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54 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), contrôle de gestion du budget : études chiffrées, correspondance, pièces annexes, (1978 ; 1984-1986) ; budget : scénario physique (1969-1975 ; 1977) : acquisitions foncières de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le budget : état au 31 décembre 1982, notes, documents chiffrés, (1982-1983) ; rectification du budget 1985 : notes, documents chiffrés, (1985).

Date

1969-1986

Cote

1523W/601

Résultat n°2

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (1er, 3ème et 4ème trimestres 1975, 1er et 2ème trimestres 1976).

Date

1975-1976

Cote

1523W/680

Résultat n°3

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion du budget : tableaux de bord (2ème et 4ème trimestres 1974) ; budget : planning général pour le centre ville (1974-1977), bilan du centre urbain (29 février 1976) ; division habitat : budget, compte de gestion, (1987), révision du budget (1988).

Date

1974-1988

Cote

1523W/681

Résultat n°4

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget : premier plan financier (rédigé manuellement) (1974), contrôle de gestion (1983), plan financier (1987), projet de budget 1989 (1988) ; bordereau de saisie des données du budget : études (1976) ; actualisations de bilans pour le budget : notes, comptes rendus de réunions, (1983). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre : bilan de zone d'aménagement concerté (ZAC) : notes, documents chiffrés, (1974-1975).

Date

1974-1988

Cote

1523W/682

Résultat n°5

COURCOURONNES. - Parc du Lac, construction et aménagement de l'environnement de la sculpture la Dame du Lac : arrêté de la préfecture de l'Essonne, comptes rendus de réunions, correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1976). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, politique en faveur des personnes âgées dépendantes : préétude faite par le Groupe d'études et de recherches pour les solutions aux problèmes des personnes âgées (GERSPPA) (1977-1986) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), 10ème plan : bilan et interrogations propectives (1987-1988) ; contrôle de gestion du budget : suivi financier, correspondance, notes, pièces jointes, (1980-1981) ; journée de travail inter-villes nouvelles sur le contrôle de gestion : dossier de présentation de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), compte-rendu, (1979).

Date

1973-1988

Cote

1523W/776

Résultat n°6

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes, rapport.

Date

1973-1987

Cote

1523W/788

Résultat n°7

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), contrôle de gestion de la cour des comptes : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1972-1987

Cote

1523W/789

Résultat n°8

Dossiers des Maitres BITOUZET André, COLIGNON Marcel, GIBAULT Jean, GUYOT Joseph.

Date

1908-1962

Cote

2497W/1

Résultat n°9

Dossiers individuels des huissiers démissionnaires : Maitres BLOUME André, GIBAULT Jean, GUERIN Louis, PAULEAU René, TRAVERS , VAISSETTE Louis.

Date

1919-1957

Cote

2497W/2

Résultat n°10

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Marcel.

Date

1894-1962

Cote

2497W/3

Résultat n°11

Dossiers de Maitre JACQUEMIN Louis.

Date

1927-1962

Cote

2497W/4

Résultat n°12

Cession d'office par le Parquet à MILLY-LA-FORET de Maitre BOISSY.

Date

1909-1966

Cote

2497W/5

Résultat n°13

Dossiers de Maitres BELLARD, BERGERON, BESSONNEAU Maurice, CASSAIGNES Charles, DAUCHEZ Charles, DUPONT Gabriel, JABINET Fernand.

Date

1907-1959

Cote

2497W/6

Résultat n°14

Dossiers de Maitres GASTEAU Léon, Maitre GENEST.

Date

1914-1953

Cote

2497W/7

Résultat n°15

Dossiers de Maitres IMBAULT Jean-Léopold, JULIEN-LAFERRIERE Jacques, LAME Marius, LE NESTOUR, MAGNAC Paul, DE BESOMBES Henri.

Date

1922-1967

Cote

2497W/8

Résultat n°16

Dossiers de Maitres LEFEVRE Jean, FERRAND Georges, LEFLON Charles, POULHAZAN, ROMANCER Léopold, ROUSSEAU Jean.

Date

1899-1958

Cote

2497W/9

Résultat n°17

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.

Date

1910-1968

Cote

2497W/10

Résultat n°18

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.

Date

1908-1965

Cote

2497W/11

Résultat n°19

Dossiers de Maitres DUCLOS Abel, GAYFFIER Auguste de, POIREL Robert, RIEUX Maurice.

Date

1914-1969

Cote

2497W/12

Résultat n°20

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.

Date

1944-1964

Cote

2497W/13