EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année, 1999.
Date
1999
Cote
18FI/2871
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Contexte : AFFICHES
- EVRY. - Infos services : allocations de fin d'année,...
Archives départementales de l’Essonne
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
1 media
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Résultat n°2
Les travailleurs sociaux
Auteur
ION, Jacques
Date
1984
Cote
INSEIZE/869
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Contexte : Bibliothèque / INSEIZE
- Les travailleurs sociaux
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Résultat n°3
Correspondance, note de service. - Note d'informations des délégués du personnel, des syndicats et de la direction sur les augmentations des salaires à IBM France (1948,1950,1956-1957,1961). Note de l'assistante sociale de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES sur les projets de vacances pour les apprentis de troisième année et les anciens apprentis d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1954). Notes de service de la direction des oeuvres sociales de la compagnie IBM France (1954-1957-1959,1961-1962,1964). Notes de service sur les collectes organisées par la compagnie IBM France pour venir en aide aux sinistrés des inondations en région parisienne, en Ardèche et dans le Gard (1954-1955,1958-1959,1962). Notes de service de la direction d'IBM France sur la mobilisation du personnel pendant la guerre d'Algérie (1956). Notes de service de la direction sur la formation au management à IBM France (1957,1969,1973). Notes de service de la direction des relations sociales du comité d'entreprise d'IBM France (1958,1960-1968,1972,1974,1978). Notes de la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES au personnel sur la production d'IBM, la libre circulation des délégués du personnel, les manifestations culturelles organisées par le comité d'établissement et le personnel temporaire (1963,1977,1987).
Date
1948-1987
Cote
75J/63
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Correspondance, note de service. - Note d'informations...
Producteur :
OLLIVIER Jean (service versant)
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Résultat n°4
Personnel, médecine du travail. - Rapports techniques des médecins du travail de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES rédigés par les chefs du service médico-social de l'usine (1990-1993,1998,2000). Lettres de l'assistante sociale du service médico-social d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les difficultés financières rencontrées par certains membres du personnel de l'usine (1992). Rapport technique du médecin du travail d'Altis semi- conductor rédigé par le chef du service médico-social de l'usine (2001).
Date
1990-2001
Cote
75J/114
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, médecine du travail. - Rapports techniques...
Producteur :
OLLIVIER Jean (service versant)
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Résultat n°5
Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail rédigé par le comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES et le directeur de l'usine J. Esnault (1982-1989). ROUY Françoise, Cancérogénèse fondamentale- application des connaissances en médecine du travail-, thèse de doctorat sous la direction de G. Baulande du service médical d'IBM CORBEIL- ESSONNES, université PARIS VI, 1985, 113 p.. Extraits du plan d'activité du service médical de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES. Comptes rendus des réunions de la société de médecine du travail et d'ergonomie du sud de l'Ile-de-France: Essonne, Seine-et-Marne et Val-de-Marne (1989). Rapport trimestriel de l'activité des assistantes sociales Céline Martin et Sylvie Hermery à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1993). Rapport technique des médecins du travail d'IBM PARIS-banlieue : BOULOGNE, CLICHY, REAUMUR, RIVES-DE-SEINE (1977,1979). Rapport numérique annuel du service médico-social d'IBM Septentrion (1977-1979). Rapport de synthèse sur les activités du service médico-social d'IBM PARIS- banlieue (1993-1996,1998). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux d'IBM ORLY et d'IBM THIAIS (1976). Rapport technique des médecins du travail d'IBM LES SABLONS (1978). Rapport technique administratif et financier du service médico-social autonome d'IBM MONTPELLIER (1991). Rapport technique des médecins du travail de l'usine IBM MONTPELLIER (2004).
Date
1977-2004
Cote
75J/115
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, médecine du travail. - Rapport sur l'organisation,...
Producteur :
OLLIVIER Jean (service versant)
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Résultat n°6
Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer dans le département de Seine-et-Oise, arrêtée au 1er octobre 1956
Date
1956
Cote
PBR/1526
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales...
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Résultat n°7
N°1-15
Date
1990-1996
Cote
PER210/1
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Contexte : ESSONNE SOLIDAIRE. LA LETTRE SOCIALE DU DEPARTEMENT...
- N°1-15
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Résultat n°8
Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour enfant ; dossiers nominatifs de mesures de surveillance éducative (1906-1940) ; mesures de liberté provisoire (1937, 1940) ; liste des assistantes sociales de l'Assistance Publique transmise au Parquet (1935).
Date
1906-1940
Cote
3U/1819
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour...
Producteur :
TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
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Résultat n°9
EVRY. - Les Champs-Elysées - Sonacotra : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/200. Calque. N et B. Dim. 80 x 86 cm. [1 plan].
Date
s.d
Cote
781W/58
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Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
- EVRY. - Les Champs-Elysées - Sonacotra : plan parcellaire,...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°10
Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) RIS-ORANGIS (suite), A.S.A. Le foyer des travailleurs (1929-1965); A.S.A. La Bicquetterie : comptes rendus de réunions, procès-verbaux dse assemblées générales (1955-1965).
Date
1929-1965
Cote
934W/46
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Contexte : LOTISSEMENTS.
- Dossiers administratifs des associations syndicales...
Producteur :
DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
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Résultat n°11
Aide ménagère : rapport d'activité (1970-1976).
Date
1970-1976
Cote
991W/247
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : rapport d'activité (1970-1976).
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°12
Aide ménagère : enquête sur les besoins d'équipements des personnes âgées (1970-1976).
Date
1970-1976
Cote
991W/248
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : enquête sur les besoins d'équipements...
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°13
Aide ménagère : médaille de la famille française (1972-1978).
Date
1972-1978
Cote
991W/249
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Contexte : AIDE SOCIALE
- Aide ménagère : médaille de la famille française (1972-1978)....
Producteur :
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)
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Résultat n°14
Action sanitaire et sociale : commissions régionales, fixation du prix de journée des hôpitaux, manque de place dans les hôpitaux ; équipement et situation des hôpitaux, nomination des médecins, pharmaciens, laborantins, assistantes sociales ; brochure Etat nominatif du personnel médical et pharmaceutique du département de Seine-et-Oise. 1965 ; circulaire n° 22 du ministère des Affaires sociales du 2 mars 1966 non parue au Journal officiel, brochure Liste des assistantes sociales et auxiliaires sociales autorisées à exercer en Seine-et-Oise. 1965 ; commission de surveillance, revue Information actualité du ministère de la Santé publique n° 26 de mars-avril 1965 ; pensionnaires de la villa ""Jeanne"" (foyer de mères célibataires), requête transmise par le ministère des Affaires sociales, journée de lutte contre la froid, imprimés de vaccination, réunion pour la réforme de l'action sanitaire et sociale, personnes âgées, associations familiales, campagne contre la faim, F.A.I.M. (former, animer, instruire, mobiliser), bulletin de liaison du comité français pour la campagne mondiale contre la faim, n° 1, fédération Vacances et famille, conventionnement Sécurité sociale et médecins, foyer de l'enfance, brochure Comité national de l'enfance, liaison et coordination des services sociaux, mise en garde au sujet des critiques sur l'action gouvernementale, ordre des médecins, congrès d'action sociale du 24 avril 1966, brochure Etat nominatif des masseurs-kinésithérapeutes, gymnastes et masseurs médicaux, pédicures et opticiens, lunetiers exerçant dans le département, 1966 ; départ d'enfants en colonie de vacances sanitaires, journée nationale des vieillards, enquête sur les constructions hospitalières, avis de concours d'emploi d'agent administratif supérieur stagiaire de la sous-direction régionale de la Sécurité sociale, avis de concours de secrétaires administratifs, 1965-1966.
Date
1965-1966
Cote
1223W/53
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Contexte : CABINET DU PREFET X.
