CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2N/1-11

Date

1800-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.

Cote/Cotes extrêmes

2N/1

Date

1800-1826

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2001