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  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers de vignes à EPINAY, dans la censive du seigneur de PERIGNY, fait par Claude MOREAU, greffier de la Chambre de Madame, soeur du Roi, à François de La JARRIE, contrôleur du grenier à sel de BRIE-COMTE-ROBERT ; baux à cens et à rente.

    Date

    1623-1776

    Cote

    A/743

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail de trois quartiers...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief du TEMPLE, sis à SUCY, fait par messire d'ARGENVILLE, commandeur de SENTENY, à Gabriel CARTIER, greffier du bailliage de l'ARTILLERIE ; extraits des déclarations des maisons sises à SUCY et relevant de la censive du grand-prieur [cens prélevé sur ces maisons, trente-six deniers parisis].

    Date

    1572-1736

    Cote

    A/1088

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Bail emphytéotique du fief...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Temporalité (1718 - 1746).

    Date

    1718-1746

    Cote

    D/17

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité (1718 - 1746).

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ETAMPES.

    Date

    1608-1755

    Cote

    D/47

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

    Date

    1702

    Cote

    E/4340

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1595).

    Date

    1595

    Cote

    E/4411

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4413

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4414

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de Boissy-sous-Saint-Yon (février 1596).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 20 octobre 1597).

    Date

    1597

    Cote

    E/4436

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4443

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (1er - 15 septembre 1598).

    Date

    1598

    Cote

    E/4447

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1600).

    Date

    1600

    Cote

    E/4462

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1601).

    Date

    1601

    Cote

    E/4471

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4483

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (novembre 1602).

    Date

    1602

    Cote

    E/4486

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1603).

    Date

    1603

    Cote

    E/4491

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (5 - 11 septembre 1605).

    Date

    1605

    Cote

    E/4508

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (12 - 16 avril 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4513

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4545

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1613).

    Date

    1613

    Cote

    E/4605

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 31 mai 1616). - Vente d'une perche et demie de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Etienne Boullon, vigneron à SAINT-YON, par Jean Séré, vigneron au même lieu. - Inventaire après décès de Michel Menot, en son vivant cordonnier à BOISSY, fait à la requête de Denise Rousseau, sa veuve. 10 livres d'étain à 7 sous tournois la livre. - Vente de 25 tonneaux, muids, feustailles, garnis de leurs fonds, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Cantien Coiffier, vigneron au même lieu, moyennant 35 livres tournois. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, champtier de la Mare-Saint-Pierre, fait à Charles Texier, vigneron à EGLY, par Pierre Bouville, sergent royal à CHATRES. - Bail d'un arpent de terre, même terroir et champtier, fait à Mathurin Duteil, vigneron à EGLY, par Denis Louvet, praticien à CHATRES. - Bail de 30 perches de vigne, terroir de BOISSY, fait à Zacarie Guillon, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, se portant fort de Noëlle Petit, sa fille, prend en apprentissage pour 18 mois, de Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, Marguerite Jollivet, fille dudit Jean, à la charge de, par ledit Jean icelle faire enseigner et montrer, par sa dite fille, l'art et mestier de coudre et tailler habictz, linges et autres commoditez, dépendant du mestier de thailleur d'habictz. Jollivet nourrira et habillera sa fille, et payera 16 livres tournois en 2 termes. - Bail d'héritages fait à Nicolas Rousseau, laboureur à BOISSY, par Pierre Guitteau, meunier au moulin de la BRICHE, et Didière Ligner, sa femme. - Denis Louyn, laboureur à BREUILLET, tuteur des enfants mineurs de feu Guillaume Fauveau, baille, pour 3 ans, à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY et aussi tuteur desdits enfants, César Fauveau, l'un deux. Le preneur s'engage à nourrir, loger, gouverner, et envoyer à l'escolle le jeune Fauveau, moyennant la jouissance de ses biens, meubles et immeubles, pendant les 3 années de bail, et pour le regard des entretenemens d'habytz, chaussures et linge, sera pris, sur le principal des meubles dudit Cézard, la somme de 36 livres tournois (8 mai 1616). - Echange entre Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, et Pierre Hallier, vigneron au même lieu. - Divers baux faits par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, demeurant à EGLY, à Etienne Sorieul, Pierre Hallier, Michel Goiet, Jean Joynel, Jean Lefébure, vignerons à EGLY. - Vente d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY, champtier de la Brunetterie, faite à Louis Feulleret, l'aîné, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, au même lieu. - Vente de 2 perches d'aunaies et buissons, à DAMPIERRE, faite, moyennant 35 sous tournois, à Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, par Jean Séré, vigneron à DAMPIERRE. - Accord entre Jean Ducloz, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jean Normant, tailleur d'habits à BRUYERES-LE-CHATEL, au nom et comme se faisant fort de Vincent Normant et Louise Sablet, sa femme, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Mathurin Renault, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, ayant charge de Jean David, receveur du BREAU-SANS-NAPPE. - Contrat de mariage entre Charles Bance, cordonnier, demeurant à présent à BOISSY, natif de SIGIE, quatre lieues près de GORNET en NORMANDYE, d'une part, et Jeanne Béroust, fille de feu Nicolas Béroust et de Jeanne Buard, d'autre part. - Vente de maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, faite à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Clémence Aumont, veuve de Jean (Plumereau), demeurant à BOISSY. - Vente de 100 bêtes à laine, brebis et moutons, et de 36 agneaux de l'année, faite, moyennant 475 livres tournois, dont 400 livres, pour les brebis et moutons, et 75 livres pour les agneaux, à Jean Pocquet et Jean Vacher, laboureurs à MAUCHAMPS, par Jean Perrin, marchand et laboureur à CHATRES. Le payement doit s'effectuer en 3 années, pendant chacune des quelles les acquéreurs donneront au vendeur 68 toisons de laine (25 mai 1616). - Quittance de 135 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Lambert, le jeune, marchand laboureur à BOISSY, par noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, à cause d'Anne Daigremont sa femme, héritière en partie de feu Denis Pocquet. - Contrat de mariage entre (Denis Aumont), fils de (Thomas Aumont) et de Perrine Fauveau, d'une part, et Geneviève Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et de Geneviève Langlois, à présent femme de Jean Piffret, marchand à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Guillaume Le Roy, demeurant à BOISSY, et François Aumont, vigneron au même lieu. - Bail d'une maison au carrefour de BOISSY, à la réserve d'une chambre, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Claude Coutauld, marchand à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, se portant fort de Louise Bézard, sa femme, fille et héritière de Morin Bézard et de Sainte Martin.

    Date

    1616

    Cote

    E/4622

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juin 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4623

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (octobre 1616).

    Date

    1616

    Cote

    E/4627

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (novembre 1617).

    Date

    1617

    Cote

    E/4640

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1618).

    Date

    1618

    Cote

    E/4653

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4669

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4670

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 juillet - 30 juillet 1620). - Bail de pré, prairie de BRUYERES-LE-CHATEL, fait à Gilles Rouault, laboureur à AVRAINVILLE, par Martin Hersant, laboureur au même lieu. - Vente de terre, terroir de BOISSY, à proximité des Routouers, faite à Françoise Bedeau, femme de Jean Marchant, par Marie Bayot, veuve de Denis Bedeau. - Accord entre Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'une part, et Jean Jardin, vigneron à MAUCHAMPS, un des collecteurs des tailles de MAUCHAMPS, d'autre part, touchant la perception desdites tailles. - Actes relatifs à la vente de vigne, vignoble d'EGLY, champtier de la Garenne, faite à Perrine Vacher, veuve d'André Bedeau, par Clément Bedeau, mégissier. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, par Jeanne Louyn, femme séparée de biens de Pasquier Rondain. - Inventaire après décès de Claude Perrin, à la requête de son mari, Charles Ragaine, laboureur à VILLELOUVETTE. - Actes relatifs à la vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, faite à Hélène Vacher, demeurant à BOISSY, par Simone Mandonnet, veuve d'Eloi Carlier. - Contrat de mariage entre Charles Ragaine, laboureur à VILLELOUVETTE, d'une part, et Marie Vallois, fille de feu Charles Vallois et de Jeanne Hevetaux ou Hervetaux, d'autre part. - Bail de maison et dépendances, aux Sablons, fait à Gabriel Pelletier, cordonnier à BOISSY, par Guillaume Lefébure, vigneron à BOISSY. - Bail de vigne, vignoble d'EGLY, champtier de la Voie-Herbue, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, et Marguerite Burgevin, sa femme, par Clément Bedeau, mégissier. - Accord entre Clément Bedeau, mégissier, d'une part, et Claire Boucher, veuve de Guy Burgevin et belle-mère d'Ignace Buceval, intervenant eu contrat, d'autre part. - Bail de portion de maison à Françoise Plesse, veuve de Vincent Hallier, par Jean Piffret, maréchal à BOISSY. - Accord entre Marin Serée et Jacques Marye, manouvriers au pays de NORMANDIE, d'une part, et Etienne Brodeur, laboureur à EGLY, d'autre part.

