Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
versement
Présentation du contenu
Bandes d'enregistrement des séances publiques des Assemblées Départementales. Ces bandes ont été transférés en 2007-2008 par la société Anatal Pro. Elles sont donc communicables sous forme de CD : 31 Num/1 - 195.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Enregistrement de la séance publique de l'Assemblée départementale du 14 avril 1994.
14/4/94
Conditions d'accès
NC Numérisé [substitution:31NUM/172;31NUM/173;31NUM/174;31NUM/175;31NUM/176;31NUM/177/]
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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