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VILLE NOUVELLE D'EVRY.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (APTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département de l'Essonne. 1-166 Ville nouvelle d'EVRY ; 2-211 Bois du Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX ; 212 BOULLAY-LES-TROUX.
Langue des unités documentaires
Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.
Caractéristiques physiques
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)
AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)
Langue des unités documentaires
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