Déplier tous les niveaux
2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Session 1833 : extraits de procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, extraits de procès-verbaux de séance, projet de délibérations de plusieurs conseils d'arrondissements pour récompenser le personnel médical lors de l'épidémie de choléra de 1832, rapport et notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement
session de 1834 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, notes sur les routes départementales dépendantes de l'arrondissement, réplique du président de la commission de surveillance de la route auxiliaire n°21
session de 1835 : rapport administratif du sous-préfet, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
session de 1836 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées
session de 1837 : extraits de procès-verbaux de séances du conseil général, rapport administratif du conseil, voeux du conseil d'arrondissement et réponses du conseil général, instructions du préfet, projet de répartement de la contribution des portes et fenêtres
session de 1838 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport administratif du conseil
session de 1839 : procès-verbal des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, rapport du préfet
session de 1840 : extraits de procès-verbaux de séance, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse
session de 1841 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport administratif du sous-préfet au conseil, pétition des membres du conseil municipal de la commune de Maisse
sessions de 1842-1845 : rapports administratifs du sous-préfet au conseil.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement