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  1. Résultat n°1

    Impositions : minutes des délibérations portant vote des impositions à comprendre dans les rôles généraux de 1935 (classement par communes).

    Date

    1935

    Cote

    1Z/7

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Impositions : minutes des délibérations portant vote...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; voeux des communes et réponses aux voeux ; Rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés ); (routes, contributions), pour les années 1915-1919, 1922-1923 et 1931-1939.

    Date

    1915-1939

    Cote

    1Z/5

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes ; études ; discours du sous-préfet ; vœux des communes et réponses auxdits vœux ; rapports du sous-préfet en séance (exemplaires imprimés) ; états de sous-répartement entre les communes (1870, 1885, 1895, 1899, 1901, 1905, 1914).

    Date

    1870-1914

    Cote

    1Z/4

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Conseil d'arrondissement.
    • Séances du Conseil d'arrondissement : dossiers de préparation...
    • Rapports des chefs de service et ingénieurs ; notes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

    Date

    1954-1961

    Cote

    1502W/558

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Arrondissement sud-est. - Plantations, situations,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    Arrondissement sud-est. - Plantations, programme.

    Date

    1942-1955

    Cote

    1502W/557

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Arrondissement sud-est. - Plantations, programme.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1502W/542

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

    Date

    1959

    Cote

    1502W/541

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement de CORBEIL-ESSONNES (1958). Arrêtés (1957-1961).

    Date

    1957-1961

    Cote

    1119W/30

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Contrôle de légalité. - Communes de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/96

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; documentation....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/95

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Département de l'ESSONNE et arrondissement de PALAISEAU.- Documentation ; études ; coupures de presse.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1012W/94

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • Département de l'ESSONNE et arrondissement de PALAISEAU.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement de Corbeil-Essonnes, s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 0,70 x 0,55 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/585

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement Sud-Est, s. d. Ech. 1/50 000. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 1,30 x 1,04 m, 0,655 x 0,58 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/584

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ESSONNE (Département de l'). - Plan général de l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du département de Seine-et-Oise avec localisation des préfectures, sous-préfectures, cantons, communes, limites de département, d'arrondissement administratif, de canton administratif et de communes, s. d. Ech. 1/100 000. Calque. N et B. Dim. 1,17 x 1,07 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/579

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SEINE-ET-OISE (Département de ). - Plan général du...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18
    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    1 media

    ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'Essonne indiquant les limites des départements, arrondissements, subdivisions et communes, extrait de la carte Michelin n° 96, Direction départementale de l'équipement, s. d. Ech. 1/100 000. Papier. Coul. Lég. Dim. 64 x 58,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/96

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • ESSONNE (Département). - Cartes générales de l'Essonne...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19
    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    1 media

    CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne : carte de l'arrondissement de Corbeil, extraite de la carte du département, dressée par ordre du Conseil général, s. d. Ech. 1/82 500. Papier. N et B. Dim. 61 x 45,5 cm. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    783W/88

    • Contexte : EVOLUTIONS DE L'URBANISME DE L'ESSONNE - PLANS

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cartes générales de l'Essonne :...

    Producteur :

    MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service producteur), MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    REV115/3

    Date

    1911-1935

    Cote

    REV115/3

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/3
  21. Résultat n°21

    REV115/2

    Date

    1906-1910

    Cote

    REV115/2

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/2
  22. Résultat n°22

    REV115/1

    Date

    1901-1905

    Cote

    REV115/1

    • Contexte : ALMANACH-ANNUAIRE DE L'ARRONDISSEMENT DE CORBEIL ET...

    • REV115/1
  23. Résultat n°23

    Conseil d'arrondissement d'Etampes : rapport du sous-préfet, session ordinaire de 1924

    Date

    1924

    Cote

    PBR/1960

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'arrondissement d'Etampes : rapport du sous-préfet,...
  24. Résultat n°24

    Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet, procès-verbal des délibérations

    Date

    1924

    Cote

    PBR/1959

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'arrondissement de Pontoise : rapport du sous-préfet,...
  25. Résultat n°25

    Conseil d'arrondissement d'Etampes, session de 1888, rapport du sous-préfet

    Date

    1888

    Cote

    PBR/1607

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Conseil d'arrondissement d'Etampes, session de 1888,...
  26. Résultat n°26

    Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues de Paris

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1091

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau plan de Paris, table alphabétique des rues...
  27. Résultat n°27

    Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbal de séance session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1920 : voeux du conseil session de 1922 : voeux du conseil session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.