- Action sanitaire et sociale : commissions régionales,...
Producteur :
BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)
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Résultat n°15
Tuberculose. - Personnes infectées : enquêtes des assistantes sociales. Secours financiers. - Demandes : fiches.
Date
1971-1986
Cote
1349W/64
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Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
- Tuberculose. - Personnes infectées : enquêtes des assistantes...
Producteur :
DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)
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Résultat n°16
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
1986
Cote
1356W/1
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°17
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
1990
Cote
1356W/15
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°18
EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux commerciaux et de logements dans les bâtiments 1 et 2 de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) dans l'îlot du Triangle : correspondance, notes, pièces jointes, contrats, plans.
Date
1982-1991
Cote
1523W/887
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction de locaux...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°19
EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'ensemble H4 dans l'îlot de la Butte Creuse (Pottier (1984-1985), Jean Marcilhac (1984-1990)) : dossier commercial, convention de stationnement ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble de la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (Dibey (1991), Sofiy (1989), Copy 2000 (1989), Swing Music (1989), M. Causse (1989), la société civile immobilière (SCI) Claire Plaisance (1989)) : déclaration de travaux, conventions de cession 89-2081, 89-2079, 89-2034, 89-2111, 89-2059 ; travaux, location ou vente de locaux commerciaux dans l'immeuble H3E : dossier technique (1979-1986), convention VEFA 86-77 pour l'extension de l'hôtel Arcade (1986).
Date
1979-1991
Cote
1523W/1603
-
Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, travaux, location ou...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°20
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°21
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE
Date
2002
Cote
1619W/9, 31 - Num - 221 - Copie de sécurité 1619W9-01 ~Durée : 01:06:34 - 2007 - 2007 - 31Num/221/31 - Num - 222 - Copie de sécurité 1619W9-02 ~Durée : 01:10:04 - 2007 - 2007 - 31Num/222/31 - Num - 223 - Copie de sécurité 1619W9-03 ~Durée : 01:07:10 - 2007 - 2007 – 31Num/223 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
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Résultat n°22
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1
Date
2002
Cote
1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
-
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Résultat n°23
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2
Date
2002
Cote
1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)
-
Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°24
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3
Date
2002
Cote
1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)
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Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :
SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
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Résultat n°25
Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers, la politique d'urbanisme intégré, notes manuscrites, la mise en oeuvre d'une politique de l'environnement (1974-1977). Centre urbain : note sur le secteur des passages, note sur le secteur de la Butte creuse, aménagement de la Butte creuse, comptes-rendus de réunions (1978). Foyer international d'accueil de Paris (FIAP) : projet de compte prévisionnel de gestion, projet de manifestation culturelle, compte-rendu d'activité (1977). Ecole normale supérieure d'éducation physique et sportive : mémoire collectif (1974). FIAPEVRY : dépliant, convention valant promesse de cession, plan de financement actualisé, bordereau d'envoi, rapport d'activité, projet de foyer d'accueil et d'hébergement, annexe du journal officiel, évènements culturels, renseignements pratiques, compte-rendu de l'assemblée générale, statuts, projet de foyer d'accueil, articles de presse, décrets, circulaires (1974-1977). Construction scolaires : programmation, l'aménagement de l'espace dans les établissements d'enseignement secondaire, décret, notes, correspondance (1974). Journée des travailleurs sociaux : notes manuscrites, correspondance, fiches individuelles d'inscriptions (1974-1975).
Date
1974-1977
Cote
1776W/396
-
Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Urbanisme : l'organisation de la vie des quartiers,...
