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  1. Résultat n°1

    ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ETAMPES (1895-1900, 1914, 1917-1919-1922), LONGJUMEAU (1899-1900, 1917-1919-1921), MONTLHERY (1897,1899-1900, 1912, 1917, 1919-1922, 1925), ORSAY (1917-1922), rappel des différences entre les prix de revient constatés dans les hôpitaux et les prix de journée payés par communes (1922) ; blessés de la grève de VIGNEUX : demande au Conseil municipal de VIGNEUX l'engagement de rembourser à l'Assistance publique de Paris les frais de séjour à l'hôpital de la Pitié (1909), sanatorium de BLIGNY : rapports, comptes rendus, exercice 1910, 29 p. A.Rey, imprimeurs, (1911) bureau d'assistance médicale : courrier pour le renouvellement annuel des membres de la commission administrative (1897), bureaux d'assistance médicale : état de présentation des candidats proposés à la nomination de M. le Préfet, arrondissement d'ETAMPES, de CORBEIL et de RAMBOUILLET (1920), bureaux d'assistance médicale de ABBEVILLE,ARRANCOURT,AUVERNAUX,BLANDY,BOIGNEVILLE,BOIS-HERPIN,BOISSY-LE-CUTE,BONDOUFLE,BOUTERVILLERS,BOUTIGNY,BOUVILLE,BROUY,CHALO-SAINT-MARS,CHALOU-MOULINEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY,COURDIMANCHE-SUR-ESSONNES, COURCOURONNES,DANNEMOIS, D'HUISON, ECHARCON, ESTOUCHES, FLEURY-MEROGIS, FONTAINE-LA-RIVIERE, FONTENAY-LE-VICONTE, LA FORET-SAINTE-CROIX, GUIBEVILLE, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE, LEUDEVILE, MAUCHAMPS, MEROBERT, MESPUITS, MOIGNY, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE, SOUZY-LA-BRICHE, ONCY, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORVEAU, PARAY, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, PUISELET-LE-MARAIS, ROINVILLERS, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAIN-PIERRE-DU-PERRAY, THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VARENNES, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS : nomination de membres de la commission administrative (1910) ; inspection médicale des enfants dans les écoles : nomination des médecins inspecteurs, communes d'ATHIS, BOISSY-LE-CUTTE, CERNY, D'HUISON LONGUEVILLE, ITTEVILLE, MONNERVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, WISSOUS (1906-1929). Délibérations des conseils municipaux des arrondissements de CORBEIL et d' ETAMPES à propos d'une circulaire préfectorale du 23 juillet 1888 invitant les communes à voter une somme de vingt centimes par habitant pour le projet de réoganisation du service médical des indigents (1888). ETAMPES, dispensaire d'hygiène sociale. - Correspondance relative au fonctionnement et à l'entretien du dispensaire (1931-1938).

    Date

    1895-1938

    Cote

    3X/9

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Admission au titre de l'assistance...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats des biens et revenus de l'hôpital en 1826, 1827, 1828 ; tableau des propriétés immobilières de l'hospice en 1858, 6 pages ; ventes de coupes de bois par adjudication (1806-1867), ventes des eaux grasses, de matériaux, de chiffons (1869-1926), des animaux de la basse-cour supprimée (1924), tarif du matériel de désinfection loué (1902) ; rentes : achats de rentes sur l'Etat , rachats de rentes par les particuliers, aliénations de rentes, remboursements de titres amortis (1801-1928)

    Date

    1806-1928

    Cote

    1X/29

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Etats...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2485W/1

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2018W/63

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    2018W/36

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

    Date

    1969-1994

    Cote

    2018W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

    Date

    1968-1994

    Cote

    2018W/9

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    2018W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

    Date

    1910-1958

    Cote

    1781W/116

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/78

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  13. Résultat n°13

    VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière : travaux d'agrandissement, correspondance, extraits de délibérations, examen géologique, procès-verbal du conseil d'hygiène, statistiques des décès pour les années 1952 à 1956, acquisition de terrains, état parcellaire, plans de situation, emprunt (1947, 1957-1958) ; cimetière : concessions (1945-1952), tarifs, concession LEBLANC (ancien maire) (1946).

