INSTALLATIONS CLASSEES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français

Restauration et entretien des cours d'eau. - Inondations : programme décennal des préventions des inondations (1994). Annuaire piézométrique (1994). Convention cadre entre Météo-France et la direction de l'eau (1994). BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne), COMBS-LA-VILLE (Seine-et-Marne). Assainissement de l'eau : dossier de la préfecture de Seine-et-Marne (1994-1996). SEINE. - Schéma départemental des berges de Seine (1994-1996). GIF-SUR-YVETTE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Chevry : évacuation des eaux pluviales par le ru de la Gruerie ou du Vaugondran (1994). Ru de BOIGNY. - Situation juridique (1994). DOURDAN. - Orge, réalisation d'un ouvrage hydraulique d'assainissement : demande d'autorisation de la société civile immobilière (SCI) les Rivages de l'Orge (1994). SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Travaux de dérivation des eaux souterraines du champ captant Seine-Port (Seine-et-Marne) et Boissise-la-Bertrand (Seine-et-Marne) et établissement d'ouvrages d'assainissement, déclaration d'utilité publique : demande de la société Lyonnaise des eaux (1994). VIRY-CHATILLON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Usines d'eau potable, prélèvement d'eau en Seine : demande de renouvellement des autorisations de la société Lyonnaise des eaux (1994). EVRY. - Rue du Bras de Fer, assainissement des eaux usées : demande des riverains de la rue du Bras de Fer (1995). - Syndicat d'agglomération nouvelle d'Evry et pour le syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : récépissés de déclaration de la mission interservices de l'eau (MISE) (1995). SACLAY. - Plateau de Saclay, urbanisation : demande du syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre (1995). Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne) (SIARVSG). - Appelé du contingent : mise à disposition (1995). Direction de l'eau. - Délimitation des zones sensibles : correspondance (1995). ECHARCON, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Essonne, baisse du niveau des eaux de la rivière : plaintes des riverains (1995). Plateau de SACLAY. - Ruissellement des eaux vers la Bièvre : intervention du préfet des Yvelines (1996). ORMOY. - Réseau d'assainissement d'Ormoy et du syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration des cours d'eau (SIARCE) : déversement des eaux résiduaires de la société Aliser et de la société civile immobilière (SCI) du plateau d'Ormoy (1996).

Cote/Cotes extrêmes

1434W/98

Date

1994-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/08/2004