9

Résultat n°13

Nominations des municipalités, des délégations spéciales : renseignements sur les candidats, arrêtés de nomination, plaintes diverses et démission des adjoints Correspondance diverse avec les maires. Communes concernées : LARDY à MASSY.

Date

1940-1944

Cote

854W/7

Résultat n°14

Arrêté préfectoral n° 3704-4066, 17-31.07.

Date

1978

Cote

1021W/22

Résultat n°15

Arrêté préfectoral n° 5851-6145, 16-30.11.

Date

1978

Cote

1021W/29

Résultat n°16

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

Date

1983

Cote

1149W/7

Résultat n°17

ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

Date

1985-1988

Cote

1781W/109

Résultat n°18

Arrêtés préfectoraux n°2004 à 2398 du 21 au 30 avril 1976.

Date

1976

Cote

1179W/121

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série K : Lois, ordonnances et arrêtés

Date

1920

Cote

INV/451

Résultat n°20

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Date

1990-1994

Cote

1661W/15

Résultat n°21

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Date

1986-2005

Cote

2359W/49

Résultat n°22

Arrêtés préfectoraux n° 962427 à 962743, du 18 au 19 juin 1996.

Date

1996

Cote

1357W/12

Résultat n°23

MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale : arrêtés, instructions et correspondance du préfet de Seine-et-Oise (janvier - juin 1940).

Date

1940

Cote

EDEPOT84 4H/23

Résultat n°24

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Arrêté préfectoral autorisant la construction d'une ligne téléphonique à BOUTERVILLIERS (1929). Courrier de la direction régionale de la poste relative à la distribution télégraphique (1931).

Date

1929-1931

Cote

EDEPOT73 2O/5

Résultat n°25

Arrêté préfectoral n° 1192-1525, 15-31.03.

Date

1978

Cote

1021W/14

Résultat n°26

Arrêtés préfectoraux : registre de 1984.

Date

1984

Cote

1357W/53

Résultat n°27

Acquisition de terrains du Bois du Rocher à SAULX-LES-CHARTREUX : renseignements hypothécaires, enquête publique, extrait du registre du commerce de BAYONNE, avis d'enquête parcellaire, notification en mairie, liste des propriétaires, extrait acte de naissance d'un propriétaire, arrêté préfectoral, notice explicative, ordonnance d'expropriation, correspondance, demandes de renseignements sommaires urgents de la direction générale des impôts, affiches, journal Le Républicain du 24 mai 1980 (1983-1984 ; 1990-1991).

Date

1980-1991

Cote

2040W/3

Résultat n°28

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

Date

1992

Cote

1254W/15

Résultat n°29

Arrêtés préfectoraux n°0001 à 0317 du 1er au 15 janvier 1976.

Date

1976

Cote

1179W/115

Résultat n°30

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

Date

1986

Cote

1169W/14

Résultat n°31

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.

Date

1978-1984

Cote

1182W/4

Résultat n°32

Arrêtés préfectoraux n° 941161 à 941380, du 16 au 31 mars 1994.

Date

1994

Cote

1312W/6

Résultat n°33

Bureau N°5 à n°8.

Date

2017

Cote

2858W/78

Résultat n°34

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Voirie : honoraires Ponts et Chaussées.

Date

1958-1965

Cote

EDEPOT28 1O/7

Résultat n°35

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Liste provisoire des établissements de bienfaisance privés : arrêté préfectoral (1921).

Date

1921

Cote

EDEPOT76 2Q/1

Résultat n°36

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Date

1997-2001

Cote

2359W/66

Résultat n°37

Justice de paix de la Ferté-Alais. - Allocations militaires et soutiens de famille : dossiers individuels, décisions du conseil cantonal, correspondance, circulaires, arrêtés préfectoraux (1913-1928).

Date

1913-1928

Cote

4U/704

Résultat n°38

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Eglise : inventaire des meubles et objets existant dans l'église (1884), classement de l'église parmi les monuments historiques (1884-1930).

Date

1884-1930

Cote

EDEPOT15 2M/1

Résultat n°39

Domaine de CHAMARANDE : sauvegarde et utilisation (1975-1977). PDUI. - Arrêtés de publications (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1096W/3

Résultat n°40

Dons et legs : Estouches à Etampes.

Date

1822-1912

Cote

4O/13

Résultat n°41

BOUTERVILLIERS - Police, hygiène publique, justice. - Surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux relatifs à l'infection d'étables par la fièvre aphteuse (1899).

