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  1. Résultat n°1

    1799 - 1804

    Date

    1799-1804

    Cote

    2Y/6

    • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

    • Prison de Corbeil.
    • Registres d'écrou.
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 1799 - 1804

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MINISTERE DE LA JUSTICE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus et travail des prisonniers ; transferts vers d'autres prisons.

    Date

    1799-1819

    Cote

    1Y/6

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison départementale de DOURDAN. - Comptes ; détenus...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société Rodanet. CHILLY-MAZARIN, société général d'entreprses pour les travaux publics et industriels. COUDRAY-MONTCEAUX (LE), le Plessis-Chenet, entreprise Piketty. DOURDAN, parc Fleury, SEMAT, société industrielles de voisins. DRAVEIL, Sarl SI.RE.LOC. EVRY, entreprise G.T.M. B.T.P., Legave et Pasquier, S.N.E.C.M.A. ; JUVISY-SUR-ORGE, entreprise Intrafor. LIMOURS-EN-HUREPOIX : entreprise Comelin. MAROLLES-EN-HUREPOIX, GTM - bâtiment et travaux publics. MASSY, Promobatir, compagnie général de geophysique, Société les maçons parisiens. MONTLHERY, société matériels et services, société materiels et service. MORANGIS, entreprise Pitel. MONTGERON, société Lyonnaise des eaux et de l'éclairage. PALAISEAU, EDF-GDF. VILLABE, Jappini, direction de l'équipement, parc atelier départemental. VERT-LE-PETIT, institut national de recherche chimique appliquée. VIRY-CHATILLON, ISBA. AVON (Seine-et-Marne), société Trapil. CLAYE-SOUILLY (Seine-et-Marne), S.A.R.L. Jardem.

    Date

    1980-1981

    Cote

    2962W/7

    • Contexte : 2962W Recensement des entreprises et des artisans utilisant...

    • Entreprises utilisant du fuel-oil domestique : fiche...
    • Elf Antar (D135) : BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, société...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service producteur)., ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / CABINET DU PREFET / BUREAU DES HYDROCARBURES (service versant).

  4. Résultat n°4

    Hors département 91 : Boissy-Saint-Léger, Montargis, Clamart, Saint-Étienne, Villeneuve-Saint-Georges (2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    2938W/57

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Plaintes contre les établissement de santé.
    • Hors département 91 : Boissy-Saint-Léger, Montargis,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Conseil général Seine-et-Marne : comptes rendus de réunions, documents transmis lors des réunions correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    2895W/153

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Collectivités territoriales.
    • Conseil général Seine-et-Marne : comptes rendus de...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    N° 54 Ot l'eau Lieusaint 77127.

    Date

    2007

    Cote

    2865W/20/14

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2007.
    • N° 40 ; 42-59.
    • N° 54 Ot l'eau Lieusaint 77127.

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N° 134 Ets marquis Nandy (77).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/13/5

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 130-149 ; 151.
    • N° 134 Ets marquis Nandy (77).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  8. Résultat n°8

    N°125 L'auberge du grans port Nemours (77).

    Date

    2006

    Cote

    2865W/12/18

    • Contexte : DOSSIERS DE CONTENTIEUX.

    • Dossiers de contentieux clôturés.
    • En 2006.
    • N° 105-106 ; 108 ; 110-121 ; 123-129.
    • N°125 L'auberge du grans port Nemours (77).

    Producteur :


    ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS (service versant), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES (service producteur)

  9. Résultat n°9

    77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT au titre de la loi sur l'eau/Etablissement Aménagement Ville Nouvelle (EPA Sénart).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2776W/4/1

