CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2N/1-11

Date

1800-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Session de l'an VIII : procès-verbaux de séance, contributions foncières et personnelles des communes : état des revenus, état servant à la répartition, état des dégrèvements demandéssession de l'an IX : procès-verbaux de séances, tableau des dépenses municipalessession de l'an X : procès-verbaux de séances, tableau des contributions volontaires des chemins et sentierssession de l'an XI : procès-verbaux de séances, informations concernant les revenus et baux des contributions foncières et mobilièressession de l'an XII : procès-verbaux de séances, correspondance de contributions directessession de l'an XIII : projet d'établissement de nouveaux ateliers pour la filature de Dourdan à la maison de force, plan 40 cm x 31 cmsession de 1806 : procès-verbaux de séances, correspondance sur la visite du préfet dans des écoles de campagnesession de 1807 : extraits de procès-verbaux de séances et de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, correspondance de réparationsession de 1808 : procès-verbaux de séancessessions de 1810-1811 : procès-verbaux de séancessession de 1813 : procès-verbal de séance, copie du rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chausséessession de 1814 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chausséessession de 1815 : extrait de délibérations du conseil général en réponse aux voeux du conseil d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2N/7

Date

1800-1815

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Contient notamment : 

Session de 1814 : 

  • Cahier de la 14e session (octobre 1814) : nomination de M. Hénin, propriétaire demeurant à Chalo-Saint-Mars comme conseiller d'arrondissement (10 octobre 1814) ; rappel de l'assassinat récent d'un garde particulier de la terre de Bouville par des braconniers armés ; annonce de travaux d'un passage dans la cour du tribunal d'Etampes et de la construction d'un bûcher en ce lieu (6 octobre 1814) ; demande d'amélioration du chemin d'Etampes à Pithiviers notamment pour le transport des grains, du vin et du bois approvisionnant Paris ; demande des habitants du canton de La Ferté-Alais pour la continuation des routes de La Ferté-Alais à Essonnes [Corbeil-Essonnes] et de La Ferté-Alais à Arpajon et son marché aux légumes secs, mais nécessitant le rétablissement du pont de Bourray-sur-Juine ; nouvelle demande du rétablissement de la brigade de gendarmerie de La Ferté-Alais ; pétition de la ville d'Etampes en faveur de l'annexion des deux cantons de Dourdan dans l'arrondissement d'Etampes ; tableau de répartition par commune de la contribution foncière de 1815.
  • Correspondance administrative [5 pièces].

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2001