Producteur :
ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
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Résultat n°26
1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres humanitaires (Croix Rouge Française, Secours Catholique, Secours Populaire) ; rapport n°85-314-22 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°85-246-27 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement de la délégation de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°85-5-17 : situation des personnes âgées au regard du problème du logement et aides financières qui leur sont actuellement offertes ; rapport n°86-5-08 : DM1, aide aux essonniens en situation précaire, complément d'action ; rapport n°86-5-13 : comité départemental de la ligue nationale contre le cancer ; rapport n°86-5-14 : fonctionnement de la consultation avancée contre le cancer mise en place au centre hospitalier d'ETAMPES ; rapport n°86-243-6 : participation financière du Département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé de la délégation départementale de l'Association des Paralysés de France ; rapport n°86-309-13 : participation départementale aux frais de fonctionnement du service d'auxiliaires de vie géré par l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (A.D.E.P.) ; rapport n°86-339-7 : groupement pour l'insertion des handicapés physiques, participation départementale aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°86-369-37 : dénonciation de la convention entre le Département de l'Essonne et le bureau d'aide sociale de SAVIGNY-SUR-ORGE pour le logement foyer de personnes âgées sis : 8 rue de Morsang à Savigny-sur-Orge ; rapport n°86-5-35 : aide ménagère au titre de l'aide sociale, stabilisation du taux de participation des personnes âgés au titre de l'aide ménagère à domicile ; rapport n°86-5-28 : opération nouvelle en faveur des personnes âgées et des handicapés, attribution de chèques taxi (1985-1986).
Date
1985-1986
Cote
1940W/4
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1985-1986 : rapport n°85-393-45 : subventions aux œuvres...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°27
Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés d'Arménie ; rapport n°89-5-08 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un numéro d'appel unique : le 15 au centre de réception et de régulation des appels ; rapport n°89-5-12 : durée de l'indemnisation des coupons de carte orange pour les jeunes de moins de 25 ans à la recherche d'un premier emploi ; rapport n°89-5-27 : subvention exceptionnelle à l'Office National des Anciens Combattants ; rapport n°89-5-31 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°89-5-32 : service d'aide médicale urgente (SAMU) du centre hospitalier de CORBEIL-ESSONNES, mise en place d'un centre de réception et de régulation des appels doté d'un numéro téléphonique unique le 15 ; rapport n°89-5-35 : aide au fonctionnement des associations gestionnaires de services d'aide-ménagère aux personnes âgées ; rapport n°89-5-34 : compensation des pertes de recettes des cartes améthyste au profit de la société d'économie mixte transports intercommunaux centre Essonne ; rapport n°89-5-44 : centre de réception et de régulation des appels, demande de subvention complémentaire pour les urgences médicales de l'Essonne (ADUM 91) ; rapport n°89-5-46 : conventions-type cartes améthyste et avenant n° 1 à la convention relative à la carte améthyste gratuite entre le département, la R.A.T.P. et la S.N.C.F. ; rapport n°89-5-49 : développement d'actions de prévention dans le cadre de la toxicomanie et du sida ; rapport n°89-5-58 : mesures en faveur des personnes âgées ; rapport n°89-5-60 : financement d'un poste de psychologue du travail au sein de l'équipe de préparation et de suite au reclassement (1989).
Date
1989
Cote
1940W/7
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1989.
- Rapport n°89-5-02 : Subvention en faveur des sinistrés...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°28
1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations à caractère social en 1990 ; rapport n°90-847-59 : actions en faveur des déficients auditifs. 1991 : rapport n°91-5-04 : subvention au Comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé (C.D.P.S. 91) ; rapport n°91-5-17 : subvention de fonctionnement du centre de réception de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1991 (1990-1991) ; rapport n°91-5-32 : sondage relatif à l'utilisation des cartes améthyste et rubis - abaissement de l'âge d'octroi des titres de transports en faveur des anciens combattants et veuves de guerre ; rapport 91-199-58 : subvention à l'association ESSONNE ACCUEIL concernant le projet defitex 91 ; rapport n°91-205-4 : subvention à l'association intermédiaire ACTION-EMPLOI à ETRECHY ; rapport n°91-272-12 : subvention au CODERPA pour l'organisation d'une exposition itinérante sur la prévention des accidents domestiques chez les personnes âgées ; rapport n°91-282-3 : subvention au Centre d'Etude et d'action sociales de l'Essonne (CEAS 91) en 1991 ; rapport n°91-413-30 : association à caractère social, subvention à l'Association d'Entraide des Polios et Handicapés (ADEP) pour le fonctionnement de son service d'auxiliaires de vie ; rapport n°91-524-34 : associations à caractère social. Subvention pour l'association pour le devenir des handicapés pour le fonctionnement de son équipe de préparation et de suite du reclassement (1991).