    Date

    1945-1958

    Cote

    986W/173

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; tarif de l'eau (1953). VILLIERS-LE-BACLE. - Budget (1952) ; taxes et assurances (1950-1954) ; personnel (1953) ; dépenses diverses (1951-1956) ; cimetière : concessions (1946-1955) ; bâtiments communaux : entretien (1953-1955) ; legs (1953-1954) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : arrêté sur les dépôts d'ordures (1952). VILLIERS-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; cimetière : concessions (1940-1952) ; mise à la disposition de l'électricité de France d'une parcelle pour la construction d'un transformateur (1958)

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/171

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Budget (1952) ; cimetière...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/170

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

    Date

    1942-1955

    Cote

    986W/166

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/164

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de concession des pompes funèbres (1953-1954) ; aménagement des écoles : devis des travaux, dossier de subvention (1947-1953) ; bail du presbytère (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; biens communaux : aliénations, travaux d'entretien et de réparation (1952-1955). VERT-LE-PETIT. - Taxes (1953) ; cimetière : concessions (1943-1948). VIDELLES. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; adduction d'eau : tarifs (1954).

    Date

    1941-1955

    Cote

    986W/163

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERT-LE-GRAND. - Budget (1952) ; taxes, contrat de...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/159

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/157

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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  24. Résultat n°24

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

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  25. Résultat n°25

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/152

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...

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  26. Résultat n°26

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière : concessions (1947-1952).

    Date

    1947-1952

    Cote

    986W/147

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière : concessions...

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  27. Résultat n°27

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend entre la mairie et le préfet de SEINE-ET-OISE au sujet de la non-exécution des clauses d'un bail (1950-1953) ; donjon du château : mesure de protection (1942) ; affaires diverses : tarifs des droits de place sur les marchés, taxes, pompes funèbres, personnel (1951-1957) ; groupe scolaire COCHERIS : travaux de réfection et construction du préau des filles (1951-1954) ; groupe scolaire JULES-FERRY : construction d'un réfectoire (1949-1955).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/145

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend...

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  28. Résultat n°28

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/144

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952)...

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  29. Résultat n°29

    SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    986W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

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  30. Résultat n°30

    QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/133

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...

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  31. Résultat n°31

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

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  32. Résultat n°32

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  33. Résultat n°33

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

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  34. Résultat n°34

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière : agrandissement et tarif des concessions (1940-1948) ; concessions (1940-1948) ; acquisition de terrains pour l'implantation du nouveau marché (1950-1956) ; reconstruction du centre administratif (1954-1956) ; aménagement d'une salle de réunion (1948) ; établissement de bains-douches (1952-1956) ; acquisition d'une benne (1946-1947), bureau de poste (1943-1955) ; aéroport : travaux d'agrandissement (1956) ; adduction d'eau (1950-1956) ; voirie : classement, travaux de réfection (1943-1949).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/128

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière : agrandissement et...

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  35. Résultat n°35

    PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement, construction d'une cantine scolaire, plans, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 13 juillet 1957 et du 4 décembre 1959 (1947-1959) ; cimetière : travaux d'agrandissement, concessions, tarifs (1942-1957).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/125

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement,...

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  36. Résultat n°36

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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  37. Résultat n°37

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, taxes, personnel, municipalité, affaires diverses (1943-1950) ; dommages de guerre (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1946-1948) ; écoles : travaux de réparations, d'aménagement et de surélévation, devis, plans (1950-1958) ; cimetière : concessions (1944-1952) ; adduction d'eau (1947-1956) ; voirie : travaux de réfection et de goudronnage des chemins vicinaux (1945-1948), déclassement et aliénation du chemin rural de VAUROUX (1943).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/117

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  38. Résultat n°38

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

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  39. Résultat n°39

    MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/114

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

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  40. Résultat n°40

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/112

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ;...

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  41. Résultat n°41

    MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/111

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...

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  42. Résultat n°42

    MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

    Date

    1942-1960

    Cote

    986W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...