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'utilité publique (DUP).
    • 77/91 Zone d'activités commerciales (ZAC) sur LIEUSAINT...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°79/03 VERRIERES-LE-BUISSON (février 1979) ; n°79/01 BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), n°79/02 VILLABE, n°79/04 BRUYERES-LE-CHATEL, n°79/05 MILLY-LA-FORET, n°79/06 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, n°79/07 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/09 AVRAINVILLE (mars 1979) ; n°79/08 MONTLHERY- LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/09 VILLEBON-SUR-YVETTE, n°79/10 LONGPONT-SUR-ORGE, n°79/11 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE - BRETIGNY-SUR-ORGE, n°79/12 VILLEJUST - VILLEBON-SUR-YVETTE (mai 1979) ; n°79/13 LISSES - VILLABE, n°79/14 MARCOUSSIS, n°79/15 COURCOURONNES - BONDOUFLE, n°79/16 BRUYERES-LE-CHATEL (juin 1979) ; n°79/19 VILLEMOISSON-SUR-ORGE (juillet 1979) ; n°79/17 LES MOLIERES, n°79/18 GOMETZ-LA-VILLE, n°79/20 MAROLLES-EN-HUREPOIX, n°79/21 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°79/22 PARAY-VIEILLE-POSTE, n°79/23 PARAY-VIEILLE-POSTE - MONTGERON - VIGNEUX-SUR-SEINE (septembre 1979) ; n°79/24 EGLY - SAINT-YON, n°79/25 FERTE-ALAIS (LA), n°79/26 PECQUEUSE, n°79/27 MONTGERON, n°79/28 VERRIERES-LE-BUISSON, n°79/29 IGNY (novembre 1979) ; n°79/30 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (décembre 1979). Jugements d'indemnisation n°79/09 bis (mai 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2657W/17

    • Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...

    Producteur :

    SERVICE CIVIL (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : TOYS R US (Lisses) - Duluc / Bouchara ; DHL (Marne la Vallée) - Gnamaka Bialy / Nikolic ; QUEBECOR WORLD (Corbeil) - Balde / Cerqueira / De Sabry / Di Placido / Gouriou / Garnier / Malassis / Trancrax (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2254W/25

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis CRT - BRUNOY (2011) ; n°01/047 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/048 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/010 APC - ATHIS-MONS (2011) ; n°01/070 Sa Robbe Frères - MEAUX (Seine-et-Marne) (2011) ; n°00/069 SMAC - EVRY (2010).

    Date

    2010-2011

    Cote

    2244W/13

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA Paris chantier, place Marx Domoy - VIGNEUX-SUR-SEINE (2005) ; n°71/95 Société Dameme chantier résidence Tiphaine - SAINT-PIERRE-LES-NEMOURS (Seine-et-Marne) (2005) ; n°70/95 Société Gougnaud Mouilleron le Captif (85) chantier - ATHIS-MONS (2005) ; n°69/95 Société ES4C Bougival (78), chantier BOUSSY-SAINT-ANTOINE (2005) ; n°68/95 Decaux Services Neuilly (92), chantier SAINTRY (2005) ; n°48/95 Eurl Continant - ETIOLLES (2005) ; n°47/95 Sietam - VIRY-CHATILLON (2005) ; n°11/95 Société Serrao, chantier MONTGERON (2005) ; n°29/95 Aclairance - CROSNE (2005) ; n°13/95 Devillette Chossadon Bagneux, accident VIRY-CHATILLON (2001); n°40/90 Ayala Paris, chantier - DRAVEIL (2000).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2244W/5

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°42/95 Société CIBA...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/96, Laura. B - VIRY-CHATILLON (2008) ; n°98/094, SARL Vegod - Vetura - ATHIS-MONS (2008) ; n°98/091 : Travocean Marseille chantiers - VIGNEUX-SUR-SEINE (2008) ; n°98/088 Impact protection - BRUNOY (2008) ; n°98/087 Lys Impression - EPINAY-SOUS-SENART (2008) ; n°98/101 restaurant Il Papagallo - YERRES (2008) ; n°98/102 Sos TP - CROSNE (2008) ; n°98/116 SCDR - VERT-SAINT-DENIS (Seine-et-Marne) (2008) ; n°98/119 SGB Construction - DRAVEIL (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2244W/4

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Procès-verbaux d'inspection : n°98/097, GMC Associés...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation inter préfectoraux (77/91) n°541: autorisation de réaliser le plan d'épandage agricole des boues à EVRY par la CA EVRY Centre Essonne ; n°457 : épandage agricole des boues par le SIARCE géré par la préfecture 77 (Seine-et-Marne).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/90

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation département 77 (Seine-et-Marne) : station d'épuration du district Seine-Ecole - Instructeur : SEINE ET MARNE, DIG, programme pluriannuel entretien de l'Ecole : Instructeur : PREFECTURE 77 ; demande d'autorisation de réaliser trois zones d'activités à LIEUSAINT - Instructeur : PREFECTURE 77.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/89