Date
1990-1991
Cote
1940W/10
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1990-1991
- 1990 : rapport n°90-841-53 : subventions aux associations...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°29
1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement aux associations à caractère social au titre de 1991; rapport n°91-554-64 : associations à caractère social. Subvention de fonctionnement au Groupement pour l'Insertion des Personnes Handicapées Physiques (GIHP) pour son service de transports spécialisés en 1991 ; rapport n°91-685-14 : subvention pour l'intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas Appert de MASSY ; rapport n°91-672-1 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°91-803-33 : associations à caractère social, demandes de subventions, année 1991 ; rapport n°91-804-34 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°91-809-39 : actions de prévention et de formation dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le sida ; rapport n°91-810-40 : associations à caractère social, Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne, subvention pour l'intégration d'enfants autistes au collège d'Enseignement Secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°91-845-15 : subvention de démarrage à un service local de voisinage ; rapport n°91-846-16 : aide pour le départ en colonies de vacances ou en classes transplantées des enfants de chômeurs (1991).
Date
1991
Cote
1940W/11
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1990-1991
- 1991 : rapport n°91-552-62 : subventions de fonctionnement...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°30
1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations chargées de la prévention de la toxicomanie et du Sida, Diagonale 91, HIV 91 ; rapport n°92-360-02 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-348-06 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées : CIDPA 91 et ADIPAR ; rapport n°92-457-26 : subvention de fonctionnement en faveur de l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes (APAF) au titre de l'année 1992 dans le cadre du dispositif des placements familiaux institués en Essonne ; rapport n°92-459-28 : subventions de démarrage aux services locaux de voisinage en faveur des personnes âgées ; rapport 92-488-57 : subvention aux associations à caractère social au titre de l'année 1992 ; rapport n°92-528-19 : aide à la formation d'aide soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°92-563-03 : subventions aux associations le passage et les 5 topazes ; rapport n°92-614-07 : octroi d'une subvention complémentaire à l'association des veuves civiles de l'Essonne ; rapport n°92-613-06 : subventions au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°92-678-09 : subvention au comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Intégration d'enfants autistes à l'école primaire Nicolas APPERT de MASSY et au collège de PALAISEAU ; rapport n°92-767-31 : aide aux associations ; rapport n°92-834-27 : subvention à l'association Essonne Accueil et à l'atelier Arcréation ; rapport n°92-830-23 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1992 ; rapport n°92-835-28 : subventions aux associations à caractère (1992).
Date
1992
Cote
1940W/12
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1992 : rapport n°92-153-22 : subvention aux associations...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°31
1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°93-197-14 : subvention à l'association des Sourds de l'Essonne ; rapport n°93-263-02 : aide à la formation d'aides-soignants dans les établissements publics accueillant des personnes âgées ; rapport n°93-448-12 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulations des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'association départementale pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 ; rapport n°93-504-46 : subvention de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés ; rapport n°93-531-16 : subvention de fonctionnement à deux associations œuvrant en faveur des personnes âgées (CIDPA et ADIPAR) ; rapport n°93-447-11 : subvention de fonctionnement au comité départemental de promotion pour la santé ; rapport n°93-600-04 : associations à caractère social. Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne. Subvention pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°93-640-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées ; rapport n°93-733-27 : subvention au comité départemental de la ligue contre le cancer et à l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°93-732-26 : pauvreté précarité, aide aux associations 1993/1994 ; rapport n°93-831-21 : aide pour le départ en colonie de vacances et en classe transplantées des enfants de chômeurs pour l'année 1993 ; rapport n°93-782-49 : subventions aux associations œuvrant en faveur des handicapés physiques et mentaux ; rapport n°93-839-29 : subvention pour l'hélicoptère régional du SAMU (1993).