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  43. Résultat n°43

    MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement et indemnités (1945-1948) ; emprunt, taxes et assurances (1945-1955) ; baux (1944-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1940-1947) ; sapeurs-pompiers (1942-1948) ; pompes funèbres (1942-1950) ; ordures ménagères (1945) ; école : aménagement d'une cantine (1947-1949), réfection des bâtiments scolaires endommagés par l'ouragan du 30 août 1951, installation du chauffage central (1952) ; église : travaux (1950) ; cimetière : travaux d'agrandissement, plan (1941), tarifs et concessions (1945-1952).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/108

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTLHERY. - Budget (1952) ; personnel : traitement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/106

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957)....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres, extraits de délibérations (1945-1956) ; réfection de la toiture de l'école de filles, abandon du projet d'acquisition de la propriété TOURNEBRISE et d'aménagement d'un cours complémentaire, plans, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 6 novembre 1952 (1951-1953) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires (1941-1953) ; biens communaux : aliénation, pétition contre l'installation d'une cressonnière (1947-1950) ; marché d'approvisionnement, droits de place (1953) ; électricité (1945) ; adduction d'eau potable : acquisition d'un terrain, plans et dessin de l'ouvrage, rapport du géologue, mémoire, emprunt, projet d'extension (1946-1954) ; voirie rurale et urbaine (1947). MEROBERT. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1942-1950) ; école ; travaux (1951) ; presbytère : bail (1949) et réfection de la toiture (1951-1952) ; cimetière : tarifs et concessions (1941-1955) ; travaux d'équipement rural (1949-1952) ; voirie (1947-1950).

    Date

    1941-1956

    Cote

    986W/100

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MEREVILLE. - Budget (1952) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

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  46. Résultat n°46

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  47. Résultat n°47

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

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  48. Résultat n°48

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/93

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

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  50. Résultat n°50

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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  51. Résultat n°51

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1955) ; police d'assurance des bâtiments communaux (Société d'assurances mutuelles de la SEINE-ET-OISE) (1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants (1944-1950) ; école : acquisition d'un terrain (1955) ; réparation de l'église : demande de subventions, correspondance (1948-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière et agrandissement du nouveau, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 1er mars 1956 (1954-1956) : concessions et inhumations, tarifs (1941-1954) ; acquisition d'un immeuble pour la suppression d'un carrefour dangereux (3 photographies noir et blanc) (1951) ; subventions pour réparation des bâtiments communaux (1955) ; adduction d'eau potable (1946, 1954) ; création d'un dépôt d'ordures ménagères (1954). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; personnel municipal : nomination, traitement du vétérinaire (1949), indemnités de fonction des maires et adjoints (1945-1947), frais de déplacement du maire (1954) ; taxes (1945-1948) ; affaires diverses : pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, achat d'une sirène (1942-1957) ; mairie : acquisition d'une propriété (1943-1944) ; écoles : acquisition de la propriété MICHEL, plan, délibérations, 11 photographies du bâtiment et du parc (1954-1955) ; église : travaux (1950-1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité,...

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  52. Résultat n°52

    Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Lardy (1940 - 1955) et Leudeville (1941 - 1956).

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  53. Résultat n°53

    JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    986W/87

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Cimetière : concessions (1944-1952)....

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  54. Résultat n°54

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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  55. Résultat n°55

    IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances (1950-1957) ; dépenses et subventions : extraits de délibérations, marchés (1949-1957) ; personnel (1948-1957) ; annulation d'une délibération (1955) ; bureau de bienfaisance (1954) ; mairie : aménagement de bureaux, plan (1957) ; écoles : aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles et travaux divers (1948-1957) ; presbytère : bail (1949-1957) ; cimetière : construction d'un abri, tarif (1949-1957) ; concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances...

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  56. Résultat n°56

    GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre (1946) ; taxes (1946) ; aménagement d'un groupe scolaire : correspondance, délibérations, plans, Le Journal de Seine-et-Oise du 24 juin 1948, acquisition à titre gratuit du terrain NEVEU (1947-1951) ; travaux de réparation et d'aménagement des écoles, plan (1953) ; église : gardiennage (1943) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; acquisition de matériel d'incendie (1946) ; adduction d'eau potable : correspondance, projet de captage, plans, étude géologique, projet de distribution, devis, extraits de délibérations, déclaration d'utilité publique d'un projet d'alimentation en eau potable, prix de l'eau, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 18 décembre 1958 (1941-1959) ; chemins vicinaux : remboursement d'emprunts pour réfection des chemins (1952).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/79

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre...

