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  1. Résultat n°1

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2485W/1

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par la Fondation Mouvement pour les village d'enfants à PARIS. - Comptes administratifs (1972-1974), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif (1986), projet pédagogique (1987), compte administratif et rapport annuel (1988), contentieux sur le prix de journée (1989), compte administratif (1990), restructuration du Village d'enfants de VILLABE et du foyer Decauville à EVRY (1990), compte administratif (1992 et 1994), dispositif d'accueil du Mouvement pour les villages d'enfants en Essonne, 29 pages (1995), extension de la capacité d'accueil à 80 lits (1995), compte administratif et rapport annuel (1996).

    Date

    1972-1996

    Cote

    2018W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Village d'enfants à VILLABE (ouvert en 1971) géré par...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Budget (1993-1996), compte administratif et bilan (1995) ; contentieux relatif au prix de journée pour 1994 : notes, rapport, jugement (1995).

    Date

    1993-1996

    Cote

    2018W/63

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service éducatif 91 à BRETIGNY-SUR-ORGE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée depuis 1981 par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte à COURCOURONNES et anciennement par l'Association pour la protection de l'enfance de l'Essonne. - Statuts (1972), documents budgétaires dont comptes administratifs (1969-1984), projet pédagogique (1981), recours sur le prix de journée (1984).

    Date

    1969-1994

    Cote

    2018W/17

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'adolescents l'Athanor à MORSANG-SUR-ORGE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY gérée par la S.A.R.L. La Chanson à JANVRY. - Convention (1968), statuts (1968), projet éducatif (1992), compte administratif (1994), problème de trésorerie dû au peu d'enfants confiés par l'A.S.E. (1992-1993), demande de prix de journée révisé, proposition de prix de journée révisé (13 octobre 1994), prix de journée de clôture (25 novembre 1994), arrêté du 23 novembre 1994 portant cessation d'activité et de retrait d'habilitation à recevoir des bénéficiaires de l'A.S.E., cessation d'activité au 31 décembre 1994.

    Date

    1968-1994

    Cote

    2018W/9

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants à caractère social La Chanson à JANVRY...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Documents budgétaires (1974-1982), comptes administratifs et rapports annuels (1986, 1988, 1990, 1992), contentieux relatif au prix de journée (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    2018W/36

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison de la Juine à ORMOY-LA-RIVIERE gérée par la...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1546W/78

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  8. Résultat n°8

    ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Date

    1838-1981

    Cote

    EDEPOT64 Q/1

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission administrative du bureau de bienfaisance, lettre sur le prix des journées des maladies [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 3Q/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Hospices : circulaire sur la commission...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT13 2L/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration des hommes mobilisables, demandes d'acte de naissance, instruction sur le transfert des corps, tarif, registre portant avis de décès (1835-1974).

    Date

    1835-1974

    Cote

    EDEPOT45 1H/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Mobilisation : avis de déclaration...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux d'entretien et d'alignement, tarif de conversion en argent des journées de prestation en nature, acquisition de parcelles, plans, deux affiches d'adjudication des travaux, journal L'Echo Rambolitain (n° 12, 1887), curage de l'Orge, rapport d'inspection.

    Date

    1839-1972

    Cote

    EDEPOT15 1O/7

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chemins vicinaux : travaux...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  13. Résultat n°13

    Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

    Date

    1960-1967

    Cote

    789W/1

    • Contexte : HOPITAUX

    • Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    986W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Situations financières des communes du canton de la Ferté-Alais ; fiches financières des budgets primitifs de l'arrondissement de Corbeil ; listes des taux ou tarifs des taxes et des prestations de services pratiquées par les communes.

    Date

    1954-1965

    Cote

    923W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Situations financières des communes du canton de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLECONIN. - Carburant détaxé.

    Date

    1950-1964

    Cote

    EDEPOT13 6F/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Carburant détaxé.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  17. Résultat n°17

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). DRAVEIL. - Budget (1952) ; assurances, taxes, emprunts (1943-1948) ; municipalité, personnel, pompes funèbres (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1957) ; affaires diverses : extraits de délibérations, tarifs des services municipaux (1943-1950) ; ravitaillement et création d'un restaurant municipal d'entraide durant la guerre par le bureau de bienfaisance (1941-1946) ; mairie : projet d'acquisition de la propriété CHAPUIS pour installation de la mairie et création d'un terrain de sport (1940-1943).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN - Travaux d'adduction d'eau potable (1942-1963)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/114

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs des bains-douches, taxes, dépenses, legs, pompes funèbres : extraits de délibérations (1941-1955) ; mairie : projet d'agrandissement, acquisition de terrains (1962) ; collège moderne : demande de subventions pour la construction d'une classe et travaux de réfection (1946-1951) ; écoles de garçons et de filles : aménagement de deux classes supplémentaires et installation du chauffage central (1951).

    Date

    1941-1962

    Cote

    986W/54

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • DOURDAN Budget (1952) ; personnel municipal, tarifs...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, emprunts, assurances, municipalité, nomination de personnel, réclamations diverses, extraits de délibérations (1943-1952) ; écoles : liste des élèves vaccinés (1950) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1952) ; biens communaux : acquisitions, salles des fètes, marché (1943-1962) ; acquisition de matériel d'incendie, électricité (1943-1946) ; adduction d'eau : acquisition de pompes, travaux, rapports, tarifs (1946-1955) ; voirie urbaine : dénomination de rues (1944).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/131

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PUSSAY. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    ATHIS-MONS. - Ecole : création, constructions scolaires (1940-1955) : cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1944-1962).

    Date

    1940-1962

    Cote

    986W/9

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Ecole : création, constructions scolaires...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL : foyer Sainte-Geneviève, inspections (1945-1958) ; préventorium de CHAMPROSAY à DRAVEIL : prix de journée, rapports (1951-1952) ; hôpital-hospice de DOURDAN : règlements intérieurs (1935 et 1955), rapports de la commission administrative (1948-1962).

    Date

    1935-1962

    Cote

    852W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952) ; école : travaux d'agrandissement, acquisition de la maison de Madame DEHAN (1946) ; police, translation du cimetière (1944-1957) ; travaux d'adduction d'eau potable au hameau de VILLEVERT (1947-1952) ; voirie urbaine (1947). LE PLESSIS-PATE. - Budget (1952) ; pourvoi DUPORT (1950-1954) ; emprunts et subventions (1943-1954) ; branchement force dans le logement de l'instituteur (1954) ; cimetière : travaux, tarifs des concessions, création d'un nouveau cimetière (1944-1961) ; biens communaux : travaux divers (1943-1947) ; adduction d'eau potable (1950).

    Date

    1943-1961

    Cote

    986W/129

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PECQUEUSE. - Taxes, dépenses, assurances, budgets (1943-1952)...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/133

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances : acquisition d'une propriété dans l'YONNE (1951) ; équipement : entretien des bâtiments communaux (1944-1956), achat de matériel d'incendie (1947), construction d'une salle des fêtes (1961), alimentation en eau potable (1943-1951), ordures ménagères (1951-1957) ; voirie vicinale et urbaine (1943-1955). AUTHON-LA-PLAINE. - Taxes (1946-1947) et budget (1952) ; réquisitions de guerre (1940-1943) ; délibérations diverses (1944-1948) ; concessions (1944-1952) ; réfection du presbytère et construction de bains-douches (1954-1956), remplacement de la pompe de la ferme d'HEROUVILLE (1951-1952) ; tarif de l'eau (1949). AUVERNAUX. - Réquisitions de guerre (1940) ; concessions (1943-1948) ; affaires diverses : eau, téléphone (1942-1956).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ATHIS-MONS. - Installation d'une colonie de vacances...

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  30. Résultat n°30

    ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux (1948) ; concessions (1942-1948) ; travaux d'adduction d'eau potable (1952). ANGERVILLE. - Taxes (1946-1948) et budget (1952) ; affaires diverses : indemnités de fonctions des magistrats municipaux, règlement des honoraires de FLAMAND, architecte et conseiller municipal, réclamations, personnel, pompes funèbres, matériel d'incendie (1947-1957) ; création d'un centre municipal : acquisition de la propriété REYBEL-DANIAUD, rapport (plan de situation, plan de la maison d'habitation, plan du parc, 3 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm) (1949-1951) ; agrandissement de l'école et installation d'une salle des fêtes : acquisition de la propriété des établissements Chaussures ANDRE, correspondance, extraits de délibérations, rapports (plan parcellaire, plan de situation, plan de l'agglomération), 4 photographies noir et blanc, 13 x 18 cm (1951) ; salle des fêtes : acquisition de la propriété BOSQUETTE, plan d'ensemble et plan de situation (1961) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1952) ; vente d'une grange à R. PEYRONIE et achat d'un terrain à F. LARGANT (1941) ; bains-douches : construction et tarifs (plan de situation) (1947-1951) et remise en état des bâtiments publics (1954) ; eau : tarifs (1945-1959).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; école : travaux...

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  31. Résultat n°31

    BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture (1952) ; cimetière : concession et tarif (1942-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un garage (1952) ; puits communal, adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1955) ; voirie (1946). BRIIS-SOUS-FORGES. - Budget (1952) ; taxes, personnel municipal, pompes funèbres : extraits de délibérations (1943-1952) ; mairie : réfection de la toiture (1954-1955) ; école : travaux (1948-1952) ; cimetière : concessions (1940-1956) ; biens communaux : acquisition de terrains, construction d'un bureau de poste (1948-1950) ; travaux d'adduction d'eau (1943-1957) ; syndicat intercommunal des eaux (1957-1961) ; voirie rurale (1943-1948).

    Date

    1940-1961

    Cote

    986W/27

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRIERES-LES-SCELLES. - Eglise : réfection de la toiture...

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    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT44 1G/49

    • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....

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  33. Résultat n°33

    BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...

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  34. Résultat n°34

    SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/155

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...

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  35. Résultat n°35

    Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Gometz-la-Ville et Les Granges-le-Roi.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mesures d'exception : fixation de prix, limite de vente : arrêtés (1953-1956) ; détaxe sur les carburants agricoles : circulaires (1953-1960).

    Date

    1953-1960

    Cote

    EDEPOT11 6F/1

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mesures d'exception : fixation...