Date

1899

Cote

EDEPOT73 5I/3

Résultat n°42

Répertoire numérique de la série K : Lois et actes du Gouvernement : Actes et arrêtés des préfets : Conseil de Préfecture : Période 1800-1940

Date

1975

Cote

INV/255

Résultat n°43

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

Date

1941-1961

Cote

EDEPOT26 5Q/2

Résultat n°44

Secteur d'étude H aux abords de l'autoroute A10. - BRIIS-SOUS-FORGES, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX, MARCOUSSIS, LES MOLIERES, NOZAY, PECQUEUSE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, VILLEJUST (création par décret du 15/07/1974). ANGERVILLIERS : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; BOULLAY-LES-TROUX : arrêté préfectoral n°74-3575 du 11/07/1974 ; CORBREUSE : arrêté préfectoral n°74-3573 du 11/06/1974 ; COURSON-MONTELOUP : arrêté préfectoral n°74-3572 du 11/06/1974 ; FONTENAY-LES-BRIIS : arrêté préfectoral n°74-3573 du 18/06/1974 ; GOMETZ-LE-CHATEL : arrêté préfectoral n°74-3571 du 11/06/1974 ; LES GRANGES-LE-ROI : arrêté préfectoral n°74-3574 du 11/06/1974 ; SERMAISE : arrêté préfectoral n°74-3568 du 11/06/1974 ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : arrêté préfectoral n°74-3772 du 18/06/1974 modifié par arrêté préfectoral n°74-6429 du 30/09/1974 ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : arrêté préfectoral n°74-3774 du 18/06/1974 ; LE VAL-SAINT-GERMAIN : arrêté préfectoral n°74-3567 du 11/06/1974.

Date

1974

Cote

1661W/62

Résultat n°45

BOISSY-LE-CUTTE - Police, hygiène publique et justice. - Transport et inhumation de défunts : arrêté du préfet (1856).

Date

1856

Cote

EDEPOT79 1I/2

Résultat n°46

BOISSY-SOUS-SAINT-YON : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre la commune et SAINT-YON, acceptation par ordonnance royale (25 mai 1828), un plan couleur des limites entre les deux communes [s. d.].

Date

1828

Cote

1M/18

Résultat n°47
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1369

Résultat n°48

Plan d'occupation des Sols (POS) de BALLAINVILLIERS : POS arrêté par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 26/03/1998 et ARE du 25/06/1998, consultations et avis des services, arrêté enquête publique (EP) du 03/09/1998 et rapport CE, dossier arrêté modifié par DCM du 03/09/1998.

Date

1990-1998

Cote

2106W/17

Résultat n°49

Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

Date

1972-1984

Cote

1304W/2

Résultat n°50

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2008).

Date

2004-2008

Cote

2399W/3

Résultat n°51

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

Date

1980

Cote

1095W/18

Résultat n°52

SOISY-SUR-ECOLE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites entre SOISY-SUR-ECOLE et NAINVILLE [VOIR NAINVILLE, 1 M 60]. Fixation des limites avec SAINT-GERMAIN-SUR-ECOLE (SEINE-ET-MARNE) demandée par la commune de SOISY-SUR-ECOLE, deux plans couleur des limites entre les deux communes [s. d., mauvais état], projet accepté par ordonnance royale (20 mars 1822).

Date

1806-1822

Cote

1M/76

Résultat n°53

CHAMARANDE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Arrêté du préfet de Seine-et-Oise sur l'aliénation d'un pré au profit du monsieur de RIVIÈRE, plan.

Date

1872-1874

Cote

EDEPOT22 1N/1

Résultat n°54

Société historique et archéologique de Corbeil, de l'Essonne et du Hurepoix.- Convocation pour l'assemblée générale, notes manuscrites, arrêté préfectoral portant désignation des membres de la Commission des Antiquités et des Arts de Seine-et-Oise (novembre 1961), correspondance (1961-1998) ; Centenaire de la Commanderie Saint-Jean-en-l'Isle de Corbeil-Essonnes : programme (1995).

Date

1961-1998

Cote

64J/257

Résultat n°55

BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Courses cyclistes, organisation : demandes d'autorisation de passage, arrêtés préfectoraux (1987).

Date

1987

Cote

EDEPOT50 1I/2

Résultat n°56

Construction de groupes scolaires, agrandissement de locaux, acquisitions de terrains en vue de constructions, aménagements de classes : délibération de conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, avis du directeur des Domaines, procès-verbaux d'enquête, demandes de subventions, devis, mémoires, plans : BRETIGNY-SUR-ORGE (1954-1955), BREUILLET (1943-1958), BREUX-JOUY (1951-1957), BRIERES-LES-SCELLES (1955-1958), BRIIS-SOUS-FORGES (1956-1957).

Date

1951-1958

Cote

881W/8

Résultat n°57

Arrêtés préfectoraux n°2636 à 2839 du 17 au 31 mai 1976.

Date

1976

Cote

1179W/123

Résultat n°58

GUILLERVAL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une enclave appartenant à ETAMPES demandée par le sous-préfet d'ETAMPES, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], projet non abouti.

Date

1826-1831

Cote

1M/46

Résultat n°59

Bureau N°12 à n°18.

