Contient notamment : 

Session de 1814 : 

• Cahier de la 14e session (octobre 1814) : nomination de M. Hénin, propriétaire demeurant à Chalo-Saint-Mars comme conseiller d'arrondissement (10 octobre 1814) ;
• rappel de l'assassinat récent d'un garde particulier de la terre de Bouville par des braconniers armés ;
• annonce de travaux d'un passage dans la cour du tribunal d'Etampes et de la construction d'un bûcher en ce lieu (6 octobre 1814) ;
• demande d'amélioration du chemin d'Etampes à Pithiviers notamment pour le transport des grains, du vin et du bois approvisionnant Paris ;
• demande des habitants du canton de La Ferté-Alais pour la continuation des routes de La Ferté-Alais à Essonnes [Corbeil-Essonnes] et de La Ferté-Alais à Arpajon et son marché aux légumes secs, mais nécessitant le rétablissement du pont de Bourray-sur-Juine ;
• nouvelle demande du rétablissement de la brigade de gendarmerie de La Ferté-Alais ;
• pétition de la ville d'Etampes en faveur de l'annexion des deux cantons de Dourdan dans l'arrondissement d'Etampes ;
• tableau de répartition par commune de la contribution foncière de 1815.
• Correspondance administrative [5 pièces]

Autres : 

• Session de l'an VIII : procès-verbaux de séance,
• contributions foncières et personnelles des communes :
• état des revenus,
• état servant à la répartition,
• état des dégrèvements demandés,
• session de l'an IX : procès-verbaux de séances,
• tableau des dépenses municipales
• session de l'an X : procès-verbaux de séances,
• tableau des contributions volontaires des chemins et sentiers
• session de l'an XI : procès-verbaux de séances,
• informations concernant les revenus et baux des contributions foncières et mobilières
• session de l'an XII : procès-verbaux de séances,
• correspondance de contributions directes
• session de l'an XIII : projet d'établissement de nouveaux ateliers pour la filature de Dourdan à la maison de force, plan 40 cm x 31 cm
• session de 1806 : procès-verbaux de séances,
• correspondance sur la visite du préfet dans des écoles de campagne
• session de 1807 : extraits de procès-verbaux de séances et de délibérations du conseil,
• extraits de procès-verbaux de séances du conseil général,
• correspondance de réparation
• session de 1808 : procès-verbaux de séances
• sessions de 1810-1811 : procès-verbaux de séances
• session de 1813 : procès-verbal de séance,
• copie du rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées
• session de 1814 : procès-verbal de séance,
• extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
• session de 1815 : extrait de délibérations du conseil général en réponse aux voeux du conseil d'arrondissement.

sans délais

17/08/2001