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  37. Résultat n°37

    EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet d'agrandissement, donation de terrain PASTRE (1946-1948) ; concessions et tarifs (1943-1952) ; acquisition d'un terrain à titre gratuit pour la construction d'un centre administratif, plans (1957-1958) ; travaux de réfection des bâtiments communaux, mise en régie des douches municipales (1953) ; adduction d'eau : tarifs (1949) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'alignement (1947, 1951). LA FERTE-ALAIS. - Budget (1952-1953) ; taxes (1946-1947) ; dépenses et subventions (1947-1950, 1953-1954) ; personnel (1944-1946) ; municipalité (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1950) ; réclamations (1958) ; école de garçons : travaux d'agrandissement (1949-1951), école de filles : travaux de réparation (1941) ; construction d'un groupe scolaire : acquisition de terrains, plan, enquête, avis, délibérations, emprunt (1946-1950) ; bail du presbytère (1949-1957) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1952) ; acquisition de l'immeuble FABRE pour l'aménagement de la perception (1959-1960) ; baux (1950) ; marchés, droits de place (1946-1949) ; travaux de construction d'une salle de réunions, de bains-douches (1951) ; travaux d'équipement sportif (1950) ; travaux d'adduction d'eau et d'alimentation en eau potable, tarifs (1943-1949, 1957-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1944-1946) ; voirie urbaine : changement de noms de rues (1944).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EVRY. - Bail du presbytère (1949) ; cimetière : projet...

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  38. Résultat n°38

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1951) ; acquisitions de terrains (1956-1960) et adduction d'eau (1952-1960) ; acquisition de matériel d'incendie (1942-1947) ; voirie (1942-1946).

    Date

    1940-1960

    Cote

    986W/24

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Ecole : construction (1947-1951)...

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  39. Résultat n°39

    MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

    Date

    1942-1960

    Cote

    986W/110

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...

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  40. Résultat n°40

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Concessions au cimetière.

    Date

    1875-1960

    Cote

    EDEPOT26 4N/1

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, terres, bois,...

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    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  41. Résultat n°41

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

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  42. Résultat n°42

    ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/5

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...

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  43. Résultat n°43

    GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre (1946) ; taxes (1946) ; aménagement d'un groupe scolaire : correspondance, délibérations, plans, Le Journal de Seine-et-Oise du 24 juin 1948, acquisition à titre gratuit du terrain NEVEU (1947-1951) ; travaux de réparation et d'aménagement des écoles, plan (1953) ; église : gardiennage (1943) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; acquisition de matériel d'incendie (1946) ; adduction d'eau potable : correspondance, projet de captage, plans, étude géologique, projet de distribution, devis, extraits de délibérations, déclaration d'utilité publique d'un projet d'alimentation en eau potable, prix de l'eau, Le Journal de SEINE-ET-OISE du 18 décembre 1958 (1941-1959) ; chemins vicinaux : remboursement d'emprunts pour réfection des chemins (1952).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/79

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GUILLERVAL. - Budget (1952-1953) ; dommages de guerre...

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  44. Résultat n°44

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien et remise en état des douches (1952-1955) ; école de filles PAUL-BERT : construction de trois classes, plans, cahier des charges, devis (1954-1955) ; travaux d'agrandissement du cimetière de CHAMPAGNE, acquisition de terrain (1956-1959) ; cimetière : tarif des concessions et règlement (1943-1951) ; concessions (1952).

    Date

    1943-1959

    Cote

    986W/152

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Ecole JULES-FERRY : travaux d'entretien...

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  45. Résultat n°45

    GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957) ; dépenses, subventions : extraits de délibérations, marchés, correspondance (1948-1959) ; assurances (1948-1959) ; indemnités de fonctions (1954) ; affaires diverses : extraits de délibérations (1948-1957) ; presbytère : réfection de la salle à manger (1952) ; cimetière : acquisition d'un terrain et emprunt pour aménagement, projet de création d'un nouveau cimetière (dossier technique, plan général de GIF de 1938 par LEMAIRE, plan du nouveau cimetière et autres plans) (1949) ; cimetière : tarifs et correspondance (1949-1956) ; concessions (1941-1952) ; pompes funèbres (1952) ; écoles : échange de terrain ALLORGE et construction de deux classes provisoires (1953).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/74

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1957)...

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  46. Résultat n°46

    PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement, construction d'une cantine scolaire, plans, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 13 juillet 1957 et du 4 décembre 1959 (1947-1959) ; cimetière : travaux d'agrandissement, concessions, tarifs (1942-1957).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/125

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PALAISEAU. - Ecoles : travaux d'agrandissement et d'aménagement,...

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  47. Résultat n°47

    SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1950). TIGERY. - Budget (1952) ; école : travaux de réfection et d'aménagement (1952) ; bâtiments communaux : travaux d'aménagement, affiche d'adjudication des travaux (1953-1954). TORFOU. - Budget (1952) ; dépenses (1953) ; cimetière : concessions (1943, 1952) ; biens communaux : acquisition de terrain POUPINEL (1945-1946) ; adduction d'eau : tarifs, réparation d'une pompe, rapport (1956-1957). VALPUISEAUX. - Budget (1952) ; subventions (1957) ; écoles : projet de construction (1951), travaux d'aménagement, devis, plans, cahier des charges (1952-1954) ; cimetière : concessions (1941-1947) ; adduction d'eau, lutte contre l'incendie (1955-1957). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952). VARENNES-JARCY. - Budget (1952) ; dépenses, pompes funèbres (1951-1954) ; école : acquisition de mobilier scolaire, subventions (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; construction d'une salle communale, acquisition de terrain SAINT-ROME, promesse de vente, plans, devis (1959).

