Procès-verbaux d'inspection : n°34/001 demande d'avis CRT - BRUNOY (2011) ; n°01/047 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/048 SMAC - EVRY (2011) ; n°01/010 APC - ATHIS-MONS (2011) ; n°01/070 Sa Robbe Frères - MEAUX (Seine-et-Marne) (2011) ; n°00/069 SMAC

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INSPECTION DU TRAVAIL

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2244W/1-13

Date

2000-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

13 articles

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Procès-verbaux d'inspection des entreprises, rapports accidents du travail.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2244W/13

Date

2010-2011

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 5 (service producteur)

DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2011

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/10/2012

Mots clés lieux

Mots clés matières