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations, n° 308 : FORAGE (SCA Plaine de foret) à MILLY-LA-FORET et NOISY-SUR-ECOLE ; n°329: travaux (M. PICKETTI) au COUDRAY-MONTCEAUX ; n°361: régularisation forage (M. BESNARD) à ANGERVILLE ; n°382: forage dans les sables (sarl SANFOR) au PLESSIS-PATE, n° 451: épandage step angerville à ANGERVILLE ; n°477: rejet des eaux pluviales (Tepac aménagement SARL) à FORGES-LES-BAINS.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2137W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et Château ; EVRY : demandes de classement des propriétés Pastré et Bataille ; ESSONNE : projet d'inscription de la Vallée de l'Essonne ; FONTAINEBLEAU : classement de la Forêt.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/53

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : ECHARCON, parc et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages : SIARCE, réhabilitation des ouvrages hydrauliques du moulin de BELESBAT, PC mod M.Lanier à GIF-SUR-YVETTE, PC M. Millio à GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PC M.Hardy à MAISSE, 2 PD et PC Institution Sainte-Thérèse à MONTGERON (groupe scolaire), PC SARL MONTGERON Equitation, PD et PC mod M. Akeb Abdelkader à VAYRES-SUR-ESSONNE, PD et PC M.Chollet à VILLIERS-LE-BACLE, PC Société Innothera à VERRIERES-LE-BUISSON (20 avril 2000). Dossiers nature : classement en forêt de protection du Massif de FONTAINEBLEAU (SEINE-ET-MARNE). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité KERSANI, LEBLANC, BERTRAND, HAMEL, BRULE, PIFFRE, CORNILLON (20 juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/1

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SIHBEL S.A Hôtel IBIS FONTAINEBLEAU, société IDEE GRAPHIQUE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, société ICMC au COUDRAY-MONTCEAUX, société IPI (Instrumentation Par l'Image) à GIF-SUR-YVETTE, société ISOLAR-EST (vitrage isolant) à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, société LAPE QUICKTEST et MCC HOLDING à EVRY, société LATTY International (garnitures d'étanchéité et joints) à ORSAY, LORD INGENIERIE à NOZAY, Société MECANOBLOC (cloisons amovibles) à DOURDAN, sociétés MEDOTELS (HOTELIA résidence pour personnes âgées) à EVRY, société 3M FRANCE à Cergy-Pontoise, S.A Mennecy Matériaux Service à MENNECY, société MET COMMUNICATION à MASSY, SHPV (Société Hôtelière Paris-Vanves) à EVRY, société NARDEUX (maintenance électronique) aux ULIS, NORD FRANCE ENTREPRISES INTERNATIONALES à MONTLHERY et à LONGPONT-SUR-ORGE, société MONOPRIX à CORBEIL-ESSONNES (1989-1993).

    Date

    1989-1993

    Cote

    2119W/82

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

    Date

    1926-2000

    Cote

    2119W/28

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EVRY : union départementale pour la prévoyance sociale de l'encadrement CGC [UDePSE] (1981), syndicat CGT des communaux d'Evry (1981), syndicat CFTC de la direction de l'Équipement de l'Essonne (1982-1983), syndicat des infirmiers libéraux de l'Essonne (1983), syndicat CGT des personnels du centre de formation de personnels de l'enfance inadaptée (1983), union des syndicats chrétiens des services hospitaliers et des services sociaux des personnels actifs et retraités CFTC (privé et public) de l'Essonne (1983-1984), syndicat UGICT CGT du personnel de direction praticiens techniciens cadres de la CPAM (1983-1984), syndicat général de l'Éducation nationale de l'Essonne (1983-1984), syndicat CGT de l'union locale d'Evry et sa région (1983-1985), syndicat local CGT des métaux (1984), union des syndicats de retraités UCR-CGT 91 (1984), syndicat FO du personnel du foyer ADEP (1984), syndicat groupement départemental des services publics et de santé FO de l'Essonne (1984-1992), syndicat CFDT commerces et services de l'Essonne et de la Seine-et-Marne Sud (1984-1998), syndicat interco CFDT de l'Essonne (1984-1998), syndicat départemental CGT des affaires sociales (1985), syndicat FO Euromarché Evry (1986), syndicat du personnel du logement social (1986-1987), syndicat FO des personnels du SAN d'Evry (1987), syndicat FO du personnel du service Contrôle des fabrications (1987-1988), syndicat UGICT-CGT des ingénieurs cadres et techniciens de la CPAM de l'Essonne (1987-1988), syndicat CGT de l'ASSEDIC de l'Essonne (1987-1989), syndicat FO Belin/ LU Biscuits France (1988-1996), syndicat FO chambre des métiers (1989), syndicat FO de la Société Nationale Immobilière (1989), Commission départementale UGICT-CGT Essonne (1989-1990), syndicat CFDT sanitaire et social de l'Essonne (1989-1997).