    Date

    1620

    Cote

    E/4672

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4679

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4684

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1625).

    Date

    1625

    Cote

    E/4701

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1627).

    Date

    1627

    Cote

    E/4725

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  37. Résultat n°37

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (février 1628).

    Date

    1628

    Cote

    E/4727

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  38. Résultat n°38

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

    Date

    juin 1630

    Cote

    E/4755

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  39. Résultat n°39

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4756

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  40. Résultat n°40

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4761

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  41. Résultat n°41

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (anvier 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4762

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  42. Résultat n°42

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (septembre 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4770

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  43. Résultat n°43

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4772

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  44. Résultat n°44

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4781

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  45. Résultat n°45

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1632).

    Date

    1632

    Cote

    E/4784

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  46. Résultat n°46

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4786

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  47. Résultat n°47

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4793

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  48. Résultat n°48

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4796

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  49. Résultat n°49

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4798

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  50. Résultat n°50

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4805

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  51. Résultat n°51

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4807

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  52. Résultat n°52

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4809

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  53. Résultat n°53

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4810

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  54. Résultat n°54

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (février 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4811

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  55. Résultat n°55

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1635).

    Date

    1635

    Cote

    E/4821

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  56. Résultat n°56

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4824

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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  57. Résultat n°57

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (octobre 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4831

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  58. Résultat n°58

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (août 1637).

    Date

    1637

    Cote

    E/4841

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  59. Résultat n°59

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 avril - 29 avril 1639). - Vente d'un demi-arpent de terre, à BOISSY, au bout de la rue de Châtres, faite, moyennant 48 livres tournois, à Jean Pillas, greffier et tabellion du bailliage de BOISSY, par Zacarie Pillas, le jeune, vigneron à Jouy, paroisse de BREUX.- Accord entre Simon Rondin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Guillaume Picot, vigneron au même lieu, d'autre part.- Acte y relatif.- Vente d'un quartier de jeune vigne, vignoble de BOISSY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 27 livres tournois, à Jean Ducharne, boulanger à BOISSY, par François Jérosme, vigneron à LARDY.- Acte y relatif.- Vente d'un aprent de terre, terroir de SAINT-YON, chantier de la Haulte-Teillée, faite, moyennant 95 livres tournois, à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Thomas Picot, serrurier au même lieu.- Acte y relatif.- Transport de rente à Guillaume Bouchardeau, conseiller du Roi et contrôleur au grenier à sel du Château du Loyr, demeurant à SAINT-GERMAIN-DES-PRES-LES-PARIS, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Bail d'héritages à BOISSY, fait à Christophe Forestier, laboureur audit lieu, par Siméon Bonnart, receveur de la terre et seigneurie de la Bergerie à SOUZY, y demeurant.- Transport de bail à Christophe Forestier, ci-devant nommé, par Jacques Robert, praticien à BOISSY.

    Date

    1639

    Cote

    E/4849

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  60. Résultat n°60

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas.

    Date

    juin 1639

    Cote

    E/4851

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  61. Résultat n°61

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juillet 1639).

    Date

    1639

    Cote

    E/4852

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  62. Résultat n°62

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 29 janvier 1641) Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Pierre Gilebon, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, agissant au nom de la veuve de Spire Barré.- Quittance de 300 livres tournois délivrée à Jacques Bourgeron, vigneron au Mesnil, paroisse de LONGPONT, par Judith de Martines, veuve de Thibault de Hauteterre, écuyer, seigneur de la Plaine, dame de Moret, paroisse de SAINT-YON, y demeurant.- Contrat de mariage entre Étienne Mareschal, vigneron à ÉGLY, fils de feu Jean Mareschal, d'une part, et Nicole Barrué, fille de feu René Barrué, vivant, demeurant à la Montaigne, paroisse de Saint-Germain-de MORIGNY près ETAMPES, d'autre part.- Bail d'héritages à Marc Baillon, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launay, paroisse de SAINT-YON.- Vente de 7 quartes de terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 36 livres tournois, à Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, par Éloi Fouquet, vigneron à ÉGLY, Anne Saintin, sa femme, Clément Saintin, laboureur à OLLAINVILLE, paroisse de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après le décès d'Anne Le Roy, à la requête de Denis Aumont, son mari. La livre d'étain, 8 sous.- Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Jean Duchesne, vigneron à SAINT-SULPICE, et Gilles Boucher, bourrelier à CHÂTRES, l'un et l'autre se portant forts de leurs femmes, Marie et Rose Rousseau.- Accord entre Louis Baillon, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, fils et héritier d'Étienne Baillon et de Marie Vaillant, d'une part, et Henri Fremin, d'autre part.- Vente de 15 perches de vigne, presque en friche, vignoble d'EGLY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 24 livres tournois, à François Paradis, marchand boucher à BOISSY, par Jacques Bedeau, laboureur au même lieu.- Actes relatifs au rachat d'une rente annuelle de 30 sous tournois, fait, de Jacques Philippes, chapelier à CHÂTRES, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4867

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  63. Résultat n°63

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mars - 25 mars 1641) Accord entre Pierre Genaille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Antoine Brethon, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente foncière annuelle et perpétuelle passé, au profit de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de Boissyet ÉGLY, par Jean Joynel, laboureur à Villelouvette.- Autre d'une rente annuelle et perpétuelle de 10 sous tournois au profit de Louise Chardon, veuve de Louis de Soixon, vivant, archer des gardes du corps du Roi, par Michel Lambert, vigneron à TORFOU.- Partage entre les enfants et héritiers d'Alain Hébert et d'Anne Réault, sa femme.- Acte y relatif.- Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 11 sous 8 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de BOISSY, par François Paradis, marchand boucher à CHÂTRES.- Quittance de 45 livres tournois, délivrée à Ruault, boucher à CHÂTRES,par Guillaume Mocler, laboureur à Jouy, paroisse de BREUX.- Vente d'héritages faite par ledit Mocler audit Ruault.- Cession à Jeanne Boileau, veuve d'André Vallée, demeurant à Valepetit, et Estienne Vallée, son fils, du droit au bail de la ferme et métairie de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, fait à Renault Lambert, praticien à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Louis de Bragelongne, conseiller au Parlement et commissaire aux requêtes du palais.- Actes y relatifs.- Déclaration de non culpabilité faite, au profit de divers, par Nicolas Guérin, prêtre, curé de BREUX (10 mars 1641).- Bail d'héritages, à BOISSY, fait à Julien Subtil, vigneron à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Vente d'héritages, à BOISSY, faite à François Aumont, vigneron à BREUX, par Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, et Françoise Leroy, sa femme.- Actes relatifs à une vente de 7 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, chantier dit les Boulleaux, faite, moyennant 75 livres tournois, à Louis Ramon, vigneron à BOISSY, par François Aumont, ci-devant nommé.- Échange entre Ddier Bedeau, praticien à BOISSY, d'une part, et Thomasse Rousseau, d'autre part.- Partage entre les héritiers de Pierre Picot.- Actes relatifs à une vente d'un quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier de la Montagne, faite, moyennant 45 livres tournois, à Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du boulloy et de Villelouvette, par Vincent Duteil, vigneron à ÉGLY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4869

