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2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Sessions de 1827-1830 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1831 : extraits de procès-verbaux de séance, réunion des communes
session de 1832 : procès-verbal et extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations des villes d'Arpajon et Corbeil, rapports des contributions directes, rapport sur les routes départementales de l'arrondissement, plan de la route de Choisy à la Queue par Bonneuil et Ormesson, 24 cm x 34 cm, 1/5000e par Lefèvre géomètre arpenteur des Eaux et Forêts du département de Seine-et-Marne
session de 1833 : extraits de procès-verbaux de séances, supplément de rapport administratif du préfet, devis approximatifs de travaux, plans de l'hôtel de la sous-préfecture et du tribunal de Corbeil, 1/15e : ensemble 35 cm x 24 cm, premier étage 32,5 cm x 21,5 cm, deuxième étage 34 cm x 21,5 cm
session de 1834 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1835 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1836 : extraits de procès-verbaux de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Mennecy
session 1837 : extraits de procès-verbaux de séance, extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1838 : rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1839-1840 : extraits de délibérations du conseil
session de 1841 : extraits de délibérations du conseil, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1842 : rapport du sous-préfet au conseil
sessions de, 1843-1845 : extraits de délibérations du conseil, rapports du sous-préfet au conseil
sessions de 1846-1848 : rapport du sous-préfet au conseil.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
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