    Date

    1981-1998

    Cote

    2119W/26

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1984-1993), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbal de délimitation intercommunale après remembrement (1992), étude d'impact de remembrement des communes de BRIIS-SOUS-FORGES, FONTENAY-LES-BRIIS, COURSON-MONTELOUP. Remembrement rural de la commune de COURANCES. - arrêtés préfectoraux (1995-1998), registres des réclamations et observations suite à enquête (1996-1998), procès-verbaux de la Commission communale d'aménagement foncier (9 avril 1996, 22 mai 1996, 2 juillet 1996, 24 septembre 1996, 24 juin 1997, 22 septembre 1997, 2 mars 1998, 23 juin 1998), étude d'impact du remembrement (avril 1988), étude d'aménagement et paysagère préalable à un aménagement foncier (mars 1995), redressement de la limite intercommunale avec la commune de DANNEMOIS (sd), un plan de remembrement annexé à la délibération de la Commission communale (sd), un plan de la voierie (1997), 5 plans des projets des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZH de COURANCES et DANNEMOIS (1998), travaux connexes au remembrement (mémoire explicatif et descriptif, détail estimatif récapitulatif (1998), 17 plans de recherche des propriétaires réels et classement des terres des sections A1,A2, B, C, D1, D2, D3, E1, E2, G, H, I de COURANCES (1997) et des sections D, E, F2 de DANNEMOIS et la section B-ZD de CELY-EN-BIERE (Seine-et-Marne) (1997). Remembrement rural de la commune de COURSON-MONTELOUP : renseignements statistiques, arrêtés préfectoraux (1985-1995), registres des réclamations (1988-1991), procès-verbaux des réunions de la Commission communale d'aménagement foncier (28 novembre 1986, 24 mars 1988, 2 mars 1989, 27 décembre 1990, 7 juin 1991), 4 plans de projet de remembrement des sections ZA, ZB, ZC, ZD, ZE (1990-1991).

    Date

    1984-1998

    Cote

    2108W/4

    • Contexte : REMEMBREMENT RURAL.

    • Remembrement rural de la commune de BRIIS-SOUS-FORGES...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Expropriations (1977).

    Date

    1977

    Cote

    2059W/69

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Expropriations (1977).

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  25. Résultat n°25

    Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles (1970-1972), affaires d'occupation sans droit ni titre des immeubles ruraux, libérations des terrains agricoles ; droit de chasse à EVRY (1968-1969) et LIEUSAINT (Seine-et-Marne) (1983-1984) ; centrales à béton et aires de stationnement du bois BRIARD à COURCOURONNES (1979-1980) et affaires d'occupation sans droit ni titre, par l'Agence Foncière et Technique de la Région Parisienne pour le compte de l'EPEVRY : correspondance, journaux, affiches, formulaires, conservation des hypothèques, état civil, notifications individuelles, promesses de vente, extraits cadastraux, fiches d'évaluation immobilière, actes de vente, conventions, ordonnances d'expropriation, jugements, décisions de consignation, certificat de pourvoi et de non pourvoi en cassation, paiement, plans, états parcellaires, avis DNID, estimation domaniale ; Entreprise moderne de construction de l'Essonne : convention de jouissance précaire sur un terrain à COURCOURONNES établie avec la direction des services fiscaux, cahier des charges pour l'installation de centrales à béton sur les terrains appartenant à l'Etat dans le périmètre de la ville nouvelle d'EVRY, plans (1976-1980).

    Date

    1976-1983

    Cote

    2040W/1

    • Contexte : AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Problèmes Ville Nouvelle d'EVRY : gestion des immeubles...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Rapports Assemblée générale et Commission permanente, avis sur PDEDMA autres départements : avis du Conseil général sur le projet de plan départemental de gestion des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 97-3-09 (27 mars 1997) ; Avis du Département sur le projet de plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés du VAL-DE-MARNE, numéro 99-2-36 (18 novembre 1999) ; Avis du Département sur le projet du Plan départemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés d'EURE-ET-LOIR, numéro 2000-02-0043 (14 décembre 2000) ; Avis du Département sur le projet de modification du Plan des déchets ménagers et assimilés de SEINE-ET-MARNE, numéro 2002-02-0031 (19 novembre 2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    1978W/4

    • Contexte : TRAITEMENT DES DECHETS.

