CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

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Cote/Cotes extrêmes

2N/1-11

Date

1800-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Session de l'an VIII : procès-verbaux de séance, contributions foncières et personnelles des communes : état des revenus, état servant à la répartition, état des dégrèvements demandés session de l'an IX : procès-verbaux de séances, tableau des dépenses municipales session de l'an X : procès-verbaux de séances, tableau des contributions volontaires des chemins et sentiers session de l'an XI : procès-verbaux de séances, informations concernant les revenus et baux des contributions foncières et mobilières session de l'an XII : procès-verbaux de séances, correspondance de contributions directes session de l'an XIII : projet d'établissement de nouveaux ateliers pour la filature de Dourdan à la maison de force, plan 40 cm x 31 cm session de 1806 : procès-verbaux de séances, correspondance sur la visite du préfet dans des écoles de campagne session de 1807 : extraits de procès-verbaux de séances et de délibérations du conseil, extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, correspondance de réparation session de 1808 : procès-verbaux de séances sessions de 1810-1811 : procès-verbaux de séances session de 1813 : procès-verbal de séance, copie du rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1814 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1815 : extrait de délibérations du conseil général en réponse aux voeux du conseil d'arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2N/7

Date

1800-1815

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2001