GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

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GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT44 GG/1-1Q/2

Date

1594-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

GOMETZ-LA-VILLE (service producteur)

GOMETZ-LA-VILLE (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Madame Leborne, Maire de GOMETZ-LA-VILLE, a souhaité déposer les archives de la commune afin de les conserver dans de bonnes conditions. En effet, plusieurs registres sont en mauvais état et ont du être désinfectés. Le dépôt est arrivé le 17 avril 2000. Il est composé de 63 articles (soit environ 1, 50 ml.), répartis de la manière suivante : - archives antérieures à la Révolution GG1*-GG12*, Registres paroissiaux, 1594-1792 - archives postérieures à la Révolution 2E1*-2E13, Etat civil, 1793-1927 ; 1G1-1G50, Contributions directes, 1791-1983 ; L1*, Budget, 1882-1902. A la suite d'une inspection des Archives communales, le 17 juillet 2003, le dépôt a été completé le 16 décembre 2003 par 16 articles (1ml.) : - archives antérieures à la Révolution GG13-GG14, Registres paroissiaux, 1640-1812 - archives postérieures à la Révolution 1F1 Recensement de la population 1817-1896; 1H1-1H3 Recrutement militaire 1860-1890; 3H1-3H2 Garde nationale 1792-1870; 4H1 Réquisitions; 1L1-1L2 Comptabilité 1806-1900; 1Q1-1Q2 Bureaux de bienfaisance, 1809-1878."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé en 2000.

Informations sur le traitement

2000

Mots clés lieux

GOMETZ-LA-VILLE