    Date

    1941-1959

    Cote

    986W/156

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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  48. Résultat n°48

    BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes, subventions, emprunts (1943-1952) ; affaires diverses : personnel, municipalité (1942-1947) ; concessions et tarifs, caveaux provisoires (1941-1948) ; échange de terrains, baux et acquisition d'abris destinés aux promeneurs (1941-1955) ; adduction d'eau (1942-1957) ; assainissement et acquisition de matériel d'incendie (1940-1948) ; réparations des chemins (1949). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, municipalité et bureau de bienfaisance (1943-1957) ; projet de construction de deux classes provisoires (1952-1953) ; école : travaux de réfection (1949-1952) ; église : travaux de réparation et vente du mobilier cultuel (1951-1959) ; cimetière : concessions et tarif (1941-1952) ; biens communaux : acquisitions et travaux de réparation (1945-1956) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1947-1955) ; voirie (1945-1947).

    Date

    1940-1959

    Cote

    986W/19

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOISSY-LE-SEC. - Budget (1952-1953) ; dépenses, taxes,...

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  49. Résultat n°49

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/170

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1950) ; écoles : installation et réparation du chauffage central (1941-1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture (1945-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; concessions et tarifs (1942-1949) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1949) ; création d'une salle des fêtes (1955) ; installation du téléphone (1946) ; adduction d'eau potable (1941-1954) ; voirie urbaine (1943-1944). LONGJUMEAU. - Budget (1952) ; dépenses, subvention (1943-1951) ; taxes (1945-1951) ; assurances (1945) ; personnel (1943-1950) ; municipalité (1947-1950) ; pompes funèbres (1944-1948) ; extraits de délibérations (1943-1958) ; aménagement d'un hôtel de ville : acquisition d'une propriété (2 photographies noir et blanc, 18 x 24 cm), procès-verbal d'estimation des travaux, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 7 septembre 1941, correspondance (1941) ; construction d'une école maternelle (1950) ; travaux de réfection et d'aménagement (1945-1954).

    Date

    1941-1958

    Cote

    986W/93

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LISSES. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, taxes,...

    Producteur :

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  51. Résultat n°51

    MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance, rapport (1953-1958). MILLY-LA-FORET, Voirie communale.- Assainissement et aménagement du chemin vicinal n° 1 : plans, correspondance, devis (1951) ; classement de chemins, construction de chaussée, travaux de fossé, réfection des bordures : plans, calques, correspondance, rapport (1950-1957). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Chemins vicinaux.- Prestations : tarif, état d'indication de travaux à exécuter (1926-1944). Subdivision de MILLY-LA-FORET, Routes nationales et départementales.- Règlementation : cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des Ponts et Chaussées, arrêtés (1910-1951).

    Date

    1910-1958

    Cote

    1781W/116

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • MAISSE, Voirie communale.- Travaux : plans, correspondance,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations : dépenses, taxes, personnel, municipalité, affaires diverses (1943-1950) ; dommages de guerre (1946) ; pompes funèbres : traité et avenants (1946-1948) ; écoles : travaux de réparations, d'aménagement et de surélévation, devis, plans (1950-1958) ; cimetière : concessions (1944-1952) ; adduction d'eau (1947-1956) ; voirie : travaux de réfection et de goudronnage des chemins vicinaux (1945-1948), déclassement et aliénation du chemin rural de VAUROUX (1943).

    Date

    1943-1958

    Cote

    986W/117

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

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  53. Résultat n°53

    VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière : travaux d'agrandissement, correspondance, extraits de délibérations, examen géologique, procès-verbal du conseil d'hygiène, statistiques des décès pour les années 1952 à 1956, acquisition de terrains, état parcellaire, plans de situation, emprunt (1947, 1957-1958) ; cimetière : concessions (1945-1952), tarifs, concession LEBLANC (ancien maire) (1946).

    Date

    1945-1958

    Cote

    986W/173

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIRY-CHATILLON. - Bail du presbytère (1945) ; cimetière...

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  54. Résultat n°54

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/130

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...

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  55. Résultat n°55

    MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction, concessions et tarifs (1942-1953) ; travaux d'entretien et de reconstruction des bâtiments communaux (1948, 1951), aménagement d'un bureau de poste (1943-1946) ; marché : traité de concession et droits de place (1944-1950) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1942-1947, 1957) ; adduction d'eau potable (1947-1957) ; acquisition d'un camion et d'une benne pour l'enlèvement des ordures ménagères (1946) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien, ouverture d'une voie, classement, 7 plans d'alignement, La Renaissance de SEINE-ET-OISE du 6 septembre 1947 (1947-1948).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/111

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORANGIS. - Cimetière : travaux d'entretien et de construction,...

