ASSISTANCE SOCIALE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3X/1-9

Date

1831-1954

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

9 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 68-138 : Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

BB3 65 Pièces concernant l'activité de l'armée révolutionnaire dans le département de Seine-et-Oise (1793-an III).

Autres données descriptives

Répertoire numérique détaillé établi par Sylvie Mayaud-Foulon

Informations sur le traitement

2003

Mots clés lieux

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Cote/Cotes extrêmes

3X/8

Date

1892-1922

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 120 ans à partir de 1922

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/05/2003