    • Rapports Assemblée générale et Commission permanente,...

    Producteur :

    SERVICE CADRE DE VIE (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  27. Résultat n°27

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence.

    Date

    1985

    Cote

    1801W/21

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, dotation de référence....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements.

    Date

    1985

    Cote

    1801W/20

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY ET DE SENART.

    • Ville nouvelle de Rougeau-Sénart, inventaire des équipements....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département de l'Essonne : discours de M. le Préfet du 23/11/1970. Nouveau centre urbain comprenant 14 communes : rapport (1985)

    Date

    1969-1985

    Cote

    1776W/117

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Le centre éducatif et culturel de Yerres [s.d.]. Département...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/8, 31 - Num - 384 - Copie de sécurité 1737W8-01 ~Durée : 01:18:03 - 2007 - 2007 - 31Num/384 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1.

    Date

    1996

    Cote

    1737W/7, 31 - Num - 378 - Copie de sécurité 1737W7-01 ~Durée : 01:18:42 - 2007 - 2007 - 31Num/378 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Lettres de cadrage. Retrait du Syndicat départemental d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de MELUN-SENART. Création d'un SDAU local.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1673W/5

    • Contexte : URBANISME.

    • Lettres de cadrage. Retrait du Syndicat départemental...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  34. Résultat n°34

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, acquisition Etat / Equipement : fiche récapitulative ; commune de LISSES, ancienne opération : dossier général II, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) sur les acquisitions amiables, prorogation de la déclaration d'utilité publique, arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, arrêtés de cessibilité, ordonnance d'expropriation, indemnisation judiciaire (1974-1975) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; zone d'aménagement économique de l'Orme Rond à SERVON et commune de LISSES : correspondance, état parcellaire, financement, documents d'arpentage pour extension, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1970).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1583W/33

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de LISSES : dossier général 2, avis de la Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (CROIA) sur les acquisitions amiables, prorogation de la déclaration d'utilité publique, arrêté déclaratif d'utilité publique, arrêté d'ouverture d'enquêtes conjointes, arrêtés de cessibilité, ordonnance d'expropriation, indemnisation judiciaire (1974-1975) ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; SERVON, zone d'aménagement économique de l'Orme Rond ; commune de LISSES : correspondance, état parcellaire, financement, documents d'arpentage pour extension, enquête parcellaire, enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1969-1970).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1583W/32

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, communes de FLEURY-MEROGIS, RIS-ORANGIS, BONDOUFLE et la zone d'activité economique de l'Orme Rond à SERVON : ordonnance d'expropriation, correspondance, formulaire, statuts, estimation domaniales, promesse de vente, évaluation immobilière, acte de de non-pourvoi en cassation, conservation des hypothèques, plan de parcelle, dossier d'expropriation et d'adhésion à expropriation, dossier d'acquisition.

    Date

    1969

    Cote

    1583W/22

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; SERVON, zone d'activité économique de l'Orme Rond. EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY 3ème, 4ème et 5ème tranche, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS : ordonnances d'expropriation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    1583W/3

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  38. Résultat n°38

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.

    Date

    1967-1973

    Cote

    1583W/2

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  39. Résultat n°39

    VIGNEUX, Grand Stade : étude ministérielle pour son implantation ; projets VIGNEUX/ MELUN. .

    Date

    1989-1999

    Cote

    1546W/19

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VIGNEUX, Grand Stade : étude ministérielle pour son...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  40. Résultat n°40

    ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de sécurité aux abords ; estimation : dossier d'études, bordereau d'envoi et plan de revêtement. Route Départementale 63 à TOUSSON : correspondance avec la DDE, correspondance avec le conseil général de Seine-et-Marne.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1533W/14

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • ORSAY. - Collège Alexander Fleming, aménagement de...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  41. Résultat n°41

    BONDOUFLE,Quartier des Cinquante Arpents, étude et construction du golf : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus, documentation, bail emphytéotique du golf de Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne), copie exécutoire de l'acte authentique entre l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) et la société d'exploitation du golf de Bondoufle, promesse de bail à construction avec Foursome, convention de bail emphytéotique, convention 90-2006 avec Foursome, (1986-1996). EVRY. - Centre d'art sacré (cathédrale), projet d'implantation : correspondance avec Arts Budget Conseil Développement (ABCD), notes, pièces jointes, rapport pour le conseil régional, projet de convention, (1989-1991).

