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2N CONSEILS D' ARRONDISSEMENT (1800-1939)
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
COMPOSITION 2N/1-4 Corbeil (1800-1939) 2N/5-11 Etampes (1800-1926)"
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Sessions de 1881-1882 : rapports du sous-préfet au conseil
session de 1883 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil
session de 1884 : procès-verbal et extrait de procès-verbal de séances, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Cerny
session de 1885 : extraits de procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil
sessions de 1886-1887 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil au conseil
session de 1888 : procès-verbaux de séances, rapport du sous-préfet au conseil, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées
sessions de 1889-1890 : procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil
session de 1891 : procès-verbal de séance
session de 1892 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Châlo-Saint-Mars
sessions de 1893-1894: rapports du sous-préfet au conseil et procès-verbaux
session de 1895 : procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal
session de 1896 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal
session de 1898 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal
session de 1900 : extraits de procès-verbaux de séances
sessions de 1901-1903 : extraits de procès-verbaux de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbaux
session de 1904 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal
session de 1908 : extrait de procès-verbal de séance, rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées
session de 1909 : rapport du sous-préfet au conseil et procès-verbal
session de 1910 : rapports du sous-préfet au conseil
session de 1911 : extraits de procès-verbaux de séances
session de 1912 : extrait de procès-verbal de séance, rapport de l'ingénieur ordinaire des ponts et chaussées
session de 1914 : extraits de procès-verbaux de séance
session de 1917 : extraits de procès-verbaux de séance
session de 1919 : extraits de procès-verbaux de séance
session de 1920 : voeux du conseil
session de 1922 : voeux du conseil
session de 1923 : rapport du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
sessions de 1924-1925 : extraits de procès-verbaux de séances, rapports du sous-préfet au conseil, voeux du conseil
session de 1926 : extrait de procès-verbal, arrêtés du préfet.
Caractéristiques physiques
PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Langue des unités documentaires
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