CONSEILS D' ARRONDISSEMENT

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Cote/Cotes extrêmes

2N/1-11

Date

1800-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

11 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Session de 1895 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1896 : procès-verbal de séance, rapport du sous préfet au conseil session de 1897 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, extraits des registres de délibérations des conseils municipaux des communes de Nainville et Villeneuve-le-Roi session de 1898 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1899 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1901 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1902 : procès-verbaux de séance session de 1903 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances session de 1904 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1905-1909 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1910 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1911-1913 : rapports du sous-préfet au conseil session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance session de 1915 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1916 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil session de 1917 : rapport du sous-préfet au conseil sessions de 1918-1919 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1920 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1921-1922 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil session de 1923 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, voeux du conseil session de 1930 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1931 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil sessions de 1932-1934 : rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1935 : voeux du conseil session de 1936 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil session de 1937 : rapport du sous-préfet au conseil session de 1939 : rapport du sous-préfet au conseil.

Cote/Cotes extrêmes

2N/4

Date

1895-1939

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/08/2001