Date
1993
Cote
1940W/13
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1993 : rapport n°93-149-13 : octroi d'acomptes à quatre...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
-
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Résultat n°32
-
Résultat n°33
Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, acomptes de subvention ; rapport n°95-0174-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention à l'ADMATH aux ULIS ; rapport n°95-0222-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1994/1995 ; rapport n°95-0226-16 : demandes de subventions du comité départemental de la ligue contre le cancer et de l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°95-0229-19 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU- CENTRE 15) et de l'ADUM ; rapport n°95-0227-17 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions de fonctionnement au titre de 1994 ; rapport n°95-0219-09 : subventions aux associations à caractère social au titre de l'année 1994 ; rapport n°95-0228-18 : subventions de fonctionnement à l'association sida info service ; rapport n°95-5-03 : convention d'objectifs de lutte contre le SIDA avec le Département de l'Essonne. Plan triennale 1994-1996 ; rapport n°95-0459-15 : subvention de fonctionnement au comité départemental pour la promotion santé (CPS 91) pour l'année 1995 ; rapport n°95-0508-05 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1995 ; rapport n°95-0557-05 : subventions de fonctionnement aux associations œuvrant en faveur des handicapés - année 1995 ; rapport n°95-0577-11 : subvention au comité départemental de l'APAJH - Autistes ; rapport n°95-0576-10 : subventions à diverses associations à caractère social - Examen de 33 demandes ; rapport n°95-0591-10 : aide exceptionnelle à la Guadeloupe ; rapport n°95-0590-09 : subventions à trois associations à caractère social : CIDPA, ADIPAR et APAF ; rapport n°95-0224-14 : subvention à un service local de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées (1995).
Date
1995
Cote
1940W/16
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1995.
- Rapport n°95-0136-04 : association œuvrant en faveur...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
-
-
Résultat n°34
Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).
Date
1995-1996
Cote
1940W/17
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1995.
- Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°35
Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, acompte de subvention 1996 ; rapport n°96-0196-03 : subventions à deux associations à caractère social ; rapport n°96-0486-77 : campagne de vaccination contre l'hépatite B pour les élèves de 3ème, subvention au comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé CPS 91 ; rapport n°96-0543-55 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention de fonctionnement en 1996 ; rapport n°96-0539-51 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1996 ; rapport n°96-0701-07 : actions de prévention de l'alcoolisme chez les jeunes, subvention au comité départemental de prévention de l'alcoolisme. (CDPAE) ; rapport n°96-0544-56 : convention à conclure avec l'association actions culturelles contre les exclusions et les ségrégations, subvention au titre de l'année 1996.
Date
1996
Cote
1940W/18
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1996.
- Rapport n°96-0133-06 : associations œuvrant en faveur...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°36
Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association AIDES 91 pour ses actions en matière de lutte contre le SIDA ; rapport n°96-0641-13 : subventions à des associations à caractère social au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0692-19 : subvention à l'association Les amis franciliens d'air solidarité pour sa participation au 8ème RAID d'air Solidarité, convention ; rapport n°96-0771-08 : services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes âgées, subvention ; rapport n°96-0848-47 : associations œuvrant en faveur des personnes handicapées, subvention 1996 ; rapport n°96-0816-15 : association œuvrant en faveur des handicapés, subvention à l'association pour le devenir des handicapés, avenant n°2 à la convention ; rapport n°96-0703-09 : association à caractère social, subvention à l'association à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes ; rapport n°96-0846-45 : association La maison de la forêt à TIGERY, subvention exceptionnelle de fonctionnement ; rapport n°96-0818-17 : subvention 1996 à l'association Demain, un Job sise à BREUILLET ; rapport n°96-0704-10 : association à caractère social, subvention au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne (CIDPA) au titre de l'année 1996 ; rapport n°96-0815-14 : subvention aux associations à caractère social.