Date

2017

Cote

2858W/80

Résultat n°60
JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

37 medias

JUVISY. - Biens communaux, équipement. - Abattoir intercommunal de JUVISY et VIRY-CHÂTILLON : projet de création d'un syndicat, projet de construction, pourvoi des communes contre un arrêté du conseil de Préfecture, 1892-1919 [1] ; droit de voirie, 1926 [2].

Date

1892-1926

Cote

2O/1654

Résultat n°61

Arrêtés de classement et d'inscription (classés par ordre chronologique), (1974-1980). ETAMPES. - Dossier de protection et de restauration : archéologie. CORBEIL-ESSONNES. - Dossier de protection et de restauration : bâtiment, fouilles. SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Dossier de protection et de restauration : château (1978).

Date

1969-1995

Cote

1304W/4

Résultat n°62

N° 804 à 1091 (18 - 27 février 1981).

Date

1981

Cote

1140W/4

Résultat n°63

Arrêtés préfectoraux n°0559 à 0778 du 1er au 14 février 1971.

Date

1971

Cote

1179W/22

Résultat n°64

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOISSY-LA-RIVIERE : prescription de la révision, dossier Porter à Connaissance (PAC), POS arrêté, Enquête publique (EP).

Date

1980-1987

Cote

2106W/32

Résultat n°65

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Date

1999-2005

Cote

2136W/50

Résultat n°66

Arrêtés préfectoraux n° 971933 à 972447, du 2 au 13 juin 1997.

Date

1997

Cote

1357W/38

Résultat n°67

N° 2656 à 2937 (1er - 29 août 1986).

Date

1986

Cote

1169W/11

Résultat n°68

(31 décembre 1909 - 13 avril 1965).

Date

Entre le 31 décembre 1909 et le 13 avril 1965

Cote

1Z/3

Résultat n°69

Autorisation de destruction des corbeaux et lapins.

Date

1893-1899

Cote

EDEPOT72 3F/1

Résultat n°70

N° 4982 à 5180 (16 - 31 août 1982).

Date

1982

Cote

1140W/39

Résultat n°71

Repos dominical : dossier du demandeur-avis de la préfecture-arrêtés (2004-2005).

Date

2004-2005

Cote

2399W/14

Résultat n°72

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Date

1937-1972

Cote

EDEPOT15 1L/20

Résultat n°73

N° 910939 à 911270 (1 - 30 avril 1991).

Date

1991

Cote

1237W/17

Résultat n°74

Zone d'aménagement concerté. - Les Petits Ruisseaux à VERRIERES-LE-BUISSON (dossier n°120), ouverture à la concertation par délibération du 18/06/1991 et bilan le 23/09/1991 ; dossier de création par délibération du 21/10/1991 et contrôle de légalité du 08/01/1992 ; approbation du dossier de réalisation par délibération du 19/10/1992 ; contrôle de légalité du 06/01/1993 ; arrêté d'enquête publique du 04/11/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; délibération du 22/03/1993 relative à la déclaration d'utilité publique ; contrôles de légalité du 30/04 et 21/06/1993 ; délibération du 22/03/1993 approuvant le dossier de réalisation ; contrôle de légalité du 11/05/1993 demandant de rapporter cette délibération ; délibération du 24/05/1993 approuvant le dossier après enquête publique ; délibération du 21/12/1993 prenant en compte les remarques du contrôle de légalité du 11/05/1993 et contrôle de légalité du 23/04/1994 ; projet de modification du plan d'aménagement de zone par délibération du 19/09/1994 ; contrôle de légalité du 06/12/1994 ; arrêté d'enquête publique du 14/10/1994 ; conclusions du commissaire-enquêteur ; approbation par délibération du 19/12/1994 (citée seulement) et contrôle de légalité ; affichage ; courrier municipal du 13/04/1995.

Date

1991-1995

Cote

1661W/44

Résultat n°75

N° 934500 à 934664 (22 - 30 septembre 1993).

Date

1993

Cote

1254W/39

Résultat n°76

18 août 1865 - 10 septembre 1869.

Date

1865-1869

Cote

2Z/8

Résultat n°77

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Date

1999-2001

Cote

2106W/31

Résultat n°78

Recettes : prises en charge des titres de recette : rôles, baux, titres de rente sur l'Etat et sur les particuliers, procès-verbaux de location et de ventes, arrêtés préfectoraux, états de recouvrement, donations, actes d'emprunts, etc.. Dépenses : renseignements relatifs aux dépenses dont le paiement se réparti en plusieurs années (travaux, acquisitions, emprunts, assurances). (1947 - 31 mars 1948).

Date

1947-1948

Cote

1485W/37

Résultat n°79

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics : cimetière, translation ; réfection ; clôture (1854-1948)

Date

1854-1948

Cote

EDEPOT17 2M/2

Résultat n°80

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

Date

1914

Cote

INV/808