    Date

    1881-1926

    Cote

    2N/11

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, extraits de procès-verbaux de séance, projet de délibérations de plusieurs conseils d'arrondissements pour récompenser le personnel médical lors de l'épidémie de choléra de 1832, rapport et notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement session de 1834 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement, réplique du président de la commission de surveillance de la route auxiliaire n°21 session de 1835 : rapport administratif du sous-préfet, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1836 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1837 : extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, rapport administratif du conseil, voeux du conseil d'arrondissement et réponses du conseil général, instructions du préfet, projet de répartement de la contribution des portes et fenêtres session de 1838 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport administratif du conseil session de 1839 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport du préfet session de 1840 : extraits de procès-verbaux de séance, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse session de 1841 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport administratif du sous-préfet au conseil, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse sessions de 1842-1845 : rapports administratifs du sous-préfet au conseil.

    Date

    1833-1845

    Cote

    2N/9

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

    Date

    1816-1832

    Cote

    2N/8

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1816 : procès-verbaux de séances session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    2N/7

    Date

    1800-1815

    Cote

    2N/7

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • 2N/7

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

    Date

    1878-1907

    Cote

    2N/6

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Registre des délibérations du conseil d'arrondissement.

    Date

    1858-1877

    Cote

    2N/5

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Registre des délibérations du conseil d'arrondissement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1895-1939

    Cote

    2N/4

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session de 1870 : procès-verbaux de séance session de 1871 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1872-1875 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1876: rapport du sous-préfet au conseil session de 1878 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1880-1882 : rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1883-1884 : procès-verbaux de séances; rapports du sous-préfet au conseil session de 1885 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1886 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil session de 1888 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées, réponses aux voeux session de 1889 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1890 : procès-verbaux de délibérations du conseil, procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1891 : procès-verbaux de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1892 : procès-verbaux de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1893 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées session de 1894 : procès-verbaux de séances; rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1867-1894

    Cote

    2N/3

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de 1867 : extrait de procès-verbal de séance session...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.

    Date

    1827-1848

    Cote

    2N/2

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.

    Date

    1800-1826

    Cote

    2N/1

    • Contexte : CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

    • Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/227

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  39. Résultat n°39

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 27, ms] : 17 bandes, 77 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/226

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  40. Résultat n°40

    PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de Corbeil [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26, ms] : 17 bandes, 78 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/225

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Ouvrages et thèses.
    • Pinson Paul, Bibliographies du département de la Seine-et-Oise
    • PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

    Date

    1929

    Cote

    1M/5

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914 : n° 21, 27, 29 ; 1920 : n° 5, 36, 39, 40

    Date

    1892-1920

    Cote

    JAL137/1

    • Contexte : INDEPENDANT DE L'ARRONDISSEMENT DE RAMBOUILLET (L')...

    • 1892 : n° 41 ; 1908 : n° 31 ; 1909 : n° 30, 34 ; 1914...
  43. Résultat n°43

    n° 474

    Date

    1957

    Cote

    JAL134/1

    • Contexte : TOUTES LES NOUVELLES DE VERSAILLES : journal.

    • n° 474
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : an VIII - 10 juillet 1940. Introduction de Maurice GRESLE-BOUIGNOL

    Auteur

    ARMINGAUD, Jean

    Date

    1976

    Cote

    INV/819

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  47. Résultat n°47

    Archives civiles série E supplément des Archives départementales : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - I : Archives communales : Arrondissement d'Albertville

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1911

    Cote

    INV/787

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément des Archives départementales...
  48. Résultat n°48

    Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    FLAMARE (DE), H

    Date

    1919

    Cote

    INV/627

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon...
  49. Résultat n°49

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementale

    Auteur

    THEVENIN, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/570

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 I : Arrondissements d'Agen et de Marmande

    Auteur

    THOLIN, G

    Date

    1885-1898

    Cote

    INV/467/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  52. Résultat n°52

    Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire deuxième : Arrondissement de Roanne (canton de Saint-Just-en-Chevalet) à 1790

    Auteur

    CANARD, Jean

    Date

    1951

    Cote

    INV/439/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire...
  53. Résultat n°53

    Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 premier : Arrondissement de Montbrion.

