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ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ORSAY (service producteur)
Archives communales déposées de la commune d'ORSAY : - série D (registres des délibérations du conseil municipal) : 1D1-7, 2D1 (1790-1899) - série E (livrets de famille) : E57-58 (1878-1909) - série G (contributions foncières) : 1G14-15, 2G2-5, 2G10 (1854-1917) - série H (affaires militaires) : H1-2, 6, 17, 18-19, 20-23 (1809-1870) - série K (élections) : 2K1-2 (1848-1914) - série L (budgets et comptabilité) : 1L1-2, 3L1-3, 3L19-20 (1813-1899) - série P (cultes) : P1 (1839-1932) - série Q (hôpitaux et bureaux de bienfaisance, oeuvres sociales et caritatives) : Q1, 3-4, 10, 13, 14 (1838-1909) - série S (divers) : S1 (an 2-1906)."
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé
Informations sur le traitement
ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
Caractéristiques physiques
ORSAY (service producteur)
- Gestion ;
- fonctionnement ;
- traité entre la commission administrative et les soeurs hospitalières (1838).
- Correspondance relative au remplacement de la mère supérieure (1879-1880).
- Traitement de l'aumônier (1881-1882).
- Affaire Mme Pichard relative au refus de son accueil lors de son accouchement (1890).
- Traité conclu entre les administrateurs de l'hospice et la supérieure générale des Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de Paul relatif aux conditions auxquelles est confié l'hospice à la communauté des soeurs (1845).
- Inventaire et inspection des archives de l'hospice (1843-1908).
- Règlements intérieurs (1867 ; 1901).
- Etats du mouvement de la population de l'hospice (1844-1850).
- Registre des déclarations de décès (1848-1853).
- Correspondance relative à l'abandon de l'enfant Lapage accueilli à l'hospice (1853).
- Pièces relatives à l'admission des vieillards et des indigents étrangers et à la délivrance de tabac par les vieillards (1882-1904).
- Frais d'inhumation : extrait des délibérations (1904).
- Correspondance relative à la décision de la commission administrative d'interdire l'accès de la chapelle de l'hospice aux paroissiens de la commune ;
- correspondance du curé d'ORSAY relative à la séparation des sœurs de l'orphelinat Ste-Suzanne et de l'ouvroir des sœurs de l'hospice (1881).
- Legs Courtépée : legs pour la fondation de l'orphelinat Ste-Suzanne dans l'hospice Archangé (1878-1880).
- Legs en faveur de l'hospice de M. Libanius et Mme Vallet (1910 ; 1927).
- Nomination de l'économe (1879-1911).
- Personnel : nomination du docteur Pillet, recensement des infirmières, action syndicale, nomination d'un médecin suppléant, notation, liste des médecins, nomination, démission (1873 ; 1958-1979).
- Fixation des prix de journée et décompte des journées d'hospitalisation (1879-1979).
- Saisie-arrêt suite à la requête de M. Cauvet de Nerval et de Mme Kuntz, signifiée à l'hospice et interdisant tout dessaisissement de l'hospice des sommes, valeurs ou objets qu'il doit au docteur Albert pour honoraires (1953).
- Notes sur le service pédiatrie (1972).
- Rapports (1976).
- Conseil technique école d'infirmières : compte-rendus de séances (1976-1980).
- Correspondance relative au dysfonctionnement de la commission paritaire (1976).
- Comité technique paritaire : compte-rendus de séances (1977-1981).
au bout de 50 ans à partir de 1981
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
contentieux administratif, dons-et-legs, établissement médico social, établissement de santé, congrégation, vie religieuse, enfant secouru, personne âgée, indigent, décès, édifice cultuel, ministre du culte, médecin hospitalier, ORPHELIN, santé, aide sociale, école, auxiliaire médical, comptabilité publique, accouchement, population hospitalière, recensement, orphelinat, gestion du personnel, tarification, 19e siècle, 20e siècle