    Date

    1986-1996

    Cote

    1523W/2121

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE,Quartier des Cinquante Arpents, étude et...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  42. Résultat n°42

    CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE (VALLEE DE) (1971), MARNE-LA-VALLEE (Seine-et-Marne) (1988), MELUN-SENART (Seine-et-Marne) (1971). - Schéma directeur.

    Date

    1970-1988

    Cote

    1523W/1751

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE (1970-1971), ECOLE...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Zone d'aménagement de la ville nouvelle de MELUN-SENART sur le secteur de LIEUSAINT-TIGERY, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme ; alimentation en eau : correspondance.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1502W/1186

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Zone d'aménagement de la ville nouvelle de MELUN-SENART...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Autoroute A6. - Elargissement de la branche de FONTAINEBLEAU, tronc commun ; prise en considération ; décisions ; travaux ; suivi financier : marché public, avenants, affiches.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1502W/711

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Elargissement de la branche de FONTAINEBLEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    Autoroute A6. - Elargissement de la branche à FONTAINEBLEAU : avant-métré, planning, rapports.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1502W/710

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Elargissement de la branche à FONTAINEBLEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Construction des chaussées ; études, essais ; fissures ; marché attribué à l'entreprise Sablière de Montceau : marché public.

    Date

    1956-1966

    Cote

    1502W/697

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  47. Résultat n°47

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction d'ouvrage d'art : correspondance, plans.

    Date

    1952-1967

    Cote

    1502W/102

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions foncières à AUVERNAUX, NAINVILLE-LES-ROCHES et au COUDRAY-MONTCEAUX, expropriations ; enquête : avant-projet, déclaration d'utilité publique.

    Date

    1957-1961

    Cote

    1502W/98

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-ESSONNES - NEMOURS. Acquisitions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS : avant-projet, projet d'éxécution.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1502W/58

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS : avant-projet,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  50. Résultat n°50

    Autoroute A6. - Branche vers RN20, (1954-1959) ; section CORBEIL-NEMOURS (1961-1963) : marché public, plans.

    Date

    1954-1963

    Cote

    1502W/54

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Branche vers RN20, (1954-1959) ; section...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  51. Résultat n°51

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, plantations ; entreprises Cavara, Bernard, Allavoine et Prettre : correspondance, marché public, plans.

    Date

    1956-1964

    Cote

    1502W/49

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, plantations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, plantations : correspondance, marché public, plans.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1502W/48

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, plantations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Exécutions de terrassements et de chaussées par l'entreprise Dumez : plans d'assainissement.

    Date

    1962

    Cote

    1502W/35

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CORBEIL-NEMOURS. - Exécutions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, prolongement de la branche RN7 ; affaires foncières, enquête parcellaire : arrêtés, plans, procès-verbaux.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1502W/10

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, prolongement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, terrassement des chaussées LE COUDRAY-MONTCEAUX et AUVERNAUX, projet d'exécution : marché public, correspondance, plans.

    Date

    1961

    Cote

    1502W/6

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, terrassement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction des chaussées par l'entreprise Dumez : rapports, plans, marché public.

    Date

    1962

    Cote

    1502W/4

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  57. Résultat n°57

    Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction des chaussées par l'entreprise Dumez : rapports, plans, marché public.

    Date

    1961-1965

    Cote

    1502W/3

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Section CORBEIL-NEMOURS, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Troisième partie : Vivre la ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/183

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Troisième partie : Vivre...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art de la ville.

    Date

    1995

    Cote

    1497W/182

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • VOYAGE EN VILLES NOUVELLES Deuxième partie : L'art...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour la réhabilitation d'ouvrages d'assainissement autonome (1998). SOIGNOLLES-EN-BRIE (Seine-et-Marne), COMBERT (Seine-et-Marne). - Route départementale RD 471, travaux d'assainissement de la déviation : procédure interpréfectorale (1997-1998). ECOLE. - Déclaration d'intérêt général du programme pluriannuel des travaux d'entretien de l'Ecole, syndicat intercommunal pour l'aménagement et l'entretien de l'Ecole : procédure interpréfectorale (1997-1998). BIEVRES. - Eaux usées, rejets : intervention de M. Pelle (1997-1998). BOUVILLE. - Forage de distribution d'au porable, utilisation : demande de Jean Chalopin (1998). EVRY. - Station d'épuration, régularisation d'un forage : demande du syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry (1998). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Station d'épuration, stockage des boues : demande de M. Busigny (1998). ESSONNE, SEINE-ET-MARNE. - Station d'épuration : épandage des boues (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1488W/37