    Auteur

    CHAVERONDIER, Auguste

    Date

    1899

    Cote

    INV/439/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire...
  54. Résultat n°54

    Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première partie) : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MARTONNE (DE), A

    Date

    1887

    Cote

    INV/433

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries C, D, E et E supplément (première...
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56
  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie de Caen

    Auteur

    BILLY, Joel

    Date

    1973

    Cote

    INV/139

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Sous-série 79 F : Dépôt de l'Arrondissement du Génie...
  59. Résultat n°59

    Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

    Auteur

    CLAUDON, Ferdinand

    Date

    1906

    Cote

    INV/17

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives...
  60. Résultat n°60

    Paris 10e : histoire, monuments et culture

    Auteur

    RONZEVALLE, Edmond

    Date

    1993

    Cote

    INQUARTO/2757

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Paris 10e : histoire, monuments et culture
  61. Résultat n°61

    Armorial des communes du Haut-Rhin. - Tome 3 : Arrondissements de Colmar et Guebwiller.

    Auteur

    ROHN, Léon

    Date

    1978

    Cote

    INQUARTO/1092

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Armorial des communes du Haut-Rhin. - Tome 3 : Arrondissements...
  62. Résultat n°62

    Bibliographie de l'arrondissement de Corbeil

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/310

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bibliographie de l'arrondissement de Corbeil
  63. Résultat n°63

    Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/304

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bibliographie de l'arrondissement de Rambouillet
  64. Résultat n°64

    Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/303

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes
  65. Résultat n°65

    Ville de Paris : nomenclature des voies publiques et privées, 8e édition, août 1972

    Auteur

    DAUPHIN, Maurice

    Date

    1972

    Cote

    INOCTAVO/4096

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Ville de Paris : nomenclature des voies publiques et...
  66. Résultat n°66

    Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire

    Auteur

    BORJON, Michel

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/3967

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire
  67. Résultat n°67

    Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet

    Date

    1908

    Cote

    INOCTAVO/3144

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Rambouillet
  68. Résultat n°68

    Usages locaux de l'arrondissement de Versailles

    Auteur

    SIMON, Henri

    Date

    1906

    Cote

    INOCTAVO/742

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Usages locaux de l'arrondissement de Versailles
  69. Résultat n°69

    Région parisienne : organisation territoriale et administrative (départements, arrondissements, communes)

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/545

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Région parisienne : organisation territoriale et administrative...
  70. Résultat n°70

    L'arrondissement devant la réforme administrative

    Auteur

    AVRIL, Pierre

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/485

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'arrondissement devant la réforme administrative
  71. Résultat n°71

    Bibliographie d'Etampes et de l'arrondissement ou catalogue par ordre alphabétique.

    Auteur

    PINSON, Paul

    Date

    1910

    Cote

    INOCTAVO/266

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Bibliographie d'Etampes et de l'arrondissement ou catalogue...
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    Etampes arrondissement, ville

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/2645

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Etampes arrondissement, ville
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels de statistique agricole

    Date

    juillet 1973

    Cote

    GBR/939

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Arrondissement d'Etampes. Supplément aux Cahiers mensuels...
  76. Résultat n°76

    Sous-préfet qui ont administré l'arrondissement d'Etampes depuis l'an VIII

    Date

    1973

    Cote

    GBR/756

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Sous-préfet qui ont administré l'arrondissement d'Etampes...
  77. Résultat n°77

    Usages locaux de Seine-et-Oise : Arrondissement d'Etampes

    Date

    1904

    Cote

    GBR/395

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Usages locaux de Seine-et-Oise : Arrondissement d'Etampes
  78. Résultat n°78

    L'arrondissement d'Etampes

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/162

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'arrondissement d'Etampes
  79. Résultat n°79

    Recensement de 1968 : Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes

    Date

    1968

    Cote

    GBR/126

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensement de 1968 : Population du département de...
  80. Résultat n°80

    Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement, plaque tournante de la vie administrative

    Date

    mai 1963

    Cote

    GBR/114

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement,...