Déplier tous les niveaux
SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES, AFFAIRES COMMERCIALES, CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE, ASSOCIATIONS SYNDICALES DE RECONSTRUCTION DE SEINE-ET-OISE, BUREAU DE BIENFAISANCE DE MILLY-LA-FORET ET DE MASSY, HYGIENE SOCIALE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, POUPONNIERE, CRECHE MUNICIPALE, CONTRIBUTIONS DIRECTES, IMPOTS SUR LES SOCIETES, CONTRIBUTIONS MOBILIERE, FONCIERE ET BATIE, PERCEPTION.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur)
TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur)
CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur)
CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur)
RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur)
ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Il s'agit d'un vrac en provenance des archives départementales des Yvelines concernant le territoire essonnien avant la création du département : articles 1-5, Préfecture de Seine-et-Oise, sociétés de secours mutuels (1889 - 1954) ; articles 6-12, Justice de paix de LIMOURS, warrants agricoles, tribunal de simple police, juridiction contentieuse (1907 - 1959) ;
article 13, tribunal de commerce de CORBEIL, élections (1952 - 1954) ; article 14, chambre départementale d'agriculture de Seine-et-Oise, élections (1983) ;
articles 15-21, associations syndicales de reconstruction de SEINE-ET-OISE (1922 - 1964) ;
articles 22-27, Bureau de bienfaisance de MILLY-LA-FORET et de MASSY, budgets et comptes (1950 - 1951) ; Service départemental d'hygiène sociale, centre de protection de maternelle infantile, pouponnière, crêche municipale : construction et fonctionnement (1909 - 1958) ;
articles 28-41, administration des contributions directes, impôts sur les sociétés, contributions mobilière, foncière et bâtie, budgets et comptes d'une perception (1909-1963).
Langue des unités documentaires
Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
au bout de 100 ans à partir de 1949
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
HYGIENE SOCIALE SOCIETE,santé, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE SOCIETE,santé, CRECHE SOCIETE,santé, CONSTRUCTION (ACTION) ACTION, AMENAGEMENT ACTION, ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE SOCIETE,protection sociale, ACTION EDUCATIVE EDUCATION,action educative, PEDAGOGIE EDUCATION,enseignement, TARIFICATION ACTION, AUTORISATION ACTION, 20è siècle