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

    • SOISY-SUR-SEINE. - Loi sur l'eau : dérogation pour...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  61. Résultat n°61

    S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE, 1995 ; S.I.V.O.A., 1994 ; DOURDAN, 1994 ; ANGERVILLIERS, 1993 ; S.I.A. DACOMOVI, 1994 ; ETAMPES, 1995 ; Syndicat d'agglomération nouvelle de Sénart en Essonne, 1994 ; ECHARCON, 1994 ; VILLIERS-SUR-ORGE, 1995 ; SERMAISE, 1996 ; SAINT-YON, 1993.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1484W/44

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS DES COURS D'EAUX.

    • S.I.A. Vallée supérieure de l'Ecole, 1995 ; SAVIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  62. Résultat n°62

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/4

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/3

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Finances : comptes administratifs.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1442W/2

    • Contexte : AUDIT

    • Finances : comptes administratifs.

    Producteur :

    MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service producteur), MISSION D INSPECTION DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Codification des systèmes aquifères. - Codification (1997). MILLY-LA-FORET, ONCY-SUR-ECOLE. - Forages, régularisation : demande de l'entreprise à responsabilité (EARL) Guillemet Frères (1997). ITTEVILLE. - Juine : modification du rejet des eaux pluviales en amont de l'exutoire (1997). Gestion de la ressource en eau. - Intervention de l'association Essonne nature environnement (1997). CORBREUSE. - Eau potable : contrôle du Ph (1997). Formations sur l'eau (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Moulin du Laminoir : vente de la turbine (1997). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Site Rodanet, installations hydrauliques : demande du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) (1997). ESSONNE. - Station d'épuration de Valenton (Val-de-Marne) : épandage de boues dans l'Essonne (1997). ESSONNE. - Chute d'un cyprès dans le lit de la rivière (1997). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réseau collectif d'assainissement, déversement des eaux résiduaires industrielles : convention spéciale de la société Grenelle service (1997). CERNY. - Essonne, aménagement global de la rivière : étude préalable (1997). Comité du bassin Seine - Normandie. - Désignation de représentants de consommateurs d'eau (1997). ILE-DE-FRANCE. - Assainissement en zone centrale (1997) : étude. MORET-SUR-LOING (Seine-et-Marne). - Comité de surveillance du prix de l'eau dans le canton : taxe VNF (1997). CORBEIL-ESSONNES. - Nuisances : plaintes de M. Despicq (1997). Documents concernant des travaux hydrauliques versés à la direction départementale des services d'archives (1997). MONTLHERY. - Eau usées, raccordement : intervention de M. et Mme Persine (1997). Eau. - Arrêté modificatif n° 97-2401 à l'arrêté n° 97-1294 du 22 mai 1997 portant individualisation d'opérations d'investissement de catégorie II. Bulletin de situation hydraulique au 12 septembre 1997. Eau potable. - Plan d'intervention en cas de pénurie d'eau potable : état d'avancement (1997). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Eau potable : nuisances sur le réseau (1997). - Réseau des eaux usées, raccordement au réseau des eaux pluviales : intervention de M. Vannereau (1997). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vidange annuelle des fosses de la société Clévenot (1997). PALAISEAU. - Pompage et rejets : intervention de M. et Mme Zizi (1997). Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE). 6 Travaux hydrauliques à réaliser en 1997.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/100

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Codification des systèmes aquifères. - Codification...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1434W/98

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Pollution domestique. - Redevance. Contre valeur pollution. Prix de l'eau. ESSONNE. - Milieux naturels qui méritent d'êtres protégés : inventaire (1981). VILLEROY (Seine-et-Marne). - Route nationale RN 6 et chemin départemental CD 33 : plaintes (1980). ARPAJON. - Deux tours à l'entrée de la maire, restauration : subventions chapitre 65, 23 article 40. ESSONNE. - Actions de protection et de reconquête du paysage (1992).

    Date

    1980-1992

    Cote

    1434W/82

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Pollution domestique. - Redevance. Contre valeur pollution....

