VILLE NOUVELLE D'EVRY.

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Cote/Cotes extrêmes

1583W/1-212

Date

1960-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

212 articles

Origine

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (APTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département de l'Essonne. 1-166 Ville nouvelle d'EVRY ; 2-211 Bois du Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX ; 212 BOULLAY-LES-TROUX.

Langue des unités documentaires

Français

Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune d'EVRY-COURCOURONNES, acquisition travaux agence : fiches récapitulatives ; commune de LA PLAINE-SAINT-DENIS, acquisition ; ville nouvelle d'EVRY, acquisition Etat / Fonds national d'aménagement foncier et d'urbanisme : fiche récapitulative ; acquisition Etat / équipement : fiche récapitulative ; zone d'activité économique de l'Orme Rond à SERVON ; commune d'EVRY, zone d'habitation HLM de l'Essonne ; ville nouvelle d'EVRY, LISSES, COURCOURONNES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, dossier général II 1 : arrêtés d'ouverture d'enquête, avis de la Commission centrale de contrôle des opérations immobilières (CCCOI), arrêté d'utilité publique, arrêtés de cessibilité, jugements, arrêts d'appel.

Cote/Cotes extrêmes

1583W/2

Date

1967-1973

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/09/2004