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  57. Résultat n°57

    GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948) ; personnel (1943-1948) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1943-1957) ; écoles : travaux divers (1947-1952) ; presbytère : bail (1943-1952) ; cimetière : tarifs, caveau provisoire, concessions (1940-1952) ; pompes funèbres (1942-1947) ; différend entre TOIRET, exploitant de carrière, et la Compagnie des sablières de la Seine (1944-1945) ; sapeurs-pompiers (1942-1946) ; borne-fontaine et adduction d'eau (1949-1950) ; voirie vicinale et urbaine (1944-1948). GUIBEVILLE. - Budget (1952) ; indemnités diverses (1944-1948) ; pompes funèbres (1943-1953) ; adduction d'eau (1945-1953). GUIGNEVILLE. - Budget (1952) ; école : installation d'un groupe motopompe (1950-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1951) ; puits (1956) ; voirie (1950).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/78

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GRIGNY. - Budget (1952) ; taxes et dépenses (1942-1948)...

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  58. Résultat n°58

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Producteur :

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  59. Résultat n°59

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

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  60. Résultat n°60

    GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/74

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957)...

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  61. Résultat n°61

    FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de chasse (1946) ; délibérations divers (1943-1950) ; église : réparation du clocher (1954) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; acquisition de la propriété DELAVIGNE en vue du logement du garde champêtre, aménagement d'un foyer rural et d'un terrain d'éducation physique (1947) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; suppression et évacuation des eaux, plans (1948) ; assainissement : nettoyage des berges (1941-1943). LA FORET-LE-ROI. - Taxes (1948) ; réunion du conseil municipal : réclamation (1947) ; cimetière : tarif et concessions (1941-1952) ; bâtiments communaux : travaux (1949-1951) ; mairie : réparation des dommages causés par l'orage du 30 août 1951 (1951-1952) ; eau : redevance (1956) ; voirie vicinale (1946-1948). LA FORET-SAINTE-CROIX. - Délibérations diverses (1943-1948) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1942, 1956) ; aliénation d'une maison (1947) ; legs REMY : mise en adjudication de la nue-propriété (1953) ; mare, puits (1952-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1954). FORGES-LES-BAINS. - Maire : indemnité (1953) ; architecte : honoraires (1954) ; aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles (1954-1955) ; cimetière : tarif et concessions (1940-1954) ; bâtiments communaux : réparations, dossier technique (1950-1956) ; eau : raccordement au réseau de la Société Lyonnaise des eaux (1951-1953).

    Date

    1940-1956

    Cote

    986W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FONTENAY-LE-VICOMTE. - Taxes (1945-1947) ; droit de...

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  62. Résultat n°62

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

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  63. Résultat n°63

    EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...

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  64. Résultat n°64

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

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  65. Résultat n°65

    ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...

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  66. Résultat n°66

    DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions de terrains, plans, Le Républicain du 14 mars 1952 (1952-1955) ; concessions et tarifs (1943-1952).

    Date

    1943-1955

    Cote

    986W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DRAVEIL. - Cimetière : travaux d'agrandissement, acquisitions...

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  67. Résultat n°67

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

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  68. Résultat n°68

    DOURDAN Eglise Saint-Germain : demande de subventions pour travaux de réparation du clocher (1948-1950) ; cimetière : tarifs, travaux divers, concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/55

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN Eglise Saint-Germain : demande de subventions...

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  69. Résultat n°69

    DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs des bains-douches, taxes, dépenses, legs, pompes funèbres : extraits de délibérations (1941-1955) ; mairie : projet d'agrandissement, acquisition de terrains (1962) ; collège moderne : demande de subventions pour la construction d'une classe et travaux de réfection (1946-1951) ; écoles de garçons et de filles : aménagement de deux classes supplémentaires et installation du chauffage central (1951).

    Date

    1941-1962

    Cote

    986W/54

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs...

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  70. Résultat n°70

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946) ; école : travaux de réfection de la toiture (1950-1951) ; projet de construction d'une classe supplémentaire et installations sanitaires : correspondance, procès-verbaux, plans, devis (1952-1953) ; cimetière : concessions (1948-1952) ; adduction d'eau (1955-1956).

    Date

    1946-1956

    Cote

    986W/53

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Budget (1952-1953) ; taxes...

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  71. Résultat n°71

    CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956) ; biens communaux : création d'un centre de jeunesse (1943) ; matériel d'incendie, eau et ordures ménagères (1942-1956) ; droits de voirie et classement dans la voirie urbaine des lotissements Le Saquet et Le Clos neuf, plans (1944-1947). DANNEMOIS. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, sapeurs-pompiers, municipalité, pompes funèbres (1942-1949) ; transformation d'un immeuble en mairie (1956) ; travaux de réparation aux écoles (1946-1950) ; cimetière : concessions, tarifs, entretien (1941-1951) ; agrandissement de la sablière communale : acquisition du terrain COUDER (1954) ; travaux d'adduction d'eau, désignation des représentants de la commune au syndicat intercommunal des eaux (1953) ; voirie rurale et urbaine (1946-1951).

