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2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil
session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi
session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance
session de 1902 : procès-verbaux de séance
session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances
session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil
session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance
session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil
session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil
session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil
session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
session de 1935 : voeux du conseil
session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil
session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
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