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FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (SGAD)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1356W/1-40

Date

1986-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

40 articles 21/48/37

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Bandes d'enregistrement des séances publiques des Assemblées Départementales. Ces bandes ont été transférés en 2007-2008 par la société Anatal Pro. Elles sont donc communicables sous forme de CD : 31 Num/1 - 195.

Langue des unités documentaires

Français

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote/Cotes extrêmes

1356W/28

Date

1992

Importance matérielle

02/50/53

Caractéristiques physiques

produit fini, Bande magnétique, Débat

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Enregistrement de la séance publique de l'Assemblée départementale du 23 avril 1992.

23/4/92

Conditions d'accès

NC Numérisé [substitution:31NUM/126;31NUM/127;31NUM/128/]

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

Notice établie conformément à la norme ISAD(G), norme générale et internationale de description archivistique (2000), et à la DTD-EAD (Encoded Archival Description), informatisation de la description.

Mots clés lieux

GOMETZ-LE-CHATEL, GOMETZ-LA-VILLE, SEINE-ET-MARNE

Mots clés matières

administration départementale, élu, finances départementales, route départementale, travaux d'utilité publique, conseiller général, indemnisation, désignation, conseil général, emploi, recette fiscale, garantie d'emprunt, environnement, protection, prestation familiale, action sociale, 20e siècle

Mots clés typologiques

document audiovisuel, avis, schéma directeur, règlement intérieur