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  56. Résultat n°56

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes, extraits de délibérations (1941-1957) ; personnel communal, assurances, arrêtés (1941-1957) ; ravitaillement de la population civile durant la guerre : comptabilité, achat et distribution d'essence, état de répartition du carburant (1940-1941) ; legs CORDEAU (1940-1957) ; pompes funèbres : tarifs, traité et avenants (1952-1956) ; correspondance diverse : réclamations, protestations contre l'attitude du maire et des fonctionnaires municipaux, démission d'un conseiller municipal (1941-1956) ; ordres du jour des réunions du conseil municipal (1941-1943).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/167

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Dépenses, subventions, taxes,...

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  57. Résultat n°57

    CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt, don, municipalité, assurances, personnel, pompes funèbres (1942-1957) ; écoles : travaux de réfection (1950-1954) ; cimetière ; concessions, tarifs (1945-1952) ; voirie vicinale (1948). CHALOU-MOULINEUX. - Budget et pièces comptables (1943-1952) ; presbytère : travaux (1942) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; biens communaux : salle des fêtes, adduction d'eau (1943-1956). CHAMARANDE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, affaires diverses (1944-1948) ; mairie-école : travaux d'aménagement (1951), acquisition de terrains pour oeuvres post-scolaires (1952) ; groupe scolaire : demande de garanties (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; voirie rurale et urbaine (1944-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/37

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Budget (1952-1953) ; taxes, emprunt,...

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  58. Résultat n°58

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952, 1956) ; dépenses, subventions, réclamations diverses, tarif des pompes funèbres (1953-1957) ; écoles : travaux d'aménagement, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1945-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1955).

    Date

    1945-1957

    Cote

    986W/164

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Budget, gestion municipale (1952,...

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  59. Résultat n°59

    MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions (1950) ; voirie : intervention du service des Ponts et chaussées (1943). MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; traitement du vétérinaire-inspecteur, indemnité du maire et de l'adjoint (1943-947) ; affaires diverses : emprunt, pompes funèbres, ordures ménagères, nomination des délégués au syndicat de l'eau (1941-1950) ; mairie-école : transfert des bureaux de la mairie dans l'ancien presbytère (1945), acquisition de mobilier scolaire (1951) ; église : travaux (1954) ; concessions et tarifs (1941-1952) ; échange du château de MAROLLES contre le terrain de la société civile agricole de SAINT-PAUL à PARIS (1943-1944) ; abattage du bois dans le château communal (1945) ; bains-douches (1955-1956) ; électrification et adduction d'eau (1957) ; voirie : mesures de classement dans la voirie urbaine (1951-1955).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/96

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Budget (1952) ; tarifs des concessions...

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  60. Résultat n°60

    MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/106

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MONTGERON. - Cimetières : concessions et tarifs (1941-1957)....

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  61. Résultat n°61

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

    Date

    1943-1957

    Cote

    986W/92

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions...

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  62. Résultat n°62

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ; budget (1952) ; personnel municipal (1947-1953) ; sapeurs-pompiers (1941-1948) ; pompes funèbres (1944-1948) ; école : travaux et acquisition de mobilier (1944-1950) ; presbytère : construction d'un garage (1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement et tarifs des concessions (1942-1956) ; concessions (1941-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la création d'un dépôt d'ordures (1956-1957) ; alimentation en eau potable (1948-1955) ; voirie vicinale (1947-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/112

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Taxes, emprunts (1946-1954) ;...

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  63. Résultat n°63

    ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes (1949) ; municipalité (1949) ; personnel (1945, 1948) ; écoles : travaux d'aménagement et de réfection du logement de l'instituteur (1953-1954) ; église : projet de restauration, demande de subventions (1944-1957) ; cimetière : concessions (1944, 1946, 1952) ; biens communaux : vente de bois (1943-1946) ; lutte contre l'incendie : aménagement d'une mare (1957) ; travaux de réfection de la station de pompage, brochure d'explication sur les pompes éditée par les établissements Pierre MENGIN à MONTARGIS ; travaux d'adduction d'eau et tarifs (1948-1951). PALAISEAU. - Extraits de délibérations : dépenses, subventions, affaires diverses, bureau de bienfaisance (1941-1957) ; extraits de délibérations : taxes, assurances, personnel, municipalité, pompes funèbres (1940-1957) ; aménagement d'un nouvel hôtel de ville, plans, Les Nouvelles du 1er janvier 1953 (1952-1953).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/124

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ORVEAU. - Budget (1952) ; dépenses (1943, 1950) ; taxes...

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  64. Résultat n°64

    VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; aménagement d'une place communale, plans couleur (1950-1951). VAUHALLAN. - Budget (1952) ; dépenses et taxes (1952-1955) ; extraits de délibérations, traité de concession de pompes funèbres (1956) ; écoles : travaux d'aménagement, plans (1950-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1955) ; aménagement de bains-douches, adduction d'eau, enlèvement des ordures ménagères, téléphone (1951-1957). VAYRES-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; droit d'affichage communal (1954) ; travaux de réparations à l'école : dossier de subvention (1950-1952) ; cimetière : concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/157

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VAUGRINEUSE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

