SEINE-ET-MARNE, ONCY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE, COURANCES, DANNEMOIS, SOISY-SUR-ECOLE. - Travaux d'aménagement de l'Ecole : autorisation du syndicat intercommunal de la rivière Ecole. MILLY-LA-FORET. - Liaison des routes départementales RD 1 et RD 837, rejet dans un fossé d'infiltration des eaux pluviales : autorisation du conseil général de l'Essonne.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

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INSTALLATIONS CLASSEES.

Cote/Cotes extrêmes

1434W/1-104

Date

1939-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

104 articles

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

38-41 et 79-80 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) (1940-1999) ; 50-78 et 95 installations anciennes arrivées en fin d'exploitation ou projets abandonnés avant ouverture (volontairement ou refus) (1969-1999) ; 1-17, 81-94 et 96-104 dossiers de déclaration ou d'autorisation, loi sur l'eau du 3 janvier 1992, dossiers de pollution accidentelles, opérations de dépollution ou de protection de la nature (1970-1997) ; 18-37 et 42-49 dossiers complets de procédure (1939-1999).

Langue des unités documentaires

Français