Date
1996
Cote
1940W/19
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1996.
- Rapport n°96-0606-12 : subvention 1996 à l'association...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°37
Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées et handicapées, mode de dévolution du marché ; rapport n°96-0665-19 : subvention au Restaurant du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°96-0251-09 : sondage relatif à l'utilisation des cartes Améthyste et Rubis ; rapport n°96-0869-15 : aide à la formation d'aides soignants dans les établissements d'hébergements pour personnes âgées ; rapport n°96-0702-08 : intégration d'enfants autistes en milieu scolaire, subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1996-1997 ; rapport 96-0847-46 : aide au départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°96-0691-18 : dispositif départemental de prévention et d'aide aux impayés d'énergie, avenant n°1 à la convention et protocole d'accord ; rapport n°96-0430-21 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi pour le départ en classes transplantées ou en colonies de vacances.
Date
1996
Cote
1940W/20
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1996.
- Rapport n°96-0296-09 : reconduction du dispositif de...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°38
Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions aux associations ; rapport n°96-0773-10 : actions de prévention du SIDA et de la toxicomanie, aide aux associations ; rapport n°96-0817-16 : actions de prévention, subvention aux associations.
Date
1996
Cote
1940W/21
-
Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1996.
- Rapport n°96-0471-07 : actions de prévention, subventions...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°39
Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile en faveur des patients atteints du VIH, convention et protocoles d'accord à conclure avec différents partenaires ; rapport n°97-0084-10 : dispositif de téléassistance en faveur des personnes âgées ou handicapées, convention type à conclure avec les communes ou centres communaux d'action sociale et la société gestion de télé sécurité et de services ; rapport n°97-0093-19 : aide à l'association les Restaurants du Cœur dans le cadre de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°97-0223-27 : séjour de découverte aux Antilles, subvention à l'association Valentin Haüy - IMPRO de CHILLY-MAZARIN ; rapport n°97-0446-24 : dispositif départemental de prévention et d'aide en matière d'impayés d'énergie ; rapport n°97-0505-12 : association œuvrant en faveur des personnes handicapées, subventions au Groupement pour l'insertion des personnes handicapées ; rapport n°97-0554-11 : subvention à l'association pour les classes intégrées pour autistes de l'Essonne, année scolaire 1997-1998 ; rapport n°97-0588-06 : subvention de démarrage à trois services locaux de voisinage œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°97-0587-05 : avenant n°2 à la convention intervenue entre le TICE et le Département, utilisation de la carte améthyste ; rapport n°97-0829-24 : aide à la formation d'aides soignants dans les maisons de retraite publiques du Département.
Date
1997
Cote
1940W/22
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1997.
- Rapport n°97-0085-11 : dispositif d'aide à domicile...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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Résultat n°40
Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social, versement d'acomptes de subvention ; rapport n°97-0122-16 : subvention à l'association REVIVRE à GIF-SUR-YVETTE ; rapport n°97-0447-25 : maison de retraite Maurice Chevalier à RIS-ORANGIS, subvention exceptionnelle à la mutuelle des artistes et professionnels du spectacle Fondation DRANEM ; rapport n°97-0483-61 : comité départemental de l'Essonne pour la promotion de la santé, subvention 1997 pour ses actions de prévention ; rapport n°97-0603-02 : carrefour inter associatif départemental des personnes âgées de l'Essonne, subvention au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0616-15 : subventions à quelques associations à caractère social au titre de l'année 1997 ; rapport n°97-0647-16 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU-CENTRE 15) et de l'ADUM pour 1997 ; rapport n°97-0646-15 : subvention à l'association pour l'accueil en famille des personnes âgées ou handicapées adultes.
Date
1997
Cote
1940W/23
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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1997.
- Rapport n°97-0086-12 : associations à caractère social,...
Producteur :
SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
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