1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

BONDOUFLE,Quartier des Cinquante Arpents, étude et construction du golf : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus, documentation, bail emphytéotique du golf de Bussy-Saint-Georges (Seine-et-Marne), copie exécutoire de l'acte authentique entre l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) et la société d'exploitation du golf de Bondoufle, promesse de bail à construction avec Foursome, convention de bail emphytéotique, convention 90-2006 avec Foursome, (1986-1996). EVRY. - Centre d'art sacré (cathédrale), projet d'implantation : correspondance avec Arts Budget Conseil Développement (ABCD), notes, pièces jointes, rapport pour le conseil régional, projet de convention, (1989-1991).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/2121

Date

1986-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/01/2005