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  68. Résultat n°68

    VARENNES-JARCY, COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). - Canalisations d'eaux usées : dossier du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). Mission interservices de l'eau (MISE). - Réunions (janvier et février 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1434W/27

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • VARENNES-JARCY, COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). -...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  69. Résultat n°69

    SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE. - Travaux d'aménagement de l'Ecole : autorisation du syndicat intercommunal de la rivière Ecole. MILLY-LA-FORET. - Liaison des routes départementales RD 1 et RD 837, rejet dans un fossé d'infiltration des eaux pluviales : autorisation du conseil général de l'Essonne.

    Date

    1997

    Cote

    1434W/8

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  70. Résultat n°70

    PRIX DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE 1989 ; PRIX DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE 1990 ; ARCHISHOW

    Date

    1989-1990

    Cote

    1422W/120

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • PRIX DEPARTEMENTAL D'ARCHITECTURE CONTEMPORAINE 1989...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES ADMINISTRATIVES DE LA REGION PARISIENNNE.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/28, 27 - Num - 30 - Copie de sécurité 1422W28, 2ème partie. - 2006 - 2006 - 27Num/30 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN VAUJOUR - REFORMES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES EVRY.

    Date

    1995

    Cote

    1422W/27, 27 - Num - 29 - Copie de sécurité 1422W27, 1ère partie. - 2006 - 2006 - 27Num/29 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • NAISSANCE D'UN DEPARTEMENT JEAN-PIERRE BREMAUD - PYRAMIDES...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    CORBEIL-ESSONNES, MONTEREAU (Seine-et-Marne). - Réseau express régional (RER), ligne D (sud -est) : régularisation administrative des passages à niveau (1984-1994). CORBEIL-ESSONNES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Réseau express régional (RER), ligne D (sud -est) : équipement en demi-barrières automatiques avec signalisation lumineuse et sonore (1973-1984). COUDRAY-MONTCEAUX (LE), YERRES. - Réseau express régional (RER), ligne D (sud -est) : suppression de passage à niveau.

    Date

    1973-1994

    Cote

    1397W/12

    • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

    • CORBEIL-ESSONNES, MONTEREAU (Seine-et-Marne). - Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980) ; conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement (1980-1983). Programmation des logements aidés par l'état : programme 1987, 1988, 1989, 1990.

    Date

    1974-1988

    Cote

    1394W/11

    • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

    • Ville nouvelle de MELUN-SENART : généralités (1974-1980)...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  75. Résultat n°75

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/28

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  77. Résultat n°77

    MOISSY-CRAMAYEL, LE COUDRAY-MONTCEAU. - Air Liquide (1981-1984). OLLAINVILLE. - Eclairage public (1984-1985). SAVIGNY-SUR-ORGE, ANGERVILLE, DOURDAN, MASSY. - Gaz de France, protection contre la corrosion des voies SNCF ; installation de postes de drainage (1987-1993). Contrôle de la distribution d'énergie électrique.

    Date

    1981-1993

    Cote

    1350W/1

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • MOISSY-CRAMAYEL, LE COUDRAY-MONTCEAU. - Air Liquide...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    MELUN-SENART. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU).

    Date

    1970-1973

    Cote

    1329W/31

    • Contexte : URBANISME, PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL,...

    • MELUN-SENART. - Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : protection cathodique. - DONGES (44), FERTE-ALAIS (LA) : pipe-line (1954) ; Paris (Gare de Lyon) : SNCF (1957-1965) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNES : gaz (1957-1958) ; CORBEIL-ESSONNES, JUVISY-SUR-ORGE : gaz (1958-1959) ; EPINAY-SUR-SEINE, NANTERRE (92) : gaz (1958-1959) ; CORBEIL-ESSONNES, FONTAINEBLEAU (77) : gaz (1961) ; VIRY-CHATILLON : eau (1962) ; HAVRE (LE) (76), PARIS : TRAPIL (1965) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, ETAMPES, CORBEIL-ESSONNES : gaz (1965) ; GIF-SUR-YVETTE, SAINT-REMY-LES-CHEVREUSES (78) : gaz (1965) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1965) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, EPINAY-SOUS-SENART : gaz (1966).

    Date

    1954-1966

    Cote

    1309W/32

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Contrôle de la distribution d'énergie électrique : exécution de postes et de lignes. - MAISSE : renforcement du réseau, concession, (1916-1945) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, PITHIVIERS (45) : ligne 60 KV (1948) ; AUVERNAUX, VILLERS (Seine-et-Marne) : lignes 60 KV (1948-1950).

    Date

    1916-1950

    Cote

    1309W/1

    • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

    • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)