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  65. Résultat n°65

    FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945) ; taxes et emprunts (1946-1947) ; pompes funèbres (1955) ; mairie-école : installation du chauffage central (1953) ; église : demande de subventions pour réparations, bail du presbytère (1943-1955) ; cimetière : concessions (1943-1952) ; bâtiments communaux : dégâts causés par l'orage du 14 août 1952, correspondance (1952) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement de l'institutrice et du cantonnier (1955) ; adduction d'eau (1952). FONTENAY-LES-BRIIS. - Budget : difficultés financières, participation du sanatorium de BLIGNY aux charges communales (1951) ; taxes (1945-1949) ; emprunt (1946) ; dépenses (1944-1947) ; municipalité (1947) ; personnel (1944-1954) ; pompes funèbres (1942) ; mairie : travaux d'aménagement (1945) et de réparation (1951-1952) ; école : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; projet d'agrandissement de l'école de Bel-Air : acquisition du terrain LAFONS (1953) ; église : travaux de réparation (1947), location de l'ancien presbytère (1957) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1941-1957) ; acquisition de la propriété GODEAU pour l'aménagement de garages, remises, douches et salle de gymnastique (1955) ; création d'une régie pour l'exploitation du bois de chauffage (1947) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1941, 1945-1948) ; voirie urbaine : travaux de réfection (1949-1951).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • FLEURY-MEROGIS. - Budget (1952) ; personnel (1943-1945)...

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  66. Résultat n°66

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952) ; mairie : réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1953-1954) ; école : remplacement du matériel scolaire (1952), réparation des dégâts provoqués par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; inhumation d'un militaire décédé en Afrique du Nord (1957) ; cimetière : concessions (1942-1952). SAINT-VRAIN. - Budget (1952) ; pompes funèbres : traité de concession du service extérieur des pompes funèbres, tarif des fournitures (nomenclature) (1954) ; presbytère : renouvellement du bail (1954) ; cimetière : concessions et tarifs (1944-1952) ; voirie : numérotage des maisons (1955). SAINT-YON. - Budget (1952) ; mairie : travaux de réparations suite à l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; écoles : réparation des toitures, facture (1952) ; construction d'une classe neuve et travaux divers (1952-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/144

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Budget et taxes (1951-1952)...

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  67. Résultat n°67

    ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ; nomination de personnel (1942-1946) ; municipalité (1947-1948) ; allocation d'indemnités aux sapeurs pompiers (1945-1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants, extraits de délibérations (1944-1957) ; construction d'un groupe scolaire : projet, devis, plans, acquisition de terrain, délibérations (1946, 1951-1954) ; église : travaux de réfection (1944) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement et de clôture, procès-verbal d'enquête, affiche, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 20 octobre 1945, rapports, délibérations, devis (1944-1952) ; biens communaux : abattage et vente de bois (1943-1944) ; droits de chasse (1955-1956) ; travaux d'entretien des bâtiments (1957) ; bureau de poste (1944) ; adduction d'eau : insuffisance des puits (1944-1947) ; voirie (1956).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/82

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ITTEVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1944-1945) ;...

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  68. Résultat n°68

    CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité (1943-1948) ; cimetière : concessions (1942) ; adduction d'eau potable : tarifs, réclamations (1954-1956). CHATIGNONVILLE. - Budget (1952) ; dépenses (1943-1948) ; école : aménagement du logement de l'instituteur et réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951(1951-1953) ; église : réparation (1951-1952) ; cimetière : tarif et concessions (1946-1950) ; adduction d'eau, bains-douches et construction d'une citerne (1950-1957) ; voirie rurale et urbaine (1948-1951). CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Budget (1952) ; église : travaux (1945) ; cimetière : tarifs et concessions (1949-1953) ; adduction d'eau potable (1944-1957). CHEPTAINVILLE. - Budgets (1946-1952) ; dépenses et taxes : extraits de délibérations (1943-1949) ; presbytère : location (1947-1949) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs et concessions (1942-1948) ; terrains communaux : vente et échange (1949-1950) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1946-1951) ; travaux d'adduction d'eau (1944-1948) ; voirie : litige relatif à un chemin communal (1947).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHAMPMOTTEUX. - Budget (1952) ; dépenses, municipalité...

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  69. Résultat n°69

    VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du tarif des Pompes Funèbres, (1953) ; fixation du loyer du presbytère, (1953-1954) ; mise en vente de matériel (1954) ; subvention, (1955-1957)

    Date

    1953-1957

    Cote

    873W/11

    • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS COMMUNAUX.

    • VIRY-CHATILLON, actions communales : relèvement du...

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  70. Résultat n°70

    OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ; nominations, indemnités de fonctions, extraits de délibérations (1941-1948) ; groupe scolaire du hameau de la ROCHE : construction et travaux d'agrandissement, plan, devis descriptifs et estimatifs, demande de subvention (1940-1953) ; réfection des bâtiments à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1955) ; cimetière : tarif des concessions (1945-1948), transfert de corps (1957), concessions (1942-1952) ; bâtiments communaux : demande de subvention pour réparations diverses (1951) ; lavoir : réparation (1946) ; acquisition de terrains pour aménagement d'un dépôt d'ordures ménagères (1957) ; adduction d'eau (1951-1953) ; voirie : reconstruction de ponts (1947-1948). ONCY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1943-1946) ; pompes funèbres, protection contre l'incendie, extraits de délibérations (1945-1952) ; mairie : travaux de réfection (1948) ; cimetière ; tarif (1948) et concessions (1941-1948) ; adduction d'eau (1945-1955) ; téléphone : règlement des communications administratives (1952) ; voirie : travaux de réfection (1947). ORMOY. - Construction d'un groupe scolaire (1953) ; cimetière : concessions (1940-1941).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/116

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • OLLAINVILLE. - Budget (1952) ; taxes (1946-1947) ;...