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  64. Résultat n°64

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (4 avril - 23 avril 1641) Vente de 200 toises de bois d'aulne, de dimensions différentes, faite, moyennant 210 livres tournois, à Étienne Picard, fontainier à LONGJUMEAU, par Jérôme Alexandre, sabotier à FONTENAY-LE-VICOMTE.- Actes relatifs au bail d'une ferme et métairie, à AVRAINVILLE, fait à Joachim Hariveau, laboureur audit lieu, par noble homme Renault Lambert, avocat en Parlement, sieur de la Motte, demeurant à PARIS.- Baux divers faits à Pierre Herver, laboureur en la paroisse de BREUX, Nicolas Ballu, Jean Lambieux, par Jean Lambert, sieur de Rochemont, demeurant à BOISSY.- Échange entre Hilaire Picot, vigneron à BOISSY, d'une part, et Pierre Subtil, vigneron au même lieu, d'autre part.- Bail de 5 quartiers de pré, prairie de BREUILLET, fait, moyennant 30 livres tournois, par Jean Lambert, ci-devant nommé, à Sulpice Picot, et Georges Coiffier, vignerons à BOISSY.- Accord entre Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, d'une part, et Denise Ruault, veuve de Guillaume Mercier, demeurant à Guisseray, paroisse de BREUILLET, d'autre part.- Vente d'un quartier de terre en friche, vignoble de BOISSY, faite, moyennant 16 livres tournois, à Jacques Regnu, laboureur à AVRAINVILLE, par Jean Gillet ou Gilles, laboureur à AVRAINVILLE, et Marie Guillemard, sa femme.- Vente de 5 quartes de bois et terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 20 livres tournois, à Guy Gaultier, secrétaire de la Reine, demeurant à PARIS, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY, Marie Rousseau, sa femme, Clément Duchesne, vigneron à BOISSY, Jean Aumont et Marie Duchesne, sa femme.- Actes relatifs à un accord fait entre Étienne Delarre, vigneron à Monfils, paroisse de SERMAISE, d'une part, et Denis Dangente, vigneron à BOISSY, et Marie Lecomte, sa femme, d'autre part.- Bail d'un arpent de vigne, vignoble de BOISSY, chantier des Quatre-Vents, fait, moyennant un loyer annuel de 11 livres tournois, à Jean Bauchet, vigneron à BOISSY, par Antoine Martinon, maitre-maçon au même lieu.

    Date

    1641

    Cote

    E/4870

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  65. Résultat n°65

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  66. Résultat n°66

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (juin 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4883

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  67. Résultat n°67

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4889

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  68. Résultat n°68

    Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions de greffier de la justice d'EVRY-PETIT-BOURG accordées à Pierre Barré par la veuve de Louis Chauvelin, président au Parlement, (1756), [1 pièce parchemin].

    Date

    1756

    Cote

    ESUPPL/395

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions...

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  69. Résultat n°69
    Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers de justice de paix du département de Seine-et-Oise (1947).

    Date

    1947

    Cote

    18FI/1440

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Compagnie des greffiers...
  70. Résultat n°70

    FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

    Date

    1980

    Cote

    44FI/832

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • FLEURY-MEROGIS. - La Greffière (octobre 1980).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL : Justice et franchises.

    Date

    1468-1756

    Cote

    G/1085

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Date

    1381-1693

    Cote

    G/1087

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIV : Z.1J 261 à 269 : années 1643-1649. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT, Michèle

    Date

    1987

    Cote

    INV/1342

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
  75. Résultat n°75

    Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises : Règne de Louis XIII (1610-1643) : Z.1J 256 à 261. Avant-propos par Jean FAVIER

    Auteur

    FAVIER, Jean

    Date

    1980

    Cote

    INV/1343

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Greffiers des bâtiments de Paris : Procès-verbaux d'expertises...
  76. Résultat n°76

    Archives départementales des Vosges, justice de paix ( 1791-1958). Répertoire numérique détaillé.- Tome 2

    Auteur

    PETITDEMANGE, Annick

    Date

    2003

    Cote

    INV/2057

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales des Vosges, justice de paix...
  77. Résultat n°77

    DOURDAN-NORD. - Justice de Paix : notes du greffier (1848-1850).

    Date

    1848-1850

    Cote

    1J/122

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN-NORD. - Justice de Paix : notes du greffier...
  78. Résultat n°78

    Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et châtellenie royale de MONTLHERY [200 feuillets] (1658).

    Date

    1658

    Cote

    1J/213

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
  79. Résultat n°79

    Dépouillement de la série B, suite.

    Date

    1680-1786

    Cote

    2J/4

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Dépouillement de la série B, suite.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)

  80. Résultat n°80

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)