    Date

    1941-1956

    Cote

    986W/52

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CROSNE. - Cimetière : travaux, tarif, concessions (1941-1956)...

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  72. Résultat n°72

    COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, personnel municipal, pompes funèbres (1943-1952) ; bail du presbytère (1949-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948) ; bâtiments communaux : travaux de réfection (1946) ; construction de bains-douches (1952) ; adduction d'eau potable (1943) ; voirie : substitution d'une taxe vicinale aux journées de prestations (1950). COURCOURONNES. - Budget (1952) ; logement du garde champêtre (1955) et dépenses diverses (1943-1948) ; écoles : travaux d'entretien (1949) ; cimetière : concessions (1940-1948) ; adduction d'eau et tarifs (1948-1953) ; voirie rurale et urbaine (1942).

    Date

    1940-1955

    Cote

    986W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • COURANCES. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  73. Résultat n°73

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

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  74. Résultat n°74

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations du clocher (1938-1941) ; création d'u cimetière sur le territoires d'ESSONNES (1940-1946) ; cimetière : travaux, tarif (1945-1957) ; concessions (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un abattoir de pors (1944-1952) ; travaux divers (1950-1953) ; marché : travaux d'agrandissement (1946-1953) ; bâtiments publics : réparation des dégâts causés par l'inondation du 1er novembre 1955 (1956-1957) ; musée : nomination d'un conservateur, état d'abandon (1953-1957) ; bibliothèque : comité d'inspection et d'achat de livres (1949-1957) ; dispensaire d'hygiène sociale : emprunt pour travaux d'agrandissement (1946) ; foyer de l'enfance : fonctionnement (1947-1948) ; matériel automobile et matériel d'incendie (1943-1952) ; ordures ménagères (1946-1953) ; électricité (1944-1948) ; eau : extraits de délibérations et correspondance (1942-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...

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  75. Résultat n°75

    CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité (1943-1948) ; cimetière : concessions (1942) ; adduction d'eau potable : tarifs, réclamations (1954-1956). CHATIGNONVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1943-1948) ; école : aménagement du logement de l'instituteur et réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951(1951-1953) ; église : réparation (1951-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1946-1950) ; adduction d'eau, bains-douches et construction d'une citerne (1950-1957) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Budget (1952) ; église : travaux (1945) ; cimetière : tarifs et concessions (1949-1953) ; adduction d'eau potable (1944-1957). CHEPTAINVILLE. - Budgets (1946-1952) ; dépenses et taxes : extraits de délibérations (1943-1949) ; presbytère : location (1947-1949) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1942-1948) ; terrains communaux : vente et échange (1949-1950) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1946-1951) ; travaux d'adduction d'eau (1944-1948) ; voirie : litige relatif à un chemin communal (1947).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité...

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  76. Résultat n°76

    CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes funèbres, réclamations (1942-1954) ; mairie-école : travaux de réparation, installation du chauffage central (1945-1952) ; cimetière : concessions, tarifs (1942-1948) ; bail du bureau de poste, acquisition de l'immeuble DEROCHE (plan) pour l'aménagement d'un hôtel des postes (1944-1946) ; acquisition d'une motopompe et de matériel d'incendie (1950-1951) ; adduction d'eau (1941-1947, 1954) ; voirie rurale et urbaine (1942-1949). CHAMPLAN. - Budget (1952) ; taxes, personnel, extraits de délibérations (1943-1952) ; constructions scolaires et travaux d'agrandissement d'une classe (1948-1953) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions de terrains (1945-1952) ; voirie vicinale (1948).

    Date

    1940-1954

    Cote

    986W/38

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPCUEIL. - Taxes, municipalité, personnel, pompes...

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  77. Résultat n°77

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

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  78. Résultat n°78

    BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1941-1952) ; tarif des concessions (1945-1951) ; concessions (1944-1952).

    Date

    1941-1952

    Cote

    986W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY. - Eglise : travaux (1952) ; cimetière : travaux...

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  79. Résultat n°79

    BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

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  80. Résultat n°80

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1951) ; acquisitions de terrains (1956-1960) et adduction d'eau (1952-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1942-1947) ; voirie (1942-1946).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951)...

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