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2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Session de l'an VIII : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des délibérations de l'administration municipale du canton, rapport de l'assemblée du conseil général de l'arrondissement
session de l'an IX : état des dépenses de la sous-préfecture de Corbeil, tableau relatif au revenu principal de la contribution foncière
session de l'an X : extraits de procès-verbaux de séances, extraits du registre des séances et délibérations du conseil municipal de la commune d'Essonnes, tableau d'évaluation des bois nationaux, demandes de communes sur la contribution foncière, comptes de travaux des chemins de la commune de Tigery
session de l'an XI : contributions foncières : tableau et rapport, correspondance du maire de Boissy-Saint-Léger
session de l'an XII : procès-verbal de réunion de paroisses, correspondance de contributions foncières, extrait du registre de délibérations du conseil municipal du bourg d'Essonne
session de l'an XIII : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1807 : pétition de la commune de Vigneux
session de 1809 : réclamation de citoyens de la commune de Corbeil
session de 1814 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1816 : extrait de délibération; extrait de procès-verbal de séance
session de 1819 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1821 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du tableau des routes départementales et auxiliaires de l'arrondissement, état des routes départementales de l'arrondissement
session de 1822 : extraits de procès-verbaux de séance, état des routes départementales de l'arrondissement, extraits des registres de délibérations des communes d'Avrainville et Savigny
session de 1823 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1824 : extraits de procès-verbaux de séance, pièces relatives au domaine
session de 1825 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1826 : extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
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