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  71. Résultat n°71

    ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ; création d'une nouvelle classe (1953). EGLY. - Budget (1952) ; emprunt (1946-1953) ; taxes (1943-1946) ; dépenses et subventions (1943-1950) ; personnel (1943, 1948, 1957) ; municipalité (1944-1950) ; pompes funèbres (1943-1949) ; affaires diverses (1953-1957) ; école : création d'une classe enfantine (1947) ; réfection de la toiture (1948), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; église : réfection de la toiture et du clocher (1952) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1952-1953) ; concessions (1941-1952), caveau provisoire (1954), inhumation (1951) ; réparation d'un réservoir d'eau (1956-1957) ; adduction d'eau et tarifs (1942-1948, 1950-1957), acquisition de matériel d'incendie (1944-1947) ; voirie rurale et urbaine (1947-1918). EPINAY-SOUS-SENART. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses du bureau de bienfaisance (1944-1947) ; municipalité (1948) ; pompes funèbres (1947) ; cimetière : concessions, tarifs (1941-1948).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • ECHARCON. - Ecoles : travaux de réfection (1953) ;...

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  72. Résultat n°72

    IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances (1950-1957) ; dépenses et subventions : extraits de délibérations, marchés (1949-1957) ; personnel (1948-1957) ; annulation d'une délibération (1955) ; bureau de bienfaisance (1954) ; mairie : aménagement de bureaux, plan (1957) ; écoles : aménagement d'une classe enfantine à l'école de filles et travaux divers (1948-1957) ; presbytère : bail (1949-1957) ; cimetière : construction d'un abri, tarif (1949-1957) ; concessions (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • IGNY. - Budget (1952) ; taxes (1949-1957) ; assurances...

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  73. Résultat n°73

    BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité (1944-1954) ; mairie-écoles : projet de construction d'une salle de mairie et réparations à l'école (1945-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1945-1949) ; biens communaux : acquisition de terrain SOUVERAIN (1943) ; adduction d'eau (1941-1948) ; voirie (1944). BOULLAY-LES-TROUX. - Budget (1952) ; taxes, emprunts, municipalité, plainte VIGOT (1945-1955) ; cimetière : concessions (1942-1947) ; projet de construction d'une salle des fêtes et travaux de réparation des biens communaux (1947) ; adduction d'eau (1954) ; voirie (1948-1949).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BONDOUFLE. - Budget (1952) ; emprunt, assurances, municipalité...

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  74. Résultat n°74

    CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations du clocher (1938-1941) ; création d'u cimetière sur le territoires d'ESSONNES (1940-1946) ; cimetière : travaux, tarif (1945-1957) ; concessions (1945-1948) ; pompes funèbres (1943-1952) ; bâtiments communaux : construction d'un abattoir de pors (1944-1952) ; travaux divers (1950-1953) ; marché : travaux d'agrandissement (1946-1953) ; bâtiments publics : réparation des dégâts causés par l'inondation du 1er novembre 1955 (1956-1957) ; musée : nomination d'un conservateur, état d'abandon (1953-1957) ; bibliothèque : comité d'inspection et d'achat de livres (1949-1957) ; dispensaire d'hygiène sociale : emprunt pour travaux d'agrandissement (1946) ; foyer de l'enfance : fonctionnement (1947-1948) ; matériel automobile et matériel d'incendie (1943-1952) ; ordures ménagères (1946-1953) ; électricité (1944-1948) ; eau : extraits de délibérations et correspondance (1942-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    986W/46

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Eglise SAINT-SPIRE : réparations...

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  75. Résultat n°75

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend entre la mairie et le préfet de SEINE-ET-OISE au sujet de la non-exécution des clauses d'un bail (1950-1953) ; donjon du château : mesure de protection (1942) ; affaires diverses : tarifs des droits de place sur les marchés, taxes, pompes funèbres, personnel (1951-1957) ; groupe scolaire COCHERIS : travaux de réfection et construction du préau des filles (1951-1954) ; groupe scolaire JULES-FERRY : construction d'un réfectoire (1949-1955).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/145

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget (1952) ; différend...

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  76. Résultat n°76

    EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres pour le chauffage, réparation des dommages causés aux bâtiments par l'orage du 30 août 1951 (1945, 1951) ; construction d'une salle municipale (1955-1956) ; adduction d'eau (1948-1957) ; voirie urbaine (1947-1955). ESTOUCHES. - Budget (1952-1953) ; taxes (1945-1949) ; dépenses et subventions (1942-1947) ; municipalité (1944-1947) ; personnel (1942-1949) ; pompes funèbres (1945) ; mairie-école : travaux de réparation et d'aménagement, plans (1950-1954) ; cimetière : concessions, caveaux provisoires, tarifs (1946, 1952) ; biens communaux : adjudication de parcelles remenbrées, droits de place forains (1945-1952) ; travaux communaux : emprunt, correspondance (1947) ; adduction d'eau : emprunt, tarifs, syndicat intercommunal (1943-1949, 1954-1957) ; voirie rurale et urbaine : travaux de réfection et d'empierrement, enlèvement des ordures (1942-1952).

