ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 1D/1-S/1

Date

1790-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

2006

Mots clés lieux

ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé, gestion ; fonctionnement ; traité entre la commission administrative et les soeurs hospitalières (1838). Correspondance relative au remplacement de la mère supérieure (1879-1880). Traitement de l'aumônier (1881-1882). Affaire Mme Pichard relative au refus de son accueil lors de son accouchement (1890). Traité conclu entre les administrateurs de l'hospice et la supérieure générale des Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de Paul relatif aux conditions auxquelles est confié l'hospice à la communauté des soeurs (1845). Inventaire et inspection des archives de l'hospice (1843-1908). Règlements intérieurs (1867 ; 1901). Etats du mouvement de la population de l'hospice (1844-1850). Registre des déclarations de décès (1848-1853). Correspondance relative à l'abandon de l'enfant Lapage accueilli à l'hospice (1853). Pièces relatives à l'admission des vieillards et des indigents étrangers et à la délivrance de tabac par les vieillards (1882-1904). Frais d'inhumation : extrait des délibérations (1904). Correspondance relative à la décision de la commission administrative d'interdire l'accès de la chapelle de l'hospice aux paroissiens de la commune ; correspondance du curé d'ORSAY relative à la séparation des soeurs de l'orphelinat Ste-Suzanne et de l'ouvroir des soeurs de l'hospice (1881). Legs Courtépée : legs pour la fondation de l'orphelinat Ste-Suzanne dans l'hospice Archangé (1878-1880). Legs en faveur de l'hospice de M. Libanius et Mme Vallet (1910 ; 1927). Nomination de l'économe (1879-1911). Personnel : nomination du docteur Pillet, recensement des infirmières, action syndicale, nomination d'un médecin suppléant, notation, liste des médecins, nomination, démission (1873 ; 1958-1979). Fixation des prix de journée et décompte des journées d'hospitalisation (1879-1979). Saisie-arrêt suite à la requête de M. Cauvet de Nerval et de Mme Kuntz, signifiée à l'hospice et interdisant tout dessaisissement de l'hospice des sommes, valeurs ou objets qu'il doit au docteur Albert pour honoraires (1953). Notes sur le service pédiatrie (1972). Rapports (1976). Conseil technique école d'infirmières : compte-rendus de séances (1976-1980). Correspondance relative au dysfonctionnement de la commission paritaire (1976). Comité technique paritaire : compte-rendus de séances (1977-1981).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT64 Q/1

Date

1838-1981

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ORSAY (service producteur)

ORSAY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1981

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/08/2006