    Date

    1942-1957

    Cote

    986W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • EPINAY-SUR-ORGE. - biens communaux : abattage d'arbres...

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  77. Résultat n°77

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité, personnel, extraits de délibérations (1943-1955) ; police d'assurance des bâtiments communaux (Société d'assurances mutuelles de la SEINE-ET-OISE) (1947) ; pompes funèbres : contrats et avenants (1944-1950) ; école : acquisition d'un terrain (1955) ; réparation de l'église : demande de subventions, correspondance (1948-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière et agrandissement du nouveau, plans, La Marseillaise de SEINE-ET-OISE du 1er mars 1956 (1954-1956) : concessions et inhumations, tarifs (1941-1954) ; acquisition d'un immeuble pour la suppression d'un carrefour dangereux (3 photographies noir et blanc) (1951) ; subventions pour réparation des bâtiments communaux (1955) ; adduction d'eau potable (1946, 1954) ; création d'un dépôt d'ordures ménagères (1954). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Budget (1952) ; personnel municipal : nomination, traitement du vétérinaire (1949), indemnités de fonction des maires et adjoints (1945-1947), frais de déplacement du maire (1954) ; taxes (1945-1948) ; affaires diverses : pompes funèbres, sapeurs-pompiers, ordures ménagères, achat d'une sirène (1942-1957) ; mairie : acquisition d'une propriété (1943-1944) ; écoles : acquisition de la propriété MICHEL, plan, délibérations, 11 photographies du bâtiment et du parc (1954-1955) ; église : travaux (1950-1953).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; subventions, municipalité,...

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  78. Résultat n°78

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des services municipaux : acquisition de la propriété ""La Madeleine"", dossier d'expropriation, devis, notes et correspondance, plans, rapports, emprunt (1942-1944) ; travaux d'aménagement (1947) ; regroupement des services municipaux et aménagement d'une cantine scolaire : acquisition de la propriété PETIT, dossier d'expropriation, plans, 15 photographies noir et blanc (9 x 12 cm) , notes, avis, procès-verbal d'enquête (1955) ; écoles : travaux d'agrandissement, d'aménagement et d'entretien, acquisition de mobilier scolaire, devis descriptif (1941-1957) ; église : réparation de la couverture du clocher, devis, délibérations (1951-1956) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; tarifs des concessions, inscription sur les monuments aux morts (1947-1955) ; biens communaux : acquisitions de terrains, plans couleur, dossier d'enquête (1943-1954) ; aliénations, plan couleur (1942-1943) ; baux (1942-1957) ; bâtiments communaux : construction d'un local pour la consultation des nourrissons, travaux d'aménagement (1946, 1952, 1955) ; installation d'un marché couvert (1957) ; adduction d'eau : contrat, tarifs ; vente du lavoir du pont le LA ROCHE, extraits de délibérations, aliénation d'une autopompe et réparation des bouches d'incendie (1942-1955) ; enlèvement des ordures ménagères (1947-1956) ; voirie vicinale et urbaine : aliénation du chemin rural de la BUTTE-CHAMBERT, travaux d'entretien et de réfection (1940-1956).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/168

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Transfert de la mairie et des...

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  79. Résultat n°79

    MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947) ; personnel (1944) ; municipalité (1945-1955) ; sapeurs-pompiers (1943) ; pompes funèbres (1945-1949) ; école de garçons : travaux d'aménagement (1951) ; cimetière : travaux d'agrandissement, acquisition des terrains BERNIER et PINASSON (1948) ; concessions, tarifs et réclamations (1941-1957) ; bâtiments communaux : aliénation de la caserne de gendarmerie (1944), construction d'une salle des fêtes (1956-1957) ; électricité (1946), adduction d'eau (1943-1957), enlèvement des ordures ménagères (1950). MARCOUSSIS. - Budget (1952) ; taxes, droits de pesage, personnel, municipalité (1945-1950) ; aménagement d'une annexe de la mairie et d'une salle de réunion : acquisition de l'immeuble SORLAY, plans et état parcellaire, procès-verbaux, rapports, correspondance, délibérations (1945-1947) ; transfert de la mairie (1947) ; écoles : aménagement d'une nouvelle classe maternelle (1951), réparation après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1953) ; biens et bâtiments communaux : aliénation (1947), bail (1949), aménagement de la salle de réunion et réfection des lavoirs (1948-1950) ; adduction d'eau (1946-1948) ; voirie rurale et urbaine : travaux d'entretien et de remise en état, règlement, changement de dénomination de rue (1944-1950).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAISSE. - Budget (1952) ; dépenses (1945) ; taxes (1945-1947)...

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  80. Résultat n°80

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits de délibérations (1943-1957) ; affaires diverses : sapeurs-pompiers, droits de place sur le marché (1945-1956) ; mairie : travaux (1952-1956) ; groupe scolaire : travaux (1953) ; église : travaux (1950-1954) ; cimetière : travaux d'agrandissement, devis descriptif, procès-verbal d'adjudication, délibérations (1941-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/159

